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RAPPORT SUR LA RUPTURE
ART. 8.
Pendant la circulation du personnel toute extraction est inter-
DES GABLES >DE MINES.
487 Il est défendu de porter avec soi des objets pesants et notam-
ment des outils.
Il est défendu de monter sur et dans une cage chargée.
dite.
L'entrée dans la cage et la sortie sont interdites tant que la cage ne repose pas sur les taquets d'arrêt. ART. 9.
La machine doit être munie d'un frein tel que le mécanicien, sans abandonner la conduite de la machine, puisse serrer et desserrer facilement pendant le mouvement comme pendant l'arrêt. L'état du frein et de la machine d'extraction doit être examiné chaque jour par le mécanicien. S'il constate quelque défaut ou avarie, la circulation du personnel sera interdite jusqu'après réparation. ART. 10.
La vitesse, pendant la circulation du personnel, ne doit pas dépasser h mètres par seconde. Le départ et l'arrêt doivent avoir lieu sans choc, pendant le transport des personnes comme pendant l'extraction, de façon à éviter toute avarie au câble. ART. 11.
Le machiniste est responsable de l'exécution des mesures prescrites dans le second alinéa de l'article 9 et dans l'article Io ainsi que de l'exécution des signaux qui lui sont faits (art. 15) pour la conduite de la machine. ART. 12.
La circulation du personnel n'aura lieu qu'aux heures indiquées par le directeur de la houillère dans l'ordre de service fait à cet
ART. 14.
Pendant la marche on ne doit pas changer de place; on doit se tenir en repos et tranquille. ART. 15.
A chaque envoyage il doit y avoir un receveur qui est responsable du maintien de l'ordre, particulièrement à l'entrée et à la sortie, comme de l'observation des prescriptions des articles 7 et 8; on doit se conformer aux ordres donnés par lui. Ces receveurs ont à faire les signaux ordonnés pour la montée ou la descente de la cage ; ils ont à prêter une attention spéciale aux signaux pendant la circulation du personnel. Le receveur au jour ne doit pas transmettre le signal de mise en marche au machiniste avant d'avoir reçu des receveurs du fond le signal que la manoeuvre peut commencer. Les receveurs déterminent l'ordre dans lequel le personnel doit
se succéder et ils ont seuls la tâche de faire les signaux nécessaires. Avant le départ ils ont à choisir dans chaque groupe la personne compétente à laquelle est confié le sifflet de signal (art. a) par lequel pendant le voyage doivent être faits les signaux nécessaires. ART. 16.
Le directeur fixe par une instruction les règles à suivre pour la circulation du personnel. -Les contrevenants à cette instruction peuvent être exclus par le Beiriebsbsrültrer
à temps ou pour toujours de la circulation par
les cages.
effet (art. 16). En dehors de ce temps, le directeur des travaux peut autoriser
ART. 17.
la circulation du personnel quand il s'est assuré auparavant que tout se trouve dans une situation qui permette de le faire avec sécurité.
Les noms des personnes dont il est question dans les articles 1, et i5, ainsi que l'instruction pour la circulation, doivent être
- ffichés aux abords des puits d'une façon bien apparente.
ART. 13.
On ne transportera pas plus à chaque voyage de 32 personnes au
puits n I et de 6 au puits n° II.
ART. 18.
Chaque année, une fois au moins, la machine et tous ses accessoires doivent être soigneusement examinés dans tous leurs dé-