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382 LOIS ET ARRTS TA L EA TI des Arrondissemens dans lesquels il y a des ingénieurs des mines en station. NOMS DES INGÉNIEURS.
ARROND ISSE MEN S.
Ourthe, Roër, Meuse-Inférieure , Sambre-et-Meuse. . . LENOIR. Jernmapes , Dyle, Nord, PasMicijé. . de-Calais Ardennes, Forêts, Meuse, Marne
.
BEA UNIER.
-
Ingénieur en chef.
.
idem.
.
Ingénieur ordinaire.
Finistère,Côtes-du.Nord,Morbilian Ille-et-Villaine. . . .
Haute-Vienne,rèze, Creuse
CRESSAC.
.
Aveyron
BLAVIE
.
Idem. Idem.
Loire, Rhône,Puy-de -Dôme, Haute-Loire, Cantal. . . LAvEnati,RE. Ingénieur en chef. Vaucluse,Gard, Drôme, Aradie, Bouches-du-Rhône. . . MATHIEU... Idem. Arriège , Pyrénées-Orientales, Aude,Hérault,Hte.-Garonne. BROCHIN. . Ingénieur ordinaire. Ingénieur en chef. Ides de Corse, et d'Elbe. . . MUTHITON. Sarre , Mt.-Tonnerre,Moselle, DurrAmEL. . Idem. Rhin-et-Moselle, Meurthe, BONNARD. . . Ingénieur ordinaire. H.énoN. . . Idem. Bas-Rhin Les Vosges , Haute -Marne , Ingénieur ordinaire. Haut-Rhin, Haute - Saône , HouRY ROZIÉRES. Idem. Jura, Doubs. Côte - d'Or , Nièvre , Ailier, Saône-et-Loire CHA MPEAUX. Ingénieur ordinaire. Hautes-Pyrénées, Basses-Pyrénées Gers, Landes. . . Manche , Calvados , Orne Mayenne, Sarthe. Mayne-Loire, Loire-Inférieure, Vendée, Deux-Sèvres. .
Loir-et-Cher , Cher, Indre Vienne, Indre-et-Loire.
.
piémont
En mission avec l'expédition du Capitaine Baudin.
.
.
D.EPUC11.
Ingénieur ordinaire.
RELATIFS AUX MINES, etc. 383 CIRCULAIRE du Ministre de l'Intérieur aux Preils des Départentens , sur le stationne-
ment des ingénieurs en chef et ordinaires
des mines , par arrondisse/riens composés de plusieurs .Départemens; du 25 ventose an 10.
NOMINATION faite pal le Ministre de l'inté-
rieur, sur la demande du Ministre de la
Guerre, d'une Commission composée des
Cit. Baillet, Lenoir et Descostils , ingénieurs des mines , cbargée de faire des recherches
expérimentales sur l'alliage le plus convenable pour les pièces d'artillerie ; du 5 nivôse an 10. ARRÉT des Consuls, qui nomme le Cit. Le-
lievre , Membre du Conseil des Mines, Commissaire du Gouvernement dans l'Isle d'Elbe ; du mois de germinal an 10.
II. MINES. Objets généraux. ARRîTi qui annulle un jugement du Tribunal civil de Liég-e , sur des contestations relatives à des limites de concessions ; du 17. nivôse an 10.
Les Consuls de la République , sur le rapport du Ministre de la Justice Vu les jugemens rendus par le tribunal civil du département de l'Ourthe , le 6 messidor an 8 , et par le tribunal de première instance de Liége , le 13 ventôse an 9 , entre les exploiteurs de -mines de houille de Spinette et Cheteurs , et le Cit. de Neeff; L'arrêté du Pefet du département de l'Ourthe , du vendémiaire an Io , qui revendique la cause
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