Annales des Mines (1900, série 9, volume 9, partie administrative)
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TUNISIE.
TUNISIE.
Et M. E. Nani, agissant au nom de la Société civile du Djebel ben-Amar, D'autre part ; Il à été convenu et stipulé ce qui suit : Art. I1'1'. — 11 est fait concession en toute propriété àM.E..\a£ ès qualités, qui accepte, des gisements de zinc, plomb et métal connexes, situés au lieu dit Djebel-ben-Amar, dans les limij définies par l'article ci-après : Art. 2. — Cette concession,qui prendralenom de concessivà Djebel-ben-Amar, est délimitée conformément au plan annexé; la présente convention de concession, ainsi qu'il suit : Au nord, — Par une ligne droite AB, allant du point A, soumet du Kef-Smagha, au point B du Kef-Aïn-ben-Oum ; A l'est, — Par une ligne droite BC, allant du point R ci-dessu défini au point C (borne plantée au lieu dit M'harouze); Au sud, — Par une ligne brisée CDEFj allant du point C àl borne D, plantée sur un point saillant d'un horizon de grès,di point D à la borne E, du point E au point F, sommet du Kef-Sniin A l'ouest, — Par une ligne droite allant du point F au pointl point de départ ; Lesdites limites renfermant une superficie de 176 hectare 69 ares, 72 centiares. Art. 3. — II n'est rien préjugé au sujet des gîtes de tout mur rai étranger aux mines de zinc, plomb et métaux connexes,^ pourraient exister dans l'étendue de la concession. La concession de ces gîtes de minerai pourra être ulléïieiro ment accordée, s'il y a lieu, dans les formes ordinaires, soiti concessionnaire, soit à une autre personne. Art. 4.— Les droits des propriétaires de la surface sur lu mines concédées sont réglés à une redevance annuelle de & centimes de franc (0 fr. 10) par hectare. Art. 5. — Le concessionnaire se conformera, pour ce qui ce cerne l'exploitation des mines, etc. (*). Fait en doublera Tunis, le 15 janvier 1900. Le Directeur général des Travaux pubw^ PAVILLIER.
Approuvé l'écriture ci-dessus : Elc. NANI. (*) Les articles a et suivants sont conformes aux mêmes article la convention de concession des mines de Djebba (voir suprù, p.2É
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CAHIER DES CHARGES DE
LA CONCESSION
Dl'
DJEBEL-BEN-AMAR.
Conforme au cahier des charges de la concession de Djebba (Voir supra, p. 221).