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ARTICLES FONDAMENTAUk
9.82
peut pas tirer du métal Si toutefois on n'en
- auront pleine
par la fusion. L'es propriétaires1s pourront les » propriété sur,ces matières les vendre et les céder
exploiter à leur pi'dfit , celle de nos Con» sans notre participation et seils des mines (1).... la concescc Lorsqu'une compagnie demandedroit régasoumise à notre sion d'une mine des Mines doit le signifier » lien, notre Conseil. du sol et lui demander s'il » au propriétaire veut.exploiter le filon. ( ou la couche ) découavoir vere-:.car si ce propriétaire veut, il doit moitié, la préférence , mais seulement pour actions, les » c'est. à-dire , pour soixante-une , afin » soixante-une autres rèsten4l'inventeur de la recherche des que ceux qui s'occupent découragés ce qui tour), mines ne soient pas l'exploitation des nerait au détriment de » mines. » DD.
des mines, niais Ainsi en Prusse lé roi est propriétaireexploiter , se réser-
il cède sa propriété à ceux qui veulent les -.Tant seulement les mines de sel.
B. DANS LES ÉTATS AUTRICHIENS.
a. Hongrie. suer oit de propriété des rois de Hongrie la plus de la manière
- isme,"nici, les mines, est exprimé
.corpus./.... Le. L'art des
p. 338,
Silésie est conçue
(1) L'ordonnance particulière pour la propriétaire dans les mêmes termes ; elle laisse seulement audénomination de fer, sous quelque du sol tous les minerais qu'ils soient compris. tous les minerais de fer de la
DE LA JURISPRUDENCE DDS MINES.
formelle dans les ordonnances celle de l'empereur Maximilien commence ainsi : c, Comme toutes les mines qui sont actuellement exploitées dans notre royaume de Hongrie, ou qui, » le seront par la suite, sont, elles et leurs déJ-. pendances, .... et sans aucune réserve, un" bien de notre chambre, comme Roïdel-lon--grie ; nous voulons, en vertu des anciens décrets , nous les réserver entièrement pour nous et nos successeurs : ainsi, qu'aucun'év'èque, prélat ,; comte baron, chevalier, noble, ,...torrunune, ville, justice. haute et asse -D.eavise d'ouvrir, par fbrce'ét.sans nôtre per-mission, aucune mine. L'empereur Joseph, dans Ses Consti tutiones corpus me cura exercitizzm Begalis metallifbdinarum etat'Ll.0p.-)19 ,(1781), dit : Praedecessores nostri Hungariae Reges janz ab ohm fodinas semper pro pecuj lan ret,oni thesauro , tanguant Regelle so,lius terrae principis.,,pro se expresse reserva. verunt Jus culturanz.fbdizzarum i, bonis quorumcurnque dominorum terrestrium concedendi per repli leges sou Regiae majestati delatum habeatur : nemini cztjusculnque status et conditionis , ioerconsequens neque ipsis dorninis terrestribus abs que petit& prae vie ab nostris officiis montants obtentdque scripte investiturd,-seU fodizzas colere, seu officinas tussorias et liquelactorias, alias que eo pertinentes nzachinas erigere licebit.
N. B. Les mines de Hongrie sont les plus productives de
l'Europe.
N. B. Il faut observer que
Silésie sont dans les terrains d'alluvion.
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