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,
DES INGÉNIEURS DES MINES.
ORGANISATION DU CORPS IMPER/AL
et soumettra à notre Ministre de l'Intérieur, . les instructions générales nécessaires à l'exécution du présent décret. 93. Nos Ministres de l'Intérieur, des Finan ces
TABLEAU des Departemens qui composent chacune des
Divisions de l'Empire français, sous le rapport du service des Mines.
et du Trésor public, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Signé ;'NAPOLÉON .
Ire. DIVISION. Meuse-Inférieure. oër.
Ointe.
PAR L'EMPEREUR, le Ministre secrétaire
d'Etat ,
Pour ampliation Le Ministre de l'Intérieur, Ceinte de l'Enzpire MONTALIVET.
Sambre.et-Meuse. Forêts. Ardennes.
Meuse. Marne.
2e. DIVISION. Deux-Nèthes.
Signé H. B. DUC DE BASSANO.
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Dyle. Escaut. 14s.
Il hin- et Moselle. Sarre.
Mont-Tonnerre. Moselle,.
Aisne. Oise.
Seine-Inférieure. Eure.
Jemmape. Nord. Pas-de-Calais.
Somme. Boucties-de-PEsCauti,
Bouches-du-Rhin.
3.. DIVISION. Meurthe.
Ilas- Rhin. Vosges.
Haut-Rhin. Haute-Marne. Haute-Saône.
4e. DIVISION. Eure-et-Loir. Sein ei.et-Oise.
Seine.
Seine-et-Marne.
Au be. .Youne.
Loiret. Loir-et-Cher.
Se. DIVISION. Calvados, Manche. Orne. Sarthe.
Maïenne. nle- et-Vilai ne. Côtes-du-Nord. Finistère.
6°. DIVISION. nmibs. Jura. Côte-d'Or. .Nièvre. Cher.
Indre. Vienne.
11,x-Sevres. Vendée. Charente.
Allier. Sa ône. et-Loire.
Ai,
Rhône.
Morbihan. Loire-Inférieure. Maine- cf-Loire. Indre-et-Loire,
Loire. Haute-Loire. Puy-de-Dôme. Cantal.
7e. DIVISION. Charente-Taériettre. Haute-Vienne. Creuse. Corrèze. Dordogne.
Gironde. Lot-et-Garonuit. Lot. Aveyron.