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i". mai 1822. 3 juillet. - (27 mars) portant autorisation frrugineuscs de la Gravoulière,
Igo
.24 cou
au sien]' BELLAVOINE de construire un munit de Tleoiras (Gard), 519, et
haut-fourneau et. une forge à deux fiux hier des charges, 52o.
en la commune de St.-Voir (Allier) ires., VII, 512.
ea.
- (S mai) portant autorisation au sieur J.-A. (le Norens LAnnog5E de
- ( 27 mars) portant autorisation conserver et tenir cri activité la
vcr,
an sieur BOL'RDEAUx d'établir, sur le renie qu'il possède eu la commune de ruisseau qui sépare la commune de Luxey (Landes , 623. Recel de celle de Vria -c (Isère), une - (15 mai) portant autorisation,i
taillanderie composée de deux petits la dame J. VesilcIER , Veuve Mou. feux et d'un petit martinet, 513. esNT, de conserver et tenir en activité - ( 2 mars) portant autorisation la verrerie qu'elle possède en la coin. au sieur AsTnr (Pierre) de transfor- mune de Sore (Landes) , Ga3. mer le moulin à soie qu'il possède au -(15 mai) portan t autorisation au Castelet, commune de Perles (Arriège), au sieur CAPLSNE de conserver, et te en un martinet à parer le.fér, 513. air en activité la verrerie qu'il possède en la commune de Ricleet (Landes), - (3 avril ) portant autorisa- G23.
tion au Sieur DUVAL Dr, FIIAVILLE d'é-
tablir un palonilletsur le cours des laines de Confies (Haute-Marne), 5
- ( 29 mai) portant concession au sieur J. - A. DEVALS , des naines Je plon,h sulfuré (le Chabrignac (Corrèze),
- ( 24 avril ) portant concession 624.
aux sieurs P.-F. et B. CiiAPI'E et com- (5 juin) portant autorisation au pagnie , (les mimes de houille , dites Sieur CAnOiLLON DE Vannais .flntluacite, situées dans les déparie- de tenirD.-S. en activité un bocard situf 'liens de la Sarthe et de la Mayenne, sur le ruisseau de Cleenesonval (Haute.
514.
Marne), 625.
- (24 avril ) portant autorisation
- (u 2 juin ) portant autorisation au baron DE MENOIN FONDnncoN de au sieur, PoNs Gnr\InLOT de maintenu transférer le Brelliena^ (Haute Marne) la verrerie qu'il possède au pont de lu et à construire sur la rivière de ce non, rivière d'Aille, commune de Carcel, l'usine établie à Langues, 5tG. près le Luc (Var) , GaG.
- (r°
niai) portant autorisation
- ( 29 juin) portant autorisation
au sieur L. BOUVIEn DUSISLAno d'é- au sieur J. Matins de convertablir en la commune de J-alnnuns- tir le moulin et blé de Chuasti (Basses.
ter (Moselle), une usine pour la fa- Pyrénées) en une usine a fer, 626. brication de l'alun 5rfi. - (19 juin) portant autorisation - (r°". mai) portant concession au aux héritiers du sieur BAnnv demainsieur Donnv cles mines (le fer des tenir en activité le martinet à cuivre communes d'Urville et Gouras (Calva- qu'ils possédent dans les communes dos), 516, et cahier des charges, 51 7. de Pignans et Carnoules (Var) , Gai. - ( 3 juillet ) portai) L autorisation - ( Ie1. mai ) portant concession
au marquis de 'l'Enn1En-SANTANS, de
aux sieurs Jh. TAURINES et coup°., des mines de houille dites de Dléjancl conserver en activité l'usine à Perde llloncley' ( Doubs) , G 2 8, et le cahier (Aveyron), 51 S. des charges, 628.
- (r"
niai) portant concession
- (3 juillet ) portant autorisation aux héritiers du sieur ANini BAnDET, au marquis de TERRIER-SANTANs de du droit d'exploiter la mine de pyrites rétablir à llloncler ( Doubs ) un haut-
juillet.
