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41.0111MNIMWEir
ANALYSE
83
etc.
Lussac ( Voyez le second volume des Mé-
moires de la Société d'Arcueil ). En effet, en rapportant tout à ioo de métal et en admettant dans : L'oxyde maximum
L'oxyde minimum.
100
]oo 44.
Fer Oxygène. On trouve pour
3o
E KT BAz r des Minutes de la Secrétairerie d'Etato Au Palais de Saint-Cloud, le si juin 1810.
Avis du Conseil d'Etat sur des Rapports' du Ministre de l'Intérieur, tendant è confirmer ou à accorder diverses Concessions de mines. (Séance du 5 juin 1810.)
Le phosphate
Fer Oxygène. Acide phosphorique.
100
44 .. 132_
Le phosphate
LE CONSEIL D'ET AT , qui, en exécution du renvoi ordonné
100
par Sa Majesté, a entendules sections dc l'intérieur et de I égis-
30
lation sur différens rapports du Ministre de l'intérieur, ten-
....
minimum.
Les quantités d'acide dans les deux sels sont donc entre elles : 132 88. Or, selon la loi de M. Gay-Lussac, elles devraient être dans le rapport de 132 à go , le même que celui des quantités d'oxygène 44 à 3o. On voit que la différence des résultats est bien peu considérable,
dant à confirmer ou à accorder diverses concessions de mines ;
Considérant que, d'une part , les projets de décret proposés par le Ministre contiennent des dispositions qui étaient con fiurnes à l'ancienne législation, mais qui ne peuvent plus
s'accorder avec les dispositions de la loi nouvelle sur les mines (1) ; et que , d'autre part , on ne trouve pas ,dans ces projets d'autres dispositions que la loi exige EST D'AV I S
Qu'avant de statuer sur ces projets de décret, ils seront renvoyés au Ministre de l'Intérieur, qui , par une nouvelle instruction , ordonnera que les formes voulues par la loi soient remplies, et fera mettre en harmonie les dispositions des projets de décret qu'il propose avec les dispositions de la loi précitée ; Et néanmoins, qu'on ne doit pas recommencer Pinstruc-
tion des affaire, qui ont précédé la promulgation de la loi, lorsqu'il ne s'agit que de formes , et quand il ne se trouve rien dans cette instruction qui puisse être contraire aux dispositions de la loi relativement aux droits des propriétaires (1) Nous avons inséré cette loi dans le Journal des Mines. Voyez le 11°...16o , avril 181o, (Note des Rédacteurs.)
F.