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An iho.
1.eeis ET DÉCRETS derMer chemin du dite du midi jusqu'à la place de là Heestre,, suivra la live occidentale de cette place , et le
de Thuriaux , à 195 mètres du chemin d'aisance de la ternie
de tout /Vaut;
jusqu'à sa rencontre avec le chemin, qui de 1Vlarimont , serend aussi à Haine Saint-Pierre, de là aboutissant, par une ligue_clreitc, à l'angle nord, marqué 0 sur le plan, Je la, pièce de terre dont la ligne nord fait aussi limite entre les terri-. toires de Morlanwetz et Haine Saint-Pierre. 5. Nos Ministres de l'Intérieur et des Finances sont chargés, de l'exécution du présent décret, chacun en ce qui le Con-
4 B, plantée sur le ',grand chemin de Binche, à Nivelles, à 90 mètres de l'extrémité nord de la pièce de terre dite des quatre Bonniers de Nazareth ; 7°. De cette borne numérotée 4 B, par une autre ligne
Décret du 6 octobre 18to.
.
NAPO-LÉON , EMPEREUR DES FRA.NÇAIS etc.. etc. etc. Art. 1. La société Charbonnière dite de S arslongchanzp , nière dite représentée par le sieur Crendal , son administrateur est Sarslongmaintenue dans les concessions qui lui avaient été accordées champs (arrondisse- iïotammént'par lei ac"fé -de-s.l.-5 mars et 11 juillet 1747, Société' Charbon-
Mons).
etc.
chemin qui Va 'de l'église (le la Heestre à Haine Saint-Pierre ;,
cerne..
ment de
RELATIFS AUX MINES
novembre 1787, to novembre 1749. et 2 décembre 1787 , du droit d'exploiter les mines de houille qui se trouveraient
sur portions des territoires du Rulx. ou Saint-Waast
Aimeries ou Haine Saint-Paul, arrondissement de Mous, et elle est autorisée à étendre son exploitation sur une portion des terrains, sis dans ladite commune de Saint-Waast , qui lui sont Contigus, en dépendant de l'ancien charbonnage de Bouvry, , le tout et y compris la portion dudit charbonnage de Bouvry, , dans une étendue de surfagede six kilomètres et un septième carrés envireiri..--
2. Cette concession lavée Ma verd-plein , sera limitée par -une suite de lignes, déterminées par des numéros ainsi qu'il suit :
i". A partir du porit dé Saint-Waast Sur Haine, par une ligne droite, aboutissant au chemin dit des Diables, à 24o: mètres de l'embouchure -du chemin dans celui dit de la longue haie, oit il sera planté:une borne numérotée 17; . Par la portion du chemin clit des Diables , jusqu'au chemin de la longue haie ; 3". Par ce dernier chemin: à la chaussée du Rulx, à Marimont , près la maison Mellé ;' 14". De ce poiri t, par une ligne droite passant à 95 mètres au levant de la Chapelle des Frieux , et aboutissant a une autre 4Qilie.nuraérotée 1.8 qui sera placée sur le bord.dufuisseau .;
An
5'. De cette borne par le ruisseau de Thu.riaux, jusques à la Cense de la butte , au point grand. C; 6". Par une ligne droite dirigée sur une borne numérotée
droite aboutissant sur le plan au n^. 123, A, et oit sera plantée une borne portant le numéro et la lettre ;
8'. De cette borne, par une suite de quatre lignes droites abo-utissant sur le plan aux n°°. 62, 63, 61 (bis.), 61 (ter.), et déterminées par quatre angles- saillans et rentrans au sommet desquels il sera Planté quatre bornes portant les numéros précités; 9". De la dernière borne 61 (ter.), par le Chemin dit des Baumes ou du Houssit , jusqu'à l'endroit où il est traversé par le ruisseau dit des Baumes ou du Houssu ; o". Par ce ruisseau, jusqu'à son embouchure dans la
Il'. Delà, en descendant par' laithrière d'Haine, jusqu'au Haine' pont de Saint-Waast, peint du départ. 3. Les redevances à payer par les concessionnaires seront réglées conformément a la loi du 21 avril 1810. 4.N osMinis tres de l'Intérieur et des Finances sont chargés,
chacun en ce qui le concerne,, de l'exécution du présent .
Décret du 6 octobre 181o.
etc. etc. etc. Mine, de houille da Art. 1. Les sieur Jean-François Thiriard , Pierre-Fran- charbonnaçois-Bal lazard deMacard,LoMs-Céle.stin-Théophile d'OEout ge de Houset compagnie, sont maintenus dans la concession des mi- sa ( arronnes de houille, situées sous parties des, territoires de Saint- dissement de CharteVaast , Haine Saint-Pierre et Haine Saint-Paul, connues roi ). sous la dénomination du charbonnage de Houssu , arren,dissement de Charleroi , département de Jenunape , sur une étendue de surface de deux kilomètres et demi-carrés. 2. Cette concession lavée en gris plein sur le plan, sera limitée ainsi qu'il suit: 4 partir dan, 16, point de rencontre. cte l'ancien cliemM,. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRA.NÇAIS
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