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452 considérations suivantes : 1856, a combattu ces conclusions par les utile que le gouvernement « Est-il indispensable, est-il même ou directeurs de ces fabriques remprescrive aux propriétaires prévenir le dégadéterminés et uniformes pour ploi de moyens dans l'atmosphère ? gement de gaz nuisibles pourrait manquer « Une semblable prescription, outre qu'elle de l'autorité de qui ainsi la responsabilité son but et engager les intérêts des proelle émane, serait aussi de nature à léser à entraver le progrès industriel. priétaires d'usines et ne doit pas y recourir, « Je suis donc d'avis que le gouvernement doive avoir en vue, celui Puisque le seul résultat que l'autorité inconvénient pour le voisiCf. de faire disparaître tout danger, tout variés, il convient de être obtenu par des moyens « nage, peut de ces moyens laisser aux industriels le choix de l'un ou de l'autre doit exiger, Tout ce que le gouvernement à leur convenance. de répandre dans leur voisinage « c'est que les fabriques cessent nuisibles, et que ce but soit atteint sans que la des émanations des usines en souffre... » salubrité intérieure fut sanctionnée par un arrêté royal, dont Cette manière de voir l'article substantiel porte de fabriques de pro« Art. i". Les propriétaires ou directeurs sulfurique, sulfate de soude, soude artiduits chimiques (acide dans un délai de deux mois à « ficielle) sont tenus de prendre, les mesures
dater de la publicatien du présent arrêté, toutes
ne puisse propres à empêcher que l'exploitation de leurs usines à la culture être nuisible à la salubrité publique ou intérieure, ou à l'intérêt général. » NOTE C.
chargé de
Le Conseil supérieur d'hygiène publique ayantàété Bruxelles, qui faire une enquête sur la fabrique du sieur Demetz, qui avait instruit réclamations, la commission avait provoqué des dans un l'affaire formula ses conclusions de la manière suivante, avril 1857 rapport en date du 20 Demetz, d'après « Les conditions imposées par l'autorité au sieurindustriel prenait les avis du Conseil, sont donc remplies: Si cet berle soin de conserver ses huiles volatiles dans des réservoirs objection métiquement clos, la commission ne trouverait aucune à faire à ses procédés de fabrication ; .elle ne saurait indiquer le déclarer, aucune précaution nouvelle. Et cependant, elle doit beaucoup moins émanations qui, quoique son usine répand des
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« intenses qu'en 1853, sont néanmoins très-incommodes et se portent bien au delà des habitations des voisins plaignants... Quoique le travail s'y fasse convenablement, l'ensemble (de l'usine) est une source incessante de.dégagements de vapeurs odorantes fort « désagréables pour beaucoup de personnes. Aussi la commission « s'empresse-t-elle de reconnaître que les plaintes des voisins sont « entièrement fondées... « La commission, après avoir mûrement examiné les procédés « de fabrication d'huile de résine, ainsi que les différentes manipu« lutions qui sont la conséquence indispensable de cette fabrica-
tion, déclare son impuissance pour indiquer des précautions « nouvelles à joindre à toutes celles qu'on a déjà proposées et que le gouvernement impose aujourd'hui à chaque industriel auquel « il accorde une autorisation pour ériger une usine de ce genre...» Ne semble-t-il pas que mieux »aurait valu à l'origine laisser le sieur Demetz établir son usine sous sa responsabilité personnelle, en l'avertissant seulement des inconvénients contre lesquels il aurait à se prémunir? De la sorte l'autorité aurait toujours été armée vis-à-vis de cet industriel, tandis qu'on s'est vu obligé de le tolérer dans les conditions fâcheuses où il se trouvait. A la vérité, la commission, désireuse de parer aux maux à venir, prit la conclusion suivante, adoptée par le Conseil « La commission pense que le moment est yenu, pour l'autorité « publique, de prendre une mesure générale et de ne plus autoriser « l'érection de ce genre de fabriques qu'A, une distance au moins « de 5oo mètres de toute habitation. » Mais une telle décision offre le double inconvénient de ne pas améliorer la situation présente, et de proscrire dorénavant sur une grande étendue une industrie que ses progrès de fabrication peuvent amener un jour à vivre sans dommage pour le public dans le
voisinage des lieux habités. Et de fait, il existe aujourd'hui des fabriques bien tenues dont l'odeur est insensible à une distance beaucoup moindre que celle qu'on vient de mentionner. NOTE d.
Voici ce règlement en date du 21 avril 1857, que ses bons effets recommandent à l'attention 1° Les foyers de distillation seront en dehors de l'usine. « 2° Les huiles de résine, soit qu'elles proviennent de la distilla« tion de la résine ou de l'huile brute de résine, seront reçues en