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ANALYSE DES HOUILL.Efi , etc.
SUITE DES LOIS, DÉCRETS IMPÉRIAUX
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ET principaux Actes émanés du Gouvernement,
sur les Mines, _Minières , Usines, Salines et Carrières.
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Décrets impériaux , sur les, :Mines, Miniëres , etc. pendant l'année i8o8.
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EXTRAIT du décret contenant proClaination des brevets Li,
d'invention et de perfectionnement délivrés Pendant le
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deuxième trimestre de 18°8. (Du 17 juilleti8o8. ) Art. I. Lés particuliers ci-après dénommés sont' définitivement brevetés 4?. Les sieurs Callias frères, auxquels il a été délivré, le 29 avril; 18°8 , l'attestation de leur demande d'un certificat d'addition et de changement à leurs procédés pour la carbonisatiOn 4e la tourbe, dont. le brevet d'invention leur a été délivré le 7 -nivôse an 's; q". Le sieur Huart, Maître de forge, domicilié à Marcinelle, arrondissement de Charlerd département de ;1-Mun-tape , auquel il a été délivré, le 3 juin 1808 , le certificat de sa demande d'un brevet d'inventiOu de quinze ans, pour dès procédés propres à souder et réduire en barres le vieux fer battu; so'. Le sieur Liard, demeurant à Dijon, département de la Côte-d'Or, auquel il a été délivré l'attestation de sa demande d'un certificat d'addition et de changement à ses four-
neaux de carbonisation , dont le brevet d'invention lui a été accordé le 28 mars 1808.
Décret qui fait concession, pour cinquante années, au
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sieur Dugas l'aîné, du droit d.'exploiter les mines de bouille
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existantes sur le territoire des communes de Tartaras et d'Argoire, arrondissement de Saint-Etienne (Loire), dans
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An /808.