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20 novembre 18212. 5 fevrtet' 1823. et-Vilaine), et à ]tri donner le nom delllatseille(Bouches-du-Rhône), 2o,i, de verrerie royale, 6/,G. - ( 20 novembre ) portan [ ronces.
7 mai.
192
-(28 aoiit) portant concession
aux sieurs L1SFRANC Dr SAINT-1M'IARTIN et PHILIPPON , des mines de plomb
sionauxsieurs]'.- ,ConENDé etcotnp,. des mines de houille de la Ragotière et du Pont-Besnier (départenseosde
argentifère , communes de Poule et la Sarthe et de la Mayenne), 2o6. Gtenelette ( Rhône) , 646.
- (18 décembre ) portant autori-(4 septembre) portant autorisa- sation au sieur J. M1curL de conser tion au sieur C.-A. VEIuNOT-Drsnocnrs ,
ver et de tenir en activité une fabrique
propriétaire du martinet a fier situé au de sulfate de fér en la commune de lieu dit Derrière-le-Mont, commune de Dlornzoiron (Vaucluse); 1'°s.,VII1, toi. ,Mont-le-Bon ( Doubs) ,
d'y traiter al-
ternativement le fer et le cuivre, 647.
- (4 septembre) porta ntautorisa-
- ( 2,5 décembre) portant rances. sion au sieur J.-A.-V. de 1'. Tuna nt PARDAILDAN, des mines de houille ci.
Lion au sieur J.-M. RODE de conserver luéesdans leseommunesdela Canette, et de tenir en activité le martinet a cui- d'.Iigues, etc. (Hérault), 207. vre qu'il possède en la commune
d'rluriol(Bouehes-du -,"3hône), 648.
- (22 janvier 1823) portant auto.
au sieur CAnurRAY DE S.tINT- (4 septembre) portant autorisa- risation ibIANDG de rétablir la verrerie deRoution au sieur P.-S. d'ALSACE d'1]rNNIN-
LIETARD , comte d'ALSACE, d'élablir nu
boccard et, un patouillet à côté du mou-
lin dit de La Fosse, qu'il possède en la commune de L/ôl-le-Petit (Hauteet Marne), 648. - (4 septembre) portant autorisa-
thieux qu'il possède cortintu lie de Beau. voir-en-Lyons (Sein e-Inférienre), 383,
- ( 2',janvier) portomt concession au sieur DéN1rz des mines (le houillede la commune de Charbonnier(Puny-de-
Dôme), 383, et cahier des charges, 384 à 387. - (5 février) portant autorisation de maintenir en activité la fonderie de lraloz de la Croix de Iiipelle ( Ar- au sieur Boscenv de conserver etde tion au sieur P. SAILLARD ai né et coenpc
tenir en activité les usinesà fersituées dennes), 648. en la commune (le Sigrty-le-Petit (Ar. - (4 septembre) portant autorisation aux sieurs LACO31Br Dr SaINT- dennes ), 387, et cahier des charges, MICnEL CL comp°. de continuer l'ex- 388.
ploitationde l'usine à fer deSauvelerre
- ( 5 février
)
portant
miton.
salien au sieur GAIDE-ROGER de con(Lot-et-Garonne), 649. et de maintenir en activitd erre - ( 25 septembre) portant conces- server usine à .fer située en la commune de sion au sieurP.-J.-M. MIQUEL des mines
(liante-Marne), 389, et cahier de houille dites de Saint-Sautin et de IlManois des charges , 39o. Livinhac-le-llaut ( Aveyron) , 650. - (5 février ) portant autorisation - (25 septembre) portant autorisa. C.-B. MrrL de construire tion au sieurL.-F. DUQUrsNOY d'établir au S. une verrerie dans la terre de Pepinville un tocard sur le ruisseau du Yal-d'Or mansoz ( Meuse , 391 , et cahier des (Moselle), 65o. -(20 novembre) portant règlement charges, 392.
