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ORDONNANCE DU EOZ
Nomenclature des Manufa ctures , Etablisse-, mens et Ateliers répandant une odeur insalubre ou incommode, dont la fo' rmation né pourra avoir lieu sans une permission de l'Autorité administrative. PREMIÈRE CLASSE. Etablissemens et Ateliers qui 71e pourront phis êtreformés dans le voisinage des habitations particulières, et pour la création desquels il sera nécessaire de se pourvoir d'une autorisation de Sa Majesté accordée en Conseil
d'Etat.
Acide nitrique [ eau forte]
pas la fumée et le gaz hy( Fabrication de 1'). drogène sulfuré. Acide pyroligneux ( FabriBoyaudiers. ques d' ) , lorsque les gaz se répandent dans l'air Cendre gravelée (Fabriques de ), lorsqu'on laisse résans être brûlés. pandre la fumée au dehors. Acide sulfurique ( Fabrication de 1'). Cendres d'orfèvre (TraiteAffinage de métaux au fournient des ) par le plomb. neau à manche , au four- Chanvre ( Rouissage du ) en neau à coupelle , ou au grand par son séjour dans fourneau à réverbère. l'eau. Amidonniers. Charbon de terre ( Epurage Artificiers. du ) à vases Bleu de Prusse (Fabriques Chaux ( Foursouverts. à) permade ), lorsqu'on n'y brûlera nens. Indépendamment des formalités prescrites par le décret du 15 octobre 1810 , la formation des établissemens de ce genre ne pourra avoir lieu qu'après que les agens forestiers, en résidence sur les lieux , auront donné leur avis sur la question de, savoir si la reproduction des bois dans le can
SUR LES MANUFACTURES4TABLISSEMENS,CC. 393 ton, et les besoins des communes environnantes, permettent d'accorder la permission.
Colle-forte ( Fabriques de ). Cordes à instrumens (Fabriques de). Cretonniers. Cuirs vernis (Fabriques de).
Ecarrissage. Echaudoirs.
Encre d'imprimerie (Fabri(1ues d' ).
Fourneaux ( Hauts ).
Les établissemens de ce genre ne seront autorisés qu'autant que les entrepreneurs auront rempli les formalités prescrites par la loi du al avril 18ro , et par les instructions du
Ministre de l'Intérieur.
Glaces (Fabriques de). Indépendamment-Mes formalités prescrites par le décret du 1,5 octobre 18ro , la formation des fabriques de ce genre
ne pourra avoir lieu qu'après que les agens forestiers , en résidence sur les lieux, auront donné leur avis sur la question de savoir si la reproduction des bois dans le canton, et les besoins des communes environnantes , permettent d'accorder la permission. Goudron (Fabrication du). Huile de pied de boeuf ( Fabriques d' ). Huile de poisson ( Fabriques
Litharge (Fabrication de la). Massicot (Fabriques de). Ménageries. Minium ( Fabrication du ) . d'). Noir d'ivoire et noir d'os (FaHuile de térébenthine et huile briques de) , lorsqu'on n'y d'aspic ( Distilleries en brûle pas la fumée. grand d' ). Orseille ( Fabrication de 1'). Huile rousse ( Fabriques de). Phare (Fours à) permanens.
Indépendamment des formalités prescrites par le décret du 15 octobre 18o, la formation des fabriques de ce genre ne pourra avoir lieu qu'après que les agens forestiers , en résidence sur les lieux, auront donné leur avis sur la question de savoir si la reproduction des bois dans le canton , et les besoins des communes environnantes , permettent d'accorder la permission.