21 août.
igl
fotsrneatt pour la fonte des minerais la même commune; 1"es., VII, 637. Je,fer, 629, et le cahier des charges, - (Si juillet) portant autorisation 629. au sieur RlvlèsE de convertir le ma,'-
portant permission - (3 juillet) J. flENnv de transférer
ausieur
tinet à cuivre qu'il possède dans la
à commune d'dinhoua ( Basses - Pyré-
Pmtlmlg^ (I-laule-Marne) et de con- nées), en un martinet à traiter le vieux struire sur la rivière de la Traire une fer, 637. forge, dite la forge basse qu'il possède - (31 juillet) portant autorisation au p'al-de-Illoiron, en la commune de ausieurP.-L. RonrLLlen de conserver et Bielles , 631. de tenir en activité les cieux martinets
- ( 3 juillet.) portant concession cuivre qu'il possède en la commune
aux sieurs A.-.I.-F. D'AUTUN etcomp°., de Gras ( Doubs ), 638.
des mines de houille de Sénéchas et portant concesde Portes, arrondissement d'fllais sion auxsieurs.T.-P.-F. PUECIECUT et (Gard), 631, et cahier des charges, eomp°. des inities d'antimoine et de 63r. plonah de Dèzc (Lozère), 638, et ca- (ro juillet) portant concession hier des charges, 639.
- (7 août)
aux sieurs DELABQUE et. Tesoaras des mines ale houille de Sa fermouse et. de
Pigère, commune de Rancie(Ardéche), 633.
-(IO juillet) portant autorisation de cou-
au sieur Gocue-Dr-Mouie ,
- (14 août 1822) portant concession aux sieurs I'. Arsr,raND et con1P°. de mines de houille situées commune l' luriol (Bouches-du-Rhône ), 64r.
- ( i4 août) portant autorisation
strnire au lieu dit le Roc-d'el-Crmyrol, à la dame veuve LAnOQUE Cuievnex5c commune de .Mary-s (Aude), la forge d'établir à Laruac, commune de Saintcatalane qui lui avait été permis de ré- llilaire de Bret/usas (Gard), un four tablir à Pradehasse, commune de (le verrerie, 642. Cuxnc-Cahardès, même département, - (14 août) portant. autorisation au 635. sieur H ILARION , marquis de LORDAT,
- (io juillet) portant rejet défini- et rouir°., de construire, sur l'empla-
tif d'oppositions formées par les sieurs cement de l'ancienne forge de LuzePUJOL et Vieusen, relatives fi l'établis- nae (Arriége), une forge à la catalane, sement d'une, forge à fer en la coin- 64z. moue tic Cuxac-Caharelès (Aude), ap111, août) portant autorisation partenant au sieur Goune-DE-M'Iovne , au sieur F. SORT de tenir en activité
-(
le haut fourneau et accessoires qu'il - (ro juillet.) portant autorisation possède en la commune d'Haraucourt
635.
au sieur L. LATOUI de maintenir en activité le martinet àcil; ivrequ'il pos-
Ardennes) , 64.2.
( 14 août) qui rejette une requête
sède clans la commune de Piynans du sieur DETnoN, directeurgéoéral des (Var), 63G. salines du royaume (le hVurtentheeg, (24 juillet) portant permission au et des sieurs DITTa1Ea , banquiers à Marquis D'Or,cEex, (le construire une lûdishonn,e, tendent à obtenir l'autoforge ra la catalane commune de Be- risation d'exploiter le puits salé cle nngues (Arriége ) , 637 .
-(24 juillet) portant autorisa-
Snllzhrurne (Moselle), 643 à G4G. 21, août ) portant aulori-
-(
tion an sieur S. MATTHIEU, de trans- on'tiorl ait sieur DU PLESsIS-GRLNHDAN
porter au lieu dit le Gras de la Cla- daugmenter la consistance de la vercelle, commune de Gaillac (Tarn), rerie qu'il possède à la Raie (1'b-é, la verrerie (le verre noir établie dans eommunede Saint-Rem, -elu-Plaira (Ille-