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SUR LES' MINES DE HOUILLE
DE FRANCE.
celle de 1789. Ainsi que nous l'avons fait oh.. em"ait"server Précédemment, la houille étrangère ne céder celle de 5789. peut pen.étrer qu'a une petite distance des f-on-aères ;,,les frais de transport par terre, et ceux tation ne
.
du remontage des rivières s'y opposent invinciblement. Ce n'est point clans les ports, près des côtes, que l'accroissement de la consommation a eu lieu depuis vingt-cinq ans ; contraire, plusieurs établissemens , anciennement situés sur les bords de la mer, et roulant avec les charbons importés, ont été successivement détruits ; l'industrie à laquelle ils don-riaientlieu a reflué au voisinage des exploitations où le définit. de débouché présentait le combustible à vit prix : on pourrait en, citer des exemples au sujet des verreries. En outre quelque tort que l'importation puisse faire éprouver à la masse des français cette masse est plus en état qu'en i789 de ,à01:17 tenir une lutte défavorable, sur-tout à la frontière de terre, où les pays réunis ont sensible", ment accru la richesse souterraine -de la France. Nous avons précisé Estimation , r.l'in térét direct du con-, de l'avant, sommateur à l'importagon déterminom celui ge du fisc
gagné par les droits de navigation sur deux
millions de quintaux de houille française, qui eussent été expédiées vers les ports. Fixons, par
compensation des distances de chaque mine versant à la mer et des quantités versees,la
moyenne de ces droits à 5o centimes par quin, il en résultera un déficit de un million de francs, ce qui réduirait le bénéfice du fisc à un million huit.cent mille-francs, dont il faudrait tal
déduire, en
dans
qui març4e, dans le: même-sens. p_p.r, rentes sup- ton$,toujours d'une importation égale. A, oelh IdZitT.'Dsi-te
importa-
tien.
de: '17P9-.
Si on veut admettre les bases e la
I"ecp..4ation supposée, précédemment pour14
rételissement du pair, on. .pourra -fiXer,la:!.na,r-
ieee,partie des droits à percevoLirie;Aorig-ci toutes les côtes, à 1 fr, -4o c, par,e.ntal me-
trique, y compris le décime additionnel, (c'esti4 fr. la-tonne, n,on compris, Je-décime). Les .droits rapporteront donc 2,800,000 fr,
déclarations, soit par
Faisons observérici que si l'on fait le calcul
précédent d'après l'état actuel des droits de
douane, et sil'on estime la moyenne des droits quieralent perçus sur toutes les côtes à 90 cenP-We..le quintal métrique, y compris, le décime (et-à,-dire, 9 francs: la tonne non compris le décline.), on- trouve que l'avantage définitif du fisc ne serait plus qu.e de huit cent dix mille
.
fisc.,
,outre.; les pertes .ocçasionnées par
les .fraudes et les terres-, -soit pariner.
exploitaris
.
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l'entrée . par mer, et dix mille francs à l'entrée par terre. Mais, en laissant introduire par mer dieux de quintaux métriques de houille étrangère ,: le fisc perdra ce qu'il -eût
francs.:
1,gixtemea,a.p-age serait de un million deux cent:d.ix.mille franc` s., si Vonyoulait prétendre qu'à raison de la faiblesse d droits actuels., .
l'importation par mer peut s'élever- jusqu'à
- tx'.9;ie millions de quintaux métriques, ce quiest
hors de toute probabilité, Mais' revenons aux élémeris précédemment
..établis ; exposons, les inconvéniens après avoir exposé les avantages. Les entrepreneurs des mines qui versent à la
Effets46,..
spueux.