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CIRCti LA1RES. 749 -1-ir =crans, on dresse un'éte corfflet4elei14 de toRisûle,
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objet de donper
Ils
les prescriptions des rè,glerneptS set exactenfent vées.'.ivie ed04-geïeé,dh HbOlnaîtront , monsieur leobserPréfet, combienUs'tSpositions nouvelles adoptées par l'administration simplifieront le travailannuel qui leur était
- demandé en ce qui concerne
les appareils '1/peur; et 79e7Peu"2!'j'ai saisi avec empresseufent cette occasion de leur éparlefi4e detiiiebbs qu'ils peuvent plus utilement emii£loivel9à.,id,c'at,u;_t,r,e,s parties de leur seiVieepar oytetois .Q481 eh 0 eùrn au, que si la reproductioie annuellef,des,VOilr.ob egerielfint8. concernent chacmI,des appareils, peUPéxisfaOt dais el être supprimée sansup,clépartementikinutile inconvénients, il ,y-en aurait .au cuti-
ico
-
traire 4g.rives à ce que l'administration pa-e:T4k141éa,nnuée,
ne ',ciffountît,'I
comment les règlements relatifs aux apeeil'S ii,fylpenr..sont exécutés dans chaque départemenï '..it'fo-rivient done (je maintenpette partie des obligairOjuqu'ealiçUt à remplir chaque année MM. les Meurs.
J,iLdéidé
en conséquence, qu'ils devraient, ils le font pour les procèsT,verbaux de visite des nomme mines, anne4g1aux états qu'ils auron4,dresser un rapport cial, faisint connaître quelle est, au point de vue de
l'exécutiou-des,cOnditions dé'efreté , la situation des appareils; ifi4,1sigirinlerord1es contraventions qu'ils auront remarquées, donneront les dates de leurs visites, des procès-verbaux dressés, indiqueront les mesures qutfauront 14184edrzleté prises ou proposées. aelwa
VOUS fife transmettrez monsieur le Préfet, ces iii Je états et ces rapports, enensuite, y joignant les,91»e1,vetiions, qme «yào pCurrez avoir à.me communiquer 's'gt.,,c,etté partie du Rsupihtisf.k2fakéryidép: v4ait
Unç'%étivë itiSpfeetion des appareils 4Yapeur est néces"Salfié--;,ahri'dPréVenir de criplorab4es,accidentsjoetp,!
2.aint.rsneD ducuutus.
01-Î
)cti
zèle de MM. les ingénieurs cet objët impoptant. incijo =le joins tardel.X exeMplaires de.Rhaqun, 1s ,ç,4mteboh,
et n° 2. L'I'iiiudedeS g ,ieilif)l'airei,,es4 destinié41/2 sevir clop , ,
minute pour Ja.iédaciion du travail;. Je Yolls,pr:AF,91A1 renvoyer l'autre dans le plus court délai possible, ayeo le rap,pcirü,d6nt'il: est-Ctuestion ci-dessus.
Rec'eVelionsiëlir le Priéfet,
dératinçplus distinguée:'
do
e delne consbu .11,t
.... U1, l'asstirin1131c11,,
Le Minist re 11,çs, Jrin'a:tai
BINP.AU.
Pteidles ,
'il
M. te Préfet d
a teauià vapeur
i naviguent qusur mer.
Paris, le 27 mai 1850.
.;;Monsieur le Préfet, j'ai l'honneur de vous adresser, en Lts statistiques double exemplaire, les tableaux n° î et n° 2, destinés à de 1849. réunir, pour l'année 1849, les renseignements relatifs aux bateaux à vapeur qui naviguent sur mer. Je vous prie de faire porter sur ces tableaux les divers documents concernant les bâtiments à vapeur français qui ont leurs points de départ, de relàche ou d'arrivée dans les ports maritimes de votre département , et de me ren-ce voyer le plus tôt possible, avec ces indications, l'un dçs exemplaires ci-joints. Recevez, monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le ministre des travaux publics, Pour le ministre et par autorisation: Le chef de la divivision des mines, DE BOUREU1LLE.
M. le Préfet d Palis, le 31 mai 1850.
Monsieur le Préfet, j'ai l'honneur de vous adresser, en double exemplaire, les tableaux n° et fin 2, sur lesquels devront être portés, pour l'année 1849, les documents statistiques relatifs aux bateaux à vapeur qui navigu.çnt sur les fleuves et rivières.
Bateaux à vapeur naviguant sur les fleuves
/=, et rivières.
,
Etats statistiques de 184.9.