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ORDONNANCES SUR LES MINES.
présente ordonnance, Ci 1°. un haut-fourneau pour
ORDONNANCES DU ROI,
fondre le minérai , allant au, charbon de bois; .2.. deux affineries, également au charbon de bois, pour la conversion de la fonte enfer; 3o. un
CONCERNANT LES MINES, RENDUES PENDANT LE COMMENCEMENT DU PREMIER
TRIMESTRE DE 183 I (1).
Usine à fer de Vatunas.
risés à transformer lé moulin dit des Forges, situé sur la Bebre, dans la commune de Faumas ( Ailier) , en une usine pour l'affinage de fer au
fer de
touillet de risation d'établir un bocard à mine et un patouil- Yeequeville. let, au lieu, dit Sous-Bussy, commune de fiéequeville (Haute-Marne ).
( Extrait. ) .,-
.1...ours-PnimprE, etc
etc. etc.
un feu de grosse
ment aux trois plans qui resteront annexés à la
pilons, et un patouillet destiné au lavage du minerai de
présente ordonnance.
L'usine devra être mise en activité dans le délai d'un an au plus tard, à partir de la notification de la présente
charbon de bois, composée:
Miremont.
ORDONNANCE du 3o janvier i83 r, portant auto- Rocard et pa-
ART. Pr. M. Capitan-Brocard est autorisé à établir sur une dérivation de la Marne , au lieu dit Sous-Bussy, commune de Vecqueville (HauteMarne), et à l'endroit de sa
forge; 20. de deux feux dits de petite forge; 3°. d'un foyer de mazerie ; le tout confOrmé-
Usine à
bocard d crasse; 4°. un lavoir.
ORDONNAN CE du 14 janvier 831, portant que les
sieurs Clayeux, Jandet et Angelier sont auto-
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ORDONNANCE du 30 janvier 1831, portant que le
propriété désigné par la lettre H du plan qui restera annexé à la présente, un bocard à mine, muni de dix fer.
ordonnance.
sieur Andraud est autorisé à conserver et tenir en activité la forge à fer dite de Illiremont; qu'il possède sur le cours d'eau de Loue, dans la com-
ART. H. Chaque année, le lavage du minérai sera suspendu depuis le ler. juin jusqu'au 15 octobre suivant.
mune de La Nouaille , arrondissement de Nontron ( Dordogne) ; et que la consistance de cette
ORDONNANCE du ier. février 1831 , portant con- Mines de cession des mines de AT de Saint-Chamond , ar- fer de Saint-
usine est et demeure fixée, conformément aux cinq' plans d'ensemble et de détails joints Ci la (i) La publication des dernières livraisons de 183o,
ayant été retardée , on a pu insérer dans cette sixième livraison les ordonnances rendues pendant k commencement de l'année suiva.ute..
rondissement de Saint-Etienne (Loire).
( Extrait. ) LOUIS-PHILIPPE, etc., etc., etc. ART. ier. Il est fait à MM. Ardaillon, Bessy et compa-
gnie, sous le nom de concession des mines de fer de SaintCliamond , concession des gites de minerais de fer, con-
Chamond.