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ARTICLES. PONDAMENTAUX
DE LA JURISPRUDENCE DES MINES.
de la Norvvège , et d'après ce que j'ai ouï dire
concède-t-on ? 3°. Qui les administre ? 4°. Qui juge les différends survenus à leur sujet ?
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de la Russie. En An gleterre , dans le Derbishire,
les mines de plomb sont régies d'après des réa-lemens qui ont beaucoup de rapport avec ceux de la Saxe. Les Ordonnances dont nous venons de parler, sont le résultat de l'expérience de plusieurs siècles: elles ne sont vraisemblablement pas parfaites ; mais elles sont sanctionnées par de longs
succès : qu'on se rappèle que la Hongrie, la Saxe, le Hartz , la Silésie, ec, la Suède sont
les pays de l'Europe où les mines sont les plus productives, où elles été ont l'objet de l'attention spéciale du gouvernement, et que c'est certainement à leur mode d'administration qu'elles doivent leur splendeur, sinon leur existence. La rédaction de ces ordonnances se ressent un peu de
l'époque et du pays où elle a été faite : on a mis en-
semble et presque pêle-mêle, ce qui est loi, réglement et même instruction. La table ci-après des titres de celle de Prusse donnera une idée de leur contenu. Celle du Hartz qu'on trouve dans le troisième volume des Voyages métallurgiques de MM. Jars et du Hamel , peut être regardée comme un extrait , article par article, de celles faites sur le modèle de celle de Joachinzstal (abstraction faite de la quatrième partie, qui _ne s'y trouve pas , et qui traite du contentieux). Celles dela Saxe et du Mansfeld , qu'on a , par parties, dans le même volume , montrent combien peu les autres s'en écartent.
Nous allons exposer les dispositions majeures
des ordon. de Prusse, de Bohême, de Hongrie, du Hartz, etc. sur les points principaux
de la législation des mines ; c'est-à-dire, copier ou extraire l'article de ces ordonnances qui sert de réponse aux questions suivantes : 10. A qui les mines appartiennent-elles ? 2°. Comment les concède-t on ?
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I. DE LA PROPRIÉTÉ DES MINES. A. EN PRUSSE.
L'ARTICLE / de l'ordonnance de 1772, s'ex-
prime ainsi, ( c'est le roi qui parle ) cc Tons les minéraux et minerais, qui sont de droit
régalien dans les autres pays ou da'ris les 118-
tres , en vertu d'anciennes ordonnances.-ou d'anciens usages, resteront toujours en no-
tre propriété, de manière que nous pour-
)) rons les exploiter comme nous le jugerons 'à n propos, ou bien les concéder aux personnes
qui voudront s'en charger ; en nous réser-
vant cependant toutes ;es mines de sel et les D, sources salées --pour -être exploitées à notre Dl propre profit. Ainsi notre droit régalien s'é-
tend sur tous les métaux et demi-métaux ,
» l'arsenic, le cobalt-, le vitriol ,l' alun , le sal» _pètre , le sel gemme, les sources salées, les
» houilles, le soere , la serpentine, le spath» fluor, la plombagine, le cristal de roche, la chrisoprase et toutes les gemmes et autres pier-
» res précieuses. Cependant celles de ces pier.. res précieuses qui se trouvent éparses sur les », champs des particuliers , resteront à leur libre disposition , si toutefois leur exploitation n'exige pas les travaux du mineur.... Il reste aux propriétaires ( ') la
» pierre à, chaux, le marbre, l'albdtre , le n gypse, les carrières de grès, la tourbe,
» terre à .finzlon , la terre d'ombre, les ocres, Volume 19.
Corpus ju..
ris narallici recentissimi
etanriquio-
ris : en al te-
Ive , Leipsic , p. 3,178.