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SUR LES MINES DE HOUILLE
rêterons ni à développer le danger
y aurait à dépendre comme anciennement des nations voisines, pour une matière de première nécessité comme la houille, ni à représenter les longues et les grandes difficultés qu'on éprouverait à remettre en activité desmines abandonnées ou languissantes, si, par suite de nouvelles guer-
res, la ressource des importations se trouvait tout-à-coup supprimée. Nécessité
En balançant, ainsi que nous l'avons fait
jusqu'ici, les avantages et les inconvéniens de gmé'nné:alleid. l'importation, nous avons supposé le cas exa""el tr 'ème d'une introduction égale à celle de 1789. aies douanes. Il est évident que les élémens dont nous avons fait usage, sont proportionnellement applica-
bles à tout autre supposition, et que les con-. séquences resteront les mêmes.
Ces conséquences sont, en rappelant celles auxquelles elles font suite , que dans l'état actuel du tarif des douanes, vu les droits qui pèsent sur la navigation intérieure de la France, d'une part; et de l'autre , la prime ou dra-vvbach payée par le gouvernement anglais les char-
bons de terre français ont, à l'égard des charbons anglais importés, un désavantage indépendant des prix originaires et des qualités. Que pour compenser simplement ce désavantage et rétablir le pair, il faudrait élever au moins à 14 francs par tonne ou tonneau d'usage,
les droits de 8 et io francs sur les côtes de la Manche et de l'Océan, et à 12 francs le droit de francs sur les côtes de la Méditerranée. Mais que cette simple compensation, pour arriver au pair, serait insuffisante, et que, dans l'intérêt de l'Etat , du commerce, des exploi-
DE FRANCE.
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tans, et même dans celui du consommateur, bien
entendu, il serait indispensable d'élever toutes les parties du tarif, soit rectifiées , soit non. rectifiées, à l'aide d'une certaine augmentation
qui pût garantir le plus grand débit possible de la bouille de France, et réduire l'étranger aux plus faibles importations possibles. N'ayant pas de renseignemens suffisans sur Base proles valeurs originaires des charbons de terre Prer:,;'s"er, étrangers, nous hasarderons seulement de fixer Kugmen à priori le minimum de cette augmentation. Il tati". nous semble que sa quotité ne pourrait pas être moindre de 15 pour i oo du prix de la houille arrivant actuellement , soit à la frontière maritime,
soit à la frontière de terre, ce rapport expri7 niant assez généralement le bénéfice courant du commerce. La houille anglaise de bonne qualité, com-
pensation faite du draw/mil sur le droit d'entrée, s'est intrinsèquement vendue à Bordeaux 5 francs 3o cent. le quintal métrique ; on peut lui attribuer à peu près la même valeur dans les autres localités citées, ce qui, en généralisant, porterait l'augmentation dont il s'agit, à 8o centimes par quintal métrique, à l'entrée par mer. Nous avons établi précédemment le prix moyen de la houille importée par terre, ài franc 20 centimes ; l'augmentation serait donc de 18 centimes au quintal métrique. Nous avons remis jusqu'ici à faire nos observations sur la graduation des droits de douanes actuels , relativement aux différentes parties des côtes. L'échelle en a été originairement calculée à l'avantage du consommateur, et au. désavantage des exploitans. En effet, les côtes
Observatious sur Ta
graduation des droits.