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CIRCULAIRES.
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L'un de ces exemplaires sera conservé comme minute.
Je vous prie de me renvoyer l'autre dès que la commission de surveillance y aura consigné les diverses indications demandées, et en y joignant les observations que vous auriez à me communiquer sur cette partie du service. Vous voudrez bien remarquer que les modifications in-
troduites dans la rédaction des états concernant les appareils à vapeur, et dont je vous entretiens par une circulaire en date du 6 de ce mois, s'appliquent exclusivement aux machines et chaudières employées dans les établissements industriels. Quant aux bateaux à vapeur, qui se trouvent dans des conditions différentes et qui sont d'ailleurs beaucoup moins nombreux, il convient de continuer à les faire figurer tous, comme par le passé, sur les tableaux dressés annuellement. Recevez, monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le ministre des travaux publics, Pour le ministre et par autorisation Le chef de la division des mines DE BOUREUILLE.
Machines locomotives employées
M. le Préfet 4, Paris, le 28 mai 1850.
sur les
Monsieur le Préfet, j'ai l'honneur de vous transmettre en double exemplaire, dont l'un doit servir de minute, États statistiques les tableaux a' z et 2, destinés à recevoir, pour l'année de 1849. chemins de fer.
1849, les documents relatifs aux machines locomotives em-
ployées sur les chemins de fer.
CIRCULAIRES.
de ce mois, au sujet cles appareils à vapeur employés dans les établissements industriels.
Recevez, monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le tninietre des travaux publics, Pour le ministre et par autorisation Le chef de la division des mines, DE BOUREUILLE.
Paris, le 3 juin 1850.
Je transmets avec la présente un décret de M. le Président de la République, du 3 de ce mois (1), qui réduit à un centime par zoo kilogrammes le droit de sortie des terres pyriteuses connues sous le nom de cendres noires, cendres de Tropey, etc. Les directeurs sont priés d'informer de cette disposition le service et le commerce. Un tableau ci-joint indique les modifications qu'elle apporte au tarif officiel.
Agréez, monsieur, l'assurance de mes très-affectueux sentiments. Le directeur de l'administration des douanes,
J'y joins deux autres tableaux pour les indications se rapportant aux machines à vapeur fixes qui existeraient aux stations ou dans les ateliers des compagnies.
Je vous prie de me renvoyer le plus tôt possible les états qui auront été dressés en ce qui concerne les chemins de fer pour lesquels les attributions que les règlements confèrent aux préfets ont été centralisées entre vos mains. Ces relevés statistiques devront &affleure comprendre
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comme à l'ordinaire toutes les machines locomotives appartenant à chaque chemin de fer, quelle que soit l'époque de leur mise en circulation. Il s'agit là de détails qu'il est nécessaire de fournir de la manière la plus complète, et auxquels ne peuvent s'appliquer les observations contenues dans là circulaire que je vous adresse, en date du 6
(1) Voir ce décret, suprà, page 714,
Réduction du droit de sortie des. terres pyriteuses.