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DES MI IsT E S
DIRECTION
Arrête le présent règlement : ' Titre /el*. Art. s. En exécution des mesures prescrites par l'art. 36, Confection du décret impérial du i8 novem bre 18to . et par le S. XI du des plans et coupes de tit. '2 de l'instruction ministérielle 4u 3 mit nSio , tous les exploitans des mines de houille, d'alun, de colorai ne, situées travaux.
destravaux un homme préposé à cet effet sur chaque exploitation. 7. Les parois des bures et ,bouxtays , seront balayées au moins une fois tous les quine jours, dans les tems ordinaires, et une fois par semaine a l'époque de la fonte des neiOEbes 8. Les .exploitans feront connaître aux ingénieurs des 'mines, les' jours qu'ils auront affectés aux opérations pres-
dans le département de l'Ourte , feront lever, avec exactitude, les plans et coupes de tous les travaux de leurs exploitations , sur .réehelle d'un millimètre pour mètre , et les adresseront, en double expédition , au Préfet du départe-
crites par lei deux articles précédens , afin que ceux-ci
Ment dans les délais ci-après,' savoir : pour les trevaux actuellement en activité.. dans le délai de deux mois ; pour ceux non en activité, mais-situés suries coaches oà l'on tra-
vaille présentement, dans le délai de trois mois ; et pour les anciens travaux pratiqués sur des veinés abandonnées, dans le délai de quatre mois.; le tout à partir de la date du présent règlement. 2. Dans le Ças oit il n'existerait plus de: documens qui puissent seuil? :4 tracer le. plan ,clçs ouyrages.abandonnés, dont l'accès serait d'aillçnrs. devenu impraticable ,le plan sera remplacé, par :une :notice aussi 'détaillée gala 'Sera possible ;:de :0,e que la tradition aura pu apprendre sur ses travaux. 3. Le Préfet fera lever d'office., et aux frais des exploitans , les Obis qui n'auraient pas été fournis aiix époques ci-dessus :déterminées. Une :expédition .de ces plans et coupes, sera remise à ehef des. in ines qui s'occupera sur-le-champ de .visiter. et .Y.éritier,, soit par lui-même., soit par lès Ingénieurs ordinaires et cendneteurs placés sous ses ordres, les parties de travaux gni lui . paraîtraient mériter le plus promptement son examen: et:.sa surveillance ; il rendra compte au Préfet du résultat de 'cet examen, et proposera -
les mesures qu'il croira convenables, pour la sn.réte des hommes et des choses. Les Ingénieurs des mines s'occuperont, clans le courant. de 1812 , de- rassembler et de préparer tous les documens
nécessaires, pour que dans le courant de 1813, il puisse être. dressé une Carte générale, tant extérieure qu'intérieure, du
bassin houiller, et des mines exploitées du département de , en y comprenant les nivellemens et recon-. naissances propres à faire connaître les premiers moyens de régulariser et coordonner l'ensemble des travaux.
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Titre a. G. Lès grandes chaînes, bu nid, servant àl'extraction Mesures de vallées ,.seront .de la houille, dans les hures, bouxtavs et sûreté pour visitées avec Soin , au moins une fois chaque semaine, par l'intérieur
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puissent s'assurer qu'elles sont fidèlement exécutées. g. Les galeries et tailles devront toujours être boisées avec la plus grande solidité. Les Ingénieurs des mines sont spécialement' chargés de veiller à l'exécution de cette mesure ; ils dresseront à cet effet, un état des exploitations qui exigent un boisage complet, ou àPortes , et y indiqueront la distance à laquelle les .cadres doivent être placés , ainsi que les dispositions deS boisages intermédiaires qu'il serait nécessaire de placer entre eux. Ils dénonceront au Préfet toute infraction aux ordres qu'il aura donnés à cet égard. Les bures d'airage , dit rayons, seront visités au moins quatre fois par an :.Ies conduits d'air devront l'être une fois par mois, le tout aux époques qui seront indiquées par les ingénieurs des Mines; afin qu'ils puissent -assister .par euxmêmes .à ces visites, ou y envoyer leurs conducteurs. Les conduits d'air devront être débarrassés de tous les débris qui pourraient obstruer :et rgêney la circulation.. t, Le mur séparatoire entre uhe taille exploitée et un onduii d'airage , devra constamment être avancé jusqu'à moins de deux: mètres du front, :de l'exploitation, soit que le travaitse fasse au vif-thier , soit qu'il ait bon dans une serre laveille des jours de repos, ce mur devra être poussé, avant la fin du travail., jusqu'à moins d'un mètre de distance du front de Intaille. Le feu des orales des bures d'airage' ou toc-feu , lors, 'devra être qu'il sera reconnu utile .à là circulation de même pendant les jours de entretenu: continuellement, repos. Les 'Ingénieurs des mines indiqueront au Préfet les eXploitations on cette disposition sera nécessaire. 13. Tente voie ou galerie clans !agnelle l'exploitation sera suspendue, et où l'air ne circulera plus , sera condamnée et bouchée par un mur construit en pierre sèche, de ma-