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Annales des Mines (1912, série 11, volume 1, partie administrative)

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CIRCULAIRES.

CIRCULAIRES.

I. - RENSEIGNER

381

NÉRAUX. REDEVANCES

FRAIS DE CONTROLE

NOM ET AIT

NUMÉROS DÉSIGNATION ET OBJET DE L'INSTALLATION PARTICULIÈRE.

Aux

OCCUPÉ

TOTAL à

Mpirintnis. communes. redevances

7

(Indiquer, s'il y a lieu, les entreprises desservies.)

PERSONNEL

VERSÉS

Total de?

DESGRIPTION SOMMAIRE DE L'ENTREPRISE, OBJET, CONSISTAS

EFFECTIF MOYEN

db

1 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.

à l'État. 8

aux

des

communes. frais de contrôle. 9

10

la distribution.

11

CARTE DU RESEAU. r, aulant que possible, une carte schématique indiquantPemplacement des usines, lignes et postes importants.)