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SUR LES MINES DE HOUILLE
France ; celles de la Haute-Loire, de Saône-et-Loire et du Puy-de-Dôme, qui arrivent également à Nantes et au Havre en acquittant les mêmes charges', forment une masse dont les intérêts peuvent servir de- régulateur. Crainte d'erreurs et faute de renseignemens directs , nous supposerons que les produits des Mines arrivant Soit à Bordeaux, soit au Havre, paient les mêmes droits que jusqu'à Nantes et Rouen, c'est-à-dire,; 79 centimes au quintal métrique, ce qui est -au-dessous de la réalité. La houille anglaise paie 82 centimes à l'entrée au Havre et à Bordeaux, dont il faut déduire
le drawbach en sortant des ports-
terre , ou 64 centimes, reste 18 centimes : d'où on voit que, pour rétablir l'égalité il faudrait
ajouter 6i. centimes du droit d'entrée, ou, en
d'autres termes, faire payer à la tonne de
houille anglaise, 14 fr. 2 cent. (non compris
le décime additionnel). En faisant le même cal-
cul pour Nantes , on trouve, qu'au lieu de
10 francs, la tonne devrait payer, 14 francs io centimes. En admettant pour Marseille, -ou
plutôt pour Arles, que les droits de navigation fussent moitié moindres que pour Bordeaux, il
en résulte, que le droit d'entrée devrait être élevé de là fr. à 12 fr.
Il est à remarquer que ces -rectifications ne sont données que pour les embouchures des rivières, et que , pour les rendre applicables à
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coeection , en faveur des exploitons français ; l'exemple précédent n'étant,donnélug çounee
un aperçu. Mais le gouvernetnentdoit-il s'arreer. ces Le .iitc% tisimples rectifications, ou se décider àuikeangr v.ernement sé mentation générale au tarif? c'est ce que: us doit-il borner à une sugmentaallons maintenant examiner. tion partielAdmettons pour un rnoinent que, le. tee le? actuel des douanes ait subi les augmenitations ,
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partielles nécessaire au rétablissement dep'ajer> ce qui neparaît pas. susceptible, (-nue centestei et considérons ce qui en résultera. Il Seprese.nte deux cas extrêmes ; otitesimportations 'seraient
très-faibles, ou bien: elles seraiele.00nsidé-:
rables. Si les importations; dOiyentêtre très,faibles.i Cas d'une le gouvernement ne doit,pais baraiieer à prendre importation faible dans A l'avance les mesures de prévoyance tendantes l'hypothèse d'une à amener, le 111.'è Tésultat. nientation En effet, dans. cette .hypothêse:, le cône:meula- partielle. .
teur et le .fisc auraient -pett.:.à gagnerp6u, à
perdre ; il n'y aur.ait aucun inçonvenient cça.1.-mer les craintes desexploitan,s surPefferdela
concurrence qui vient cles'établir,,; patine
augmentation générale et prompte du: tarif,. -et à
garantir.alpsi, -le prospérité de nos établisse-
mens- par,- :des précautions.:qui:,,.pour être un
peu exagérées, n'en:seraient que plus sûres.
Mais-.si, en suppoSantele simple -rétablisse,. Cas d'un., importations;id,eide forte valent pas cesser d' eteei eonsidérables ce ctilti la mén,e arriverait très-probablement ; dans ce cas;, Le hypothèse.
toute l'étendue de chaque longueur de côte différemment tarifée, et correspondante aux
meut.j dg; pok effectué,
menter le taux; il- faudrait, en outre, mettre
gouvernement ne peut s'arrêter à un parti,
trois localités précédentes , il faudrait en augtoutes les chances d'erreurs, dans une semblable
qiVen, transigeant.' sug: les, iintérêts...divers que nous .allons exposer._ et discuter. Aa3