Journal des Mines (1800-01, volume 10) [Image 235]

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CONSIDi"'R ATIONS

SUR LA I.GISLATION DES MINES.

et qui en assurent l'exploitanerais tion la inférieures' plus utile àla société. Le moyen qui paraît le plus avantageusement praticable, est d'accorder le droit d'exploiter les

NoTES sur quelques objets d'adminis-

considérable au-dessous des travaux superficiels, en se séparant de ceux-ci par un massif suffisant pour n'avoir point à redouter les dangers

mines. IL est certains objets d'administration générale dont l'influence est si grande sur l'exploi-

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couches inférieures à ceux qui se présenteront pour les attaquer à une profondeur assez

résultans de leur voisinage. On sent qu'il faut en même teins empêcher l'extracteur, qui a criblé la surface, de se servir des travaux de Celui qui a gagné la profonde pildeur , pour continuer son exploitation dépens de celuilage avec plus de facilité et aux ci. Il est facile de remplir ce double objet,

mais il suffit d'avoir indiqué ici l'utilité d'une de mesure qui atteigne ce but et la possibilité traité cet son exécution. Le Conseil des Mines a objet avec le détail convenable dans un projet de foi qu'il a soumis au Ministre de l'Intérieur. Le pays de Liég_,e offre des exemples de pratiques analogues a celles proposées, qui reméaux dient, autant qu'il est possible aujourd'hui' qu'avait entraîné dans inconvéniens désastreux ce pays le principede propriété _privée des mines. Au surplus une fois qu'on aura fixé. le principe applicable à la législation des mines, d'a-

près l'état naturel des choses' il suffirait de

déterminer un petit nombre de dispositions générales , en laissant au gouvernement à prescrire, pour chaque cas particulier, les mesures indiquées par les circonstances locales et les conditions commandées par l'intérêt public.

tration générale qui peuvent concourir

à la prospérité de l'exploitation des

tation des mines, ne sera pas déplacé d'en dire ici quelques mots.

Les forêts, les moyens de transport ; les

mesures répressives de l'introduction des ma-

tières étrangères dont nous pouvons nous passer;

enfin l'organisation prompte d'une instruction-

pratique pour l'exploitation des mines et le traitement des minerais.

I. Les Forêts. Les bois sont nécessaires au soutien des go. 1 e rie s de mines ,, au cuvelage des puits. On sait

combien est considérable la consommation des

fonderies, des forges et des usines dans lesquelles 9n obtient les sels, ainsi 'que celle des Verreries. Si les mines de houille même nous offrent un combustible très-actif et économique, l'extraction ne peut encore s'en faire sans l'emploi d'une assez grande ea.rei45 de bois pour l'étançonnage

des travaux souterrains. La conservation des forêts intéresse tellement l'activité de tous ces

établissemens , qu'ils ne peuvent se soutenir que

dans les pays où les bois ne sont pas à un prix élevé.