pour l'exploitation des carrières du département de Loir-et-Gher;
- ( 5 février) portan t
concession
au sieur J. VAYLET des mines de houe la
V"Il, 197; suit lerèglement, 197à 204 (le la Draye (Aveyron), 393, et cahier - (2o novembre) portant, autorisa- des charges, 394 à 396. - (5 février) portant autorisation tion au sieurPomS-GRtnIRLO'rde Lransfécar une verreriesituée sur le territoire au sieur CARPENTIER MANCEL d'é tablir
nue verrerie à bouteille à St.-Illarlin-au-
16 juillet. 193 -(7 mai) portant autorisation au
Laert (Pas-de-Calais); ires.,VIIl 397- sieur DURANT d'établir une verrerie à - (ao février) portait[ autorisation bouteilles sur le territoire de Landreaux héritiers du sieur CuEVASSU de cies (Nord), 648.
maintenir une usine à fer située sur la rivière de la Loue (Doubs), 397.
-( 14 mai ) portant autorisation
aux sieurs RUTY, OITFR et rompe., de
-(2o février) portant autorisation construire une lréflerie en la coin-
au sieur CHARTIER d'établir une verre- mtme de Yilars-la-Rixouse ( Jura riedanslacommune d'flniches (Nord), 905.
- ( 14 mai) portant autorisation sieur QUAYLARD d'établir à Grasse -(5 mars) portant autorisation au (Var) une verrerie pour la fabrication
398.
au sieur J. TRUBELLE ainé, cle con-
server et de tenir en activité une du verre blanc et du verre vert, 907. forge catalane en la commune de Ga- ( 4 juin ) portant autorisation
aux sieurs V. et C. VLRCNIrs Boulsd'établir en la comnluned'.zfu-( 26 mars ) portant autorisation cuénrs zat ( Arrii'ge ) un martinet pour le aux sieurs SAILLARD propriétaires du moulin à filé (le Flo),nzont, commune parage du fér, 907. rnudan (Lot-et-Garouue), 399.
-( 18 juin) portant autorisation de Froneelennes ( Ardennes ), de conoertir ce moulin en un laminoir, 400. aux sieurs DORLODOT et Direure d étaune verrerie pour la fabrication - (26 mars) portant autorisation blir du verre à vitres, dans la commune
ail sieur EUGèrsE DE DoRLOnoT d'ajou-
ter à la verrerie qu'il possède à 21nzin d'1lniclees (Nord), 9o7.
(Nord) lin four et un strancon pour
-( 25 juin) contenant règlement
polir l'exploitation des carrières d'ardoises du département de Victime-et- ( 2 avril ) portant autorisation Loire aux héritiers SonANs de retablir le 918. , 908; suit le réglement , 909 à étendre les manchons, 400.
/raid, fourneau de Sorans (1Iau te-Saône), 635.
- (9 juillet) portant concession aux sieurs E. et 13, REVERTLGAT des
-( 23 avril ) portant autorisation mines de houille situées territoires de
au sieur GELLé-PehIAarD d'établir une Pezpin et de St.-Savournin (Boîrchesverrerie rt bouteilles et à verres à vitres, du-libône), 9e8.
â brin (Nord), 637.
- ( I(J juillet) portant autori-(,')o avril) portant concession sation aux sieurs C. et L. Bou-
aux sieurs BrnNARD et LEYDrT, des cHoT de construire un haut-fou menu ornes de houille situées dans quelques et un patouillet sur le Bief Mon637com,m
unes du département du Fur, 'lot , commune de Clerval (Doubs)
et cahier des charges, 639 à 6112.
-( 3o avril ) portant autorisation au
sieur .1.-B.
919-
- (cG juillet) portant autorisation
i oucn-LArAnGE de aux sieurs MAior et DucnoN de main-
construire une linge dans le local dit tenir et, conserver cri activité les deux le unoulin de Glandier (Corrèze), 642, lavoirs àlnes, dits la Calonehière, comet cahier des charges, 643. mune de Pesnres (Haute-Saône), 920.
- (7 mai ) portant autorisation
-(1G juillet) portant acceptation
établis en la commune de
SEBASTIANI DE LA For,TA de la conces-
aux sieurs E. PLIQur et N. Coins de la renonciation faite au nom des 'le conserver et tenir en activité des sieurs marquis de COIGNY et comte lavoirs
llontreuil
- sur - 1honnanre (1-laute- sion des mines de houille ci-.'lessis Marne), 644 à 648. (Manche), 92o. 25