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Annales des Mines (1830, série 2, volume 8)

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ORDONNANCES SUR LES MINES.

présente ordonnance, Ci 1°. un haut-fourneau pour

ORDONNANCES DU ROI,

fondre le minérai , allant au, charbon de bois; .2.. deux affineries, également au charbon de bois, pour la conversion de la fonte enfer; 3o. un

CONCERNANT LES MINES, RENDUES PENDANT LE COMMENCEMENT DU PREMIER

TRIMESTRE DE 183 I (1).

Usine à fer de Vatunas.

risés à transformer lé moulin dit des Forges, situé sur la Bebre, dans la commune de Faumas ( Ailier) , en une usine pour l'affinage de fer au

fer de

touillet de risation d'établir un bocard à mine et un patouil- Yeequeville. let, au lieu, dit Sous-Bussy, commune de fiéequeville (Haute-Marne ).

( Extrait. ) .,-

.1...ours-PnimprE, etc

etc. etc.

un feu de grosse

ment aux trois plans qui resteront annexés à la

pilons, et un patouillet destiné au lavage du minerai de

présente ordonnance.

L'usine devra être mise en activité dans le délai d'un an au plus tard, à partir de la notification de la présente

charbon de bois, composée:

Miremont.

ORDONNANCE du 3o janvier i83 r, portant auto- Rocard et pa-

ART. Pr. M. Capitan-Brocard est autorisé à établir sur une dérivation de la Marne , au lieu dit Sous-Bussy, commune de Vecqueville (HauteMarne), et à l'endroit de sa

forge; 20. de deux feux dits de petite forge; 3°. d'un foyer de mazerie ; le tout confOrmé-

Usine à

bocard d crasse; 4°. un lavoir.

ORDONNAN CE du 14 janvier 831, portant que les

sieurs Clayeux, Jandet et Angelier sont auto-

441

ORDONNANCE du 30 janvier 1831, portant que le

propriété désigné par la lettre H du plan qui restera annexé à la présente, un bocard à mine, muni de dix fer.

ordonnance.

sieur Andraud est autorisé à conserver et tenir en activité la forge à fer dite de Illiremont; qu'il possède sur le cours d'eau de Loue, dans la com-

ART. H. Chaque année, le lavage du minérai sera suspendu depuis le ler. juin jusqu'au 15 octobre suivant.

mune de La Nouaille , arrondissement de Nontron ( Dordogne) ; et que la consistance de cette

ORDONNANCE du ier. février 1831 , portant con- Mines de cession des mines de AT de Saint-Chamond , ar- fer de Saint-

usine est et demeure fixée, conformément aux cinq' plans d'ensemble et de détails joints Ci la (i) La publication des dernières livraisons de 183o,

ayant été retardée , on a pu insérer dans cette sixième livraison les ordonnances rendues pendant k commencement de l'année suiva.ute..

rondissement de Saint-Etienne (Loire).

( Extrait. ) LOUIS-PHILIPPE, etc., etc., etc. ART. ier. Il est fait à MM. Ardaillon, Bessy et compa-

gnie, sous le nom de concession des mines de fer de SaintCliamond , concession des gites de minerais de fer, con-

Chamond.