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ORDONNANCE DU ROI 39 4 Pompes à feu ne brûlant pas Sulfate de cuivre (Fabricala fumée. tion du) au moyen du soufre et du grillage. Porcheries. Sulfate de soude (Fabrication Poudrette. du ) à vases ouverts. Rôlage de Prusse ( Fabrique SulfUres métalliques ( Gril, de) à vases ouverts. lage des) en plein air. Sel ammoniac [ ou. muriate Tabac (Combustion des cfiteti d'ammoniac] ( Fabrication du) en plein air. du)par le moyen de la dis- Taffetas cirés (Fabriques de). tillation des Bla ti ères ani- Taffetas et toiles vernis (Famales. brication des ). Soufre (Distillation ). Tourbe ( Carbonisation de Suif brun ( Fabrication du) la ) à vases ouverts. Suif en branche ( Fonderie Tripiers. du) à feu nu. Tueries, dans les villes dont Suif d'os ( Fabrication du ). la population excède dix Sulfate d'ammoniac (Fabrimille âmes. cation du) par le moyen de Vernis (Fabrique de). la distillation des matières Verre , cristaux et émaux animales. ( Fabriques de ). .
Indépendamment des formalités prescrites par le décret du 15 octobre z8lo, la formation des fabriques de ce genre ne pourra avoir lieu qu'après que les agens forestiers, en résidence sur les lieux, auront donné leur avis sur la question de savoir si la reproduction des bois dans le canton , et les besoins des communes environnantes, permettent d'accorder la permission.
DEUXIÈME CLASSE. Etablissemens et Ateliers dont l'éloignement des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire, mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique seront exécutées de manière é ne pas incommoder les Propriétaires du voisinage, ni à leur causer des dommages.
Pour former ces établissemens
,
l'autorisation du préfet
sera nécessaire , sauf, en cas de difficulté , ou en cas pd
UR LES MANUFACTURES, ÉTABLISSEMENS, etc. 395
d'opposition de la part des voisins , le recours à notre Conseil d'Etat.
Cuirs verts (Dépits de). Acier ( Fabrique d' ). Acide muriatique ( Fabrica- Cuivre ( Fonte et laminage de ). tion de I') à vases clos. Acide mtniatique oxygéné Eau-de-vie (Distilleries d'). (Fabrication de l' ). Faïence (Fabriques de). Acide pyroligneux ( Fabri- Fondeurs en grand au fourgues d') , lorsque les gaz neau à réverbère. sont brûlés. Galons et tisus d'or et Ateliers à enfumer les lards. gent (Brûleries en grand' des). Blanc de plomb ou de céruse Genièvre ( Distilleries de). ( Fabriques de). Bleu de Prusse ( Fabriques Goudron ( Fabrique de ) à vases clos. de ) , lorsqu'elles brûlent leur fumée, et le gaz hy- Hareng ( Saurage du ). Hongroyeurs. drogène sulfuré , etc. Huiles ( Epuration des ) au Cartonniers. moyen de l'acide sulfuriCendres d'orfèvre ( 'Traiteque. ment des) par le mercure, etladsi.stillation des amal- Indigoteries. Ligueurs ( Fabrication des). ganses. .
Cendres gravelées (Fabrica- Marroquiniers. tion des ), lorsqu'on brûle Mégissiers. Noir de fumée ( Fabrication la fumée , etc. du). Chamoiseurs. Noir d'ivoire et noir d'os (FaChandeliers. brication des) , lorsqu'on Chapeaux ( Fabriques de ). brûle la fumée. Charbon de bois fait à vases Or et argent (Affinage del' ), clos. au moyen du départ et du Charbon de terre épuré, lors-
fourneau à vent. qu'on travaille à. vases clos, Châtaignes ( Dessiccation et Os ( Blanchiment des ) pour conservation des ). Chiffonniers.
les éventaillistes et les bou-
tonniers. Cires à cacheter (Fabriques Papiers (Fabriques de ). de ). Corroyeurs. Couverturiers.
Parcheirumers.
Pipes à fumer (Fabrication. des).