Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1841, série 3, volume 19)

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SLR LES MINES.

ORDONNANCES

Art. 9.. La Présente ordonnance sera notifiée au propriétaire du sol , dans le délai d'un mois, à la diligence du préfet et alti frais du permissionnaire. Art. 10. Notre ministre secrétaire d'état des travaux publics est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.

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houille Ordonnance du 7 mars 18hA , portant qu'il est fait Min"d" desi"ques. concession aux Sieurs Jean-Piei-re BRUYÀC et Pierre GAY, de mines de houille , communes de SAINT

LAURENT et de LA CHAPELLESOUSDHUN (Saône-et-

Loire).

( Extrait. ) Mines de de 11Iontvieq.

Ordonnance du 7. mars 18 ,portant qu'il est .fait concession à M. Pierre-Jules DETomis-LAcumsE de mines de houille , communes de MoNrvico et de DOYET (Allier).

.

( Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de con-. .cession de Montvicq,, est limitée conformément au plan annexé à la présente ordonnance , ainsi qu'il suit , savoir.: Au nord, par la route royale tr> 145 , de Moulins à Limoges (limite sud de la concession du Doyet) , depuis le point où vient aboutir le chemin du Doyet au Paloy par l'étang Rebut , point A du plan , jusqu'à la rencontre du chemin de Mon tvieq à Saint-Priest, point B du plan ;

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A l'est., par ledit chemin, depuis le point B jusqu'à

celui de Lacroux à la croix Queurry,, et par ce dernier jusqu'à soit intersection avec une ligne droite partant de' de la maison .IVEchaud aux Chanvois , et se dirigeant sur te clocher .de Montvicq, point C du plan ; Au sud, par. la continuation de cette ligne depuis le point G jusqu'au clocher de Montvicq, point du plan ; Au sud-ouest, par une ligne tirée de Mon tvicq , à l'angle sud de la.maison du sieur François Debesson , sise aux Bourdignats , pointE du plan ; puis par une ligne tirée du-

dit point E au point de départ A, rencontre de la grande route de Moulins à Limoges avec le chemin du. Doyet à Paloy ; Lesdites limites' renfermant une étendue superficielle de deux kilomètres carrés quatre-vingt-quatorze hectares.

Art. 2. Cette concession, qui prendra lé nom de concession des Moquets, est limitée , .conformément au plan annexé it'la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir Au nord , Par une ligne menée du clocher de SaintLaurent au Moulin Gothard , niais arrêtée à son point de rencontre A , avec le chemin qui conduit du lieu dit les Coupetiers au lieu dit la Sarandières ; A l'est ,par une ligne menée du point.A. au point B, dé-

terminé par la rencontre de la route de Charlieu à la

Clayette, avec la limité nord de la ,*concession de la Chapelle-sous-Dhun , limite qui est formée par une ligne tirée du clocher de la Chapelle-sous-Dilua au clocher de SaintLaurent ; Au midi, par cette dernière:ligne , depuis le point B jusqu'au clocher de Saint-Laurent, point de départ. Les-dites limites *renfermant une étendue superficielle de un kilomètre carré trente-cinq hectares.

Ordonnance du 7 mars I.8htl. , portant que le sieur .PIERRE est autorisé à établir dans sa propriété, située sur la rive droite de la MARNE , commune

de CHAMOUILLEY, arrondissenient derV AssY Mau le-

Marne) , une usine à fondre le minerai de fer, au moyen du charbon: de bois , et .qui sera. Com-

posée d'un haut-fourneau, d'une machine soufflante , d'un bocard à huit pilons et d'un patouiilet « à deux huches. N. B. Ladite ordonnance et celles qui suiVent , et qui sont relatives à des établissements destinés au lavage des minerais de fer, contiennent des dispositions spéciales con-

usine

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