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kItTICLES FONDAMENTAUX.
» L'un veut que l'on fasse tel ouvrage, l'autre » s'y oppose, etc.... Tous ces désordres ne tendent à rien. moins qu'à préjudicier à l'expl.oiD, talion -des mines, et à décrier cette branche d'industrie : c'est pourquoi nous ordonnons » ce qui suit » Toutes les mines seront à l'avenir expiaitees sous la direction du Conseil des Mines de l'arrondissement. Sitôt qu'une concession, sera accordée , il s'en occupera et en régula» risera les travaux : selon la nature de la concession et les circonstances locales, il y disposera convenablement les mineurs et leurs
conducteurs. » L'article 44 dit : cc Nous voulons que dorénavant nos Conseils des Mines, et particulière» ment le Bergmeister et les Jurés (1), veillent, D, avec tout le soin possible, à ce que les galeries d'écoulement,. les galeries ordinaires et les_ » puits, soient faits de manière à procurer le DD
plus grand avantage de l'exploitation et des actionnaires, etc. ... A4nsi, toutes les fois qu'ils verront des ouvrages préjudiciables, des ouvrier à en quantité superflue, ilsiés ré» formeront: sur-le- champ : ils indiquerbiit eil.faiit faire, et les concessionnaires seront: » tenus d'obéir et d'exécuter ces ordres.... » Les concessioti#aires -ont leurs agens et leurs conducteur des travaux, qui- prennent l'initiative pour les tra-
/95 DE EA. JURISPRUDENCE DES MINES. vaux à faire , et qui les font exécuter si le Conseil des Mines n'en décide pas autrement. Les Conseils des Mines pro-
vinciaux ( il y en a au moins cinq en Prusse, un dans le pays de Clèves un dans celui de Magdebourg , un dans le comté de Mandeld , et au moins deux en Silésie ) ressortent à la Chambré des Mines et *Usines de Berlin, laquelle fait partie du Directoire général. Celui-ci est en quelque sorte le ministère de la guerre, des finances et de l'intérieur,
et a en mi-mie teins, pour ces départemens, une grande partie
des attributions du Conseil d'Etat de Fiance.
B. EN AUT.RCHE. a. Bohême..
L'article r. de l'Ordonnance de Joacliimsthal gén. éral
des mines tonte donne au Caijitaine l'autorité du Roi, pour -Ce'rprk- concerne les mines ; il doit veiller à l'exacte exécution des Ordonnances, avoir la hanté police sur les mineurs et les concessionnaires en Lit de mines, et en même tems surveiller les plus petits détails de l'administration.
loi , et de quelques jurés (anciens maîtres-mineurs instimits et probes ).
nz n1 rertizetai-
lJars , t. III , page 5oo.
L'ordon-
nance du Harz étant
Conforme 4 rielle de Joa.-
Cfnansthal. Idem.
N. B. A l'époque où cette ordonnande (1548) a été ren- p. i2o3. due, il n'y avait pas de Conseil supérieur de Mines :-clans la suite, ces conseils ont été, dans toute l'Allemagne, adjoints au capitaine général qui en est devenu le simple pré-aident. Le Conseila partagé ses droits.
même Ordonnance dit L'article 11! de' Nos Bergmeisters (officiers des mines) auront grand soin que toutes les mines soient exploitées avec profit et soient bien ténues , :tant
pour l'intérêt général que pour celui!des
» concessionnaires. » (i )'Les Conseils provinciaux dont' il,s'agit ici, 'sontkoinposés d'un Bergmeïeer ( officier:instruit dans la pratique et la jurisprudence des mines ) , d'un ou deux hommes de
eC Go ar sstip uus:
Le reste dé l'Ordonnance prescrit en détail ce que doit faire chaque officier de mines: N. B. L'autorité donnée par les anciennes ordonnances au Bergrneister est également passée aux conseils partiçu-