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ORGANISATION DU CORPS IMPÉRIAL
Il y aura dès-à-présent , 3 Inspecteurs généraux, 5 Inspecteurs divisionnaires 15 Ingénieurs en chef,
3o Ingénieurs ordinaires, Aspirans , 25 Elèves. Le nombre des ingénieurs en chef et ordinaires pourra être augmenté successivement et
dans la proportion des besoins du service sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur. Les ingénieurs en chef, les ingénieurs ordinaires et les élèves, seront divisés en deux classes.
Deux cinquièmes appartiendront à la pre-
mière classe , et trois cinquièmes à la seconde. Lorsque le besoin du service exigera que des ingénieurs en chef de première classe, pour des cas spéciaux, aient sous leurs ordres un ou
plusieurs ingénieurs en chef, ils prendront,
.pendant pendant la durée de ces fonctions, le titre d'inen chef directeurs. A la première organisation et pour cette
fois seulement , notre Ministre de l'Intérieur pourra admettre quatre élèves, pris dans les
départernens réunis, sans qu'ils soient tenus de justifier de leurs cours d'études à l'Ecole Poly, technique. Toutef bis ils subiront un examen devant les inspecteurs généraux des mines , et devront en obtenir un certificat de capacité. Les deux inspecteurs particuliers des car-
rières sous Paris, et l'ingénieur géomètre en chef employé aux travaux de ces carrières, se-
DES INGÉNIEURS DES MINES.
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ront considérés comme faisant partie du corps impérial des mines.
Les grades leur seront assignés par notre
Ministre de l'Intérieur. Ils continueront d'être payés par la ville de Paris. A l'avenir, le remplacement de ces ingénieurs, ainsi que celui de l'inspecteur général des carrières , actuellement ingénieur en chef des mines, s'opérera par des individus du corps impérial des mines.
TITRE II. Des Ingénieurs. Pr. Du Service et de la Résidence des Ingénieurs.
Le territoire de l'Empire français formera douze divisions sous le rapport du service des mines, minières et carrières , conformément au tableau annexé au présent décret. Les ingénieurs en chef de première et de deuxième classes, et les ingénieurs ordinaires de première et deuxième classes, seront répartis dans les départemens d'après des états de distribution et de classification qui nous seront présentés par notre Ministre de l'intérieur, sur la proposition du directeur général. 11.. Les trois inspecteurs généraux sont résidans à Paris; ils pourront néanmoins être chargés d'inspections extraordinaires sur les points qui leur seront désignés par notre Ministre de l'Intérieur, d'après l'avis du directeur général.