Annales des Mines (1907, série 10, volume 6, partie administrative)
Page : Image 287
Révision de 27 nov. 2014 03:17:47, edited by Anonymes
572
TABLE
DES
TABLE
MATIÈRES.
DES
573
MATIÈRES.
Pages.
9 février 1907. —Prorogation de délai pour l'expropriation des terrains nécessaires à l'établissement d'un chemin de fer minier entre la concession de BARBEUY (Calvados) et le tramway de Caen à Falaise 9 février. — Rejet d'une demande en concession de mines d'anthracite dans la commune de BIUANÇON (Hautes-Alpes).. 9 février. — Rejet d'une demande en concession de mines d'an thracile dans les communes de BIUANÇON et de SAINT-CHAFFKEY (Hautes-Alpes) 9 février. — Rejet d'une demande en concession de mines d'or dans les communes de LE GENEST, SAINT-BEUTHEVIN-LEZ-LAVAL,
6 avril 1907. — Autorisation d'importation de dynamite par le bureau des douanes d'ANOR (Nord) à destination du dépôt d'ONNAING
33 34
34
d'Alger) 11 mars. — Etablissement d'un dépôt dedynamite à SALNT-PIERRELA-PALUD (Rhône) 11 mars. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à VERNAUX (Ariège) 15 mars. — Rejet d'une demande en concession de mines de plomb et minerais des métaux connexes de zinc, fer et cuivre dans les communes de MELI.ES (Haute-Garonne) 15 mars. — Rejet d'une demande en agrandissement du périmètre de la concession des mines de zinc, plomb et autres métaux connexes du BOU-KADHA (Algérie, département de Constantine) et en extension de cette concession au fer 26 mars. — Rejet d'une demande en concession de mines d'élain et métaux connexes dans les communes de PÉNESTIN et de BILLIERS (Morbihan) 29 mars. — Concession de mines de cuivre et métaux connexes d'EL-KiiANOA (Algérie, département de Constantine) 29 mars. — Modification de l'organisation de l'école des maîtres ouvriers mineurs d'Alais 29 mars. — Modification de l'organisation de l'école des maitres ouvriers mineurs de Douai
34 35
35
38 48 93
99
145
12 avril. — Détermination des grades à attribuer, dans l'armée territoriale, aux contrôleurs des mines 18 avril. — Rejet d'une demande en concession de mines de zinc, plomb et minerais connexes dans la commune mixte de FEDJ M'ZALA (Algérie, département de Constantine) 19 avril. — Addition aux dispositions transitoires du décret du 10 mars 1906, relatif à la réglementation minière de la GCTANE
LOIHON, SAINT-ISLE, LA BRULATTE, PORT-BRII.LET, OLIVET, SAINÏOUEN-DES-TOITS, CHANGÉ et LAVAL (Mayenne) H février. — Fixation du prix de vente à l'intérieur des explosifs de mine au chlorate de potasse du type 0 14 février. — Extension et délimitation nouvelle du périmètre de protection des sources minérales déclarées d'intérêt public et appartenant à l'Etat sur les communes de VICHY, d'HAUTERIVE et de CUSSET (Allier) 14 février. — Modification des décrets des 24 décembre 1851 et 2 janvier 1883 en ce qui concerne la nomination des contrôleurs des mines 25 février. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à TRIEUX (Meurthe-et-Moselle) 1" mars. — Concession de mines de zinc et métaux connexes de MEROUANA (Algérie, département de Constantine) 1" mars. — Concession de mines de zinc, plomb, cuivre et attires métaux connexes de TIZI-N'TAGA (Algérie, département
Pages.
"
j
24 avril. — Application en ALGÉRIE du décret du 14 février 1906, concernant les dépôts de dynamite ' 8 mai. — Déclaration d'intérôtpublic des sources minérales dites de PUISAYE et du NORD (Seine-et-Oise). 14 mai. — Acceptation de la renonciation ù la concession de mines d'asphalte et autres minerais bitumineux de PONT-DECÉRASSON n" 1 (Haute-Savoie) 14 mai. — Rejet d'une demande en concession de mines de plomb, cuivre, zinc, fer et autres métaux connexes dans les communes d'Am-iiY, AULAS, BRÉAU, MANDAGOOT et VALLERACGUE (Gard) 21 mai. — Modification de la composition du conseil général des mines 21 mai. — Adjonction de l'un des directeurs du ministère du travail et de la prévoyance sociale au comité spécial chargé de dresser le tableau d'avancement dans le corps des mines. 23 mai. — Réglementation de la recherche et de l'exploitation de l'or, des métaux précieux et des pierres précieuses à MADAGASCAR
101 103
105
105
106 125 128 131
30 mai. — Déclaration d'utilité publique pour l'établissement d'un chemin de fer aérien destiné à relier la mine de lignite de CLADECH à la halle de Saint-Vincent-Bézenac (Dordogne).. 7 juin. — Rejet d'une demande en concession de mines de wolfram, étain, cuivre el autres métaux connexes dans la commune de LDITRÉ (llle-et-Vilaine) 26 juin. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans les communes d'HiÈHEs, VERRAS; SAINT-BAUMLLE et ANNOISIX-CHATELAXS (Isère) 26 juin. — Acceptation de la renonciation à la concession des mines de fer des KAHÉZAS (Algérie, département de Constantine)... 29 juin. — Extension du périmètre de protection de sources alimentant l'établissement thermal d'Aix-LEs-BAiNS (Savoie)... 11 juillet. — Protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques 13 juillet. — Modification du décret du 24 août 1906 sur le contrôle de l'application de la loi sur le repos hebdomadaire 23 juillet. — Extension du périmètre' de la concession de mines de fer de MAY (Calvados)
145
187
187
189 207
208
209 212
213
213
227
247
247 247 247 275 283 289