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U92.
ARTICLES FONDAMENTAUX
Celui-ci lui expédie une permission destinée à être lue au prône. Autrefois l'inventeur n'était que pour un quart dans l'exploitation, le propriétaire de la surface était pour les trois autres quarts ; mais la loi de 1757, alléguant les motifs de bien public et d'équité, a donné à l'inventeur moitié, et au propriétaire l'autre moitié. F. bY o n. vv Corpus h. ris, etc.
Jars , t. I, P. 377.
G z.-
Comme en Bohême.
G. ANGLETER E. E. Nous n'avons pas de détails sur ce qui se pratique en Angleterre relativement aux concessions des mines de houille. Nous voyons seulement, dans l'ouvrage de M. Jars, que celui qui a le royalty, ou droit d'exploiter sur un terrain, s'arrange avec le propriétaire, lorsqu'il veut user de son droit ; et que le Parlement a fixé, par diverses lois, l'indemnité qui était due à ce propriétaire pour les dégats faits, dans son bien. Quant au royalty même, nous
avons déjà dit qu'il avait été aliéné en plusieurs provinces par le souverain ; de sorte que celui qui veut exploiter en achète ou loue le droit à celui qui en est actuellement en possession. Dans le Derbishire , pour les mines de plomb,. Jars, t. III,
p. 358 et SU 1V.
il V a un Conseil composé d'un Bctrmayster (Bergmeister) et de jurés. Celui qui découvre un. filon s'adresse au Barmayster, qui lui donne sur le filon le nombre de mesures qu'il désire, la mesure est de 72 mètres. Parmi ces mesures, il y en a une qui appartient au possesseur du
DE LA JURISPRUDENCE DES MINES:
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royalty, qui la vend ordinairement à P
leur. Celui-ci possède alors sa concession comme
un bien héréditaire. Le Barmayster doit se rendre, toutes les semaines, suries mines ; en trouve une qui ne soit pas exploitée depuis trois semaines , il en avertit le Concessionnaire ; il répète cet avertissement pendant trois semaines de suite ; et si, au bout de ce tems , les travaux ne sont pas repris ;, il déclare le concessionnaire en déchéance, et donne gon terrain à un ritre. Tout concessionnaire paie, à celui qui a le royalty,, la 13e mesure du minerai 'qu'il exploite.
Nous observerons que les mines d'Angleterre ne doi-
vent pas être prises pour modèle d'une bonne exploitation.
EL DE L'AUTORITÉ ADMINISTRATIVE: ( EN FAIT DE MINES.). A. EN PRUSSE.
L'ARTIC LE' 3o de l'Ordonnanc elpmssienne
de 1772, qui donne à un
Corpus
Consei ,rradminis-Ais meratia,
tration des mines, s'exprime ainsi qu'il suit -P "9" L'expérience a fait voir combien il était pré-`` » judiciable et désavantageux aux exploitang D) de leur abandonner à eux seuls la conduite » des travaux des inines qui leur Sont concé'dées ; car ils sont le plus souvent obligés d'en » laisser la direction à leurs conducteurs de » travaux, à leurs homnzes d'affaires ou à des » personnes inexpérimentées : ces employés leur ?) font faire des ouvrages inutiles et superflus....