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CIRCULAIRES.
DÉPARTEMENT
SITUATION
DESIGNATION
COMMUNES ET NOM DE LA MINE OÙ
les rede(Nom qui lui a vances été donné par l'acte sont de concession) perçues
3
NOM et
DATE et
DEMEURE DU CONCESSIONNAIRE NATUHE DE L'ACTE
(Si la mine est amodiée, Ordonnance: 0; indiquer, au - dessous du Décret: D ; nom et de la demeure du Arrêté: A ; concessionnaire, le nom et [etc., ayant insla demeure de l'exploitant titué la concesà l'encre rouge) sion
(Faire connaître ici les mines dont le produit net a été fixé! par abonnement. — Indiquer,! pour les mines non exploitées, l'époque de la cessation dell l'exploitation.)