Annales des Mines (1911, série 10, volume 10, partie administrative)
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DÉCLARATION
s0
DÉCLARATION
26
RETRAITES OUVRIÈRES ET PAYSANNES NOM
NOM..
(APPLICATION DE LA LOI OU 5 AVRIL 1910) V
, NOM
gie
MODÈLE N°
DÉCLARATION
27
N°
-
DATES
DATES
F.
II
ARRÊTÉ DU
28
AVML
1911
(FACULTATIF)
N°.
NO-
361
SUR LES MINES, ETC.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
360
t
DATE S
(1)
PERïOIRE ALPHABÉTIQUE DES ASSURÉS (2a
partie du carnet des comptes individuels.)
RÉPERTOIRE N TOTAL
TOTAL. TOTAL. .
DÉCLARATION
28
H»
N°...
DATES
30
DÉCLARATlS
N°
—
NOM
NOM ..
NOM..
Sie
DECLARATION
29 Sle
N"
DATES
S" DATES
Carnets comptes dividuels spondants.
ries indications pratiques pour la tenue du répertoire alphabétique à la fin répertoire.) TOTAL.. .
TOTAL. ..
TOTAL
dication de la caisse coJleclrice.