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194
9.7
12 novembre.
aodt 1823.
- (3o juillet) portant autorisation
sieurs RACLET et LACnAU2IE des mines
aux sieurs J.-.J.-B. DucuATEL et A. de de manganèse de Romanèche (Saône. CALONNE, marquis DE COURTEROURNE, et-Loire), 931, et cahier des charges,
d'établir une
à bouteilles, 934. en la commune des Loges-Margueron - (27 août) portant autorisation (Aube) ; 1'es. VIII, 922. au sieur CRESTIN de conserver et main(3o juillet) portant concession au tenir en activité des lavoirs ic bras sieur P. MELAC des mines de houille établis à Rouhans (Haute-Saône); 935. verrerie
de la Planque et de Layssac (Aveyron), - ( Io septembre 1823) portant 922, et cahier des charges, 923. autorisation aux sieurs G. et A.-C.-iil. NEYRAND d'éiever- une usine à ferdela lion aux sieursDErIIIIUSD de conserver commune de Saint-Genis ( Loire),
- (6 août 1823) portant autorisa-
et de tenir en activité la fore de Connzercy (Meuse), 925.
937'
- (8 octobre) portant autorisation
- (G août) portant confirmation , au sieur MUEL-DOUI3LAT d'établir un
au profit du sieur PAYSSè , de la con- martinet à Ahainville , commune de cession de la mine de fer de Creutz- Conzmercy (--Meuse) ; ires. IX, 2G9. çvald (Moselle), 926, et cahier des -(15 octobre) portant au lorisalion au vicomte DE SAvolsY de construire charges, 927. - (13 août) portant autorisation un patouillet à Montigny (Côte-d'Or), aux sieurs M1cuEL frères de conserver 171)et tenir en activité les usines â fer de - (15 octobre) portant autorisation la commune de IVoncourt (He.-Marne), a11 Siens' CAIIOILLON-Dr-VAre DEUIL de 929-
tenir et conserver en activité les usines
- (2o août) portant autorisation à fér qu'il possède sur le ruisseau de
au sieur G. DELPLA-GoUEïTES , pro- la Manoise , dit le Cul-du-Cef, com-
priétaire de la fore de la Mouline, mune d'Orquevaux (Haute-Marne), commune de Saurai (Arriège) , d'y 271. ajouter un second féu et un second -(15 octobre) portant autorisation marteau, 929.
au sieur MoisAND (le construire un
- (2o août) portant autorisation haut fourneau et un martinet en la
au sieur F. PÉRICAT d'établir, dans commune de Pocé (Indre-cl-Loire), l'emplacement de l'ancienne forge 272.
de Canadelle, sur le ruisseau de Riozo-(22 octobre) portant autorisation Prégou, comm. de Boussenac(Arriiège), au sieur CxnoILLON DE VAN DEUIL d'étaune forge composée d'un foyer catalan, blir un martinet en la commune d'Oretc., 930. quevaux (Haute-Marne), '272- (an août) portant autorisation - (22 octobre) portant exemption au sieur J. Rurrià d'établir un second du payement de la redevance proporfeu à la catalane dans l'enceinte de la tionnelle,la mine de la Croix(Vosgcs),
forge qu'il possède sur la rivière dite pendant 15 années, à partir du l". de Larget, commune de Foix (Arriège); janvier 1823, et la mine (le Sainte930. Marie-aux-Mines (Vosges) pendant So - (ao août) portant autorisation années, à partir de la même date, 273aux sieurs BERTIIOil1IEU frères d'ajouter (29 octobre) portant règlement
à l'usine qu'ils possèdent en la com- sur les machines à vapeur de hante mune de Rabat (Arriège), un second feu pression, 273. de forge dite catalane, 931. - (1 2 novembre) portant autorisa- (a 7 août.) portant concession aux tion au sieur LAroilci de conserver et
s o mars. 195 tenir en activité la taillanderie qu'il construire , prés de ladite forge , un
7 janvier 1824.
possède clans la commune des Adrets martinet ci deux feux, 4 21 . (Isère) , 273.
- (7 janvier ) portant autorisa- ( 12 novembre) portant auto- tion au sieur JACQUET (le conserver
risation au sieur F.-L.-J. RoussE de et. tenir eu activité le martinet à cuivre construire, en la commune de Maux qu'il possède en la commune de ,Tlaleiu(Arriège), un martinet à parer le fer, cène (Vaucluse) , 425.
- (7 janvier) portant autorisation -(19 novembre) portant autorisa- aux héritiers de la dame J-31. CLER-
274
tion an sieur LEVARLET de conserver MONT DE MONTOISOr, veuve du sieur une verrerie établie au ! al-d'Auhno°, A.-C. marquis DE LA GUICHE , procommune de St.-Riquier (Seine-luf.), priétaire des usines à fer d'Aisy?74.
sur-Rougernont (Yonne), d'ajouter un
(Aveyron), 275.
au sieur DE LANcosasEs et la dame DE
- (1q novembre) portant conces- feu de linge et un marteau auxdites sion au sieur GIROu des mines de houille usines, 422. - (7 janvier) portant autorisation, de la Dcvèze, commune de Recoules
-(19 novembre) portant conces- SESMAISONS de convertir en une forge i deux feux et un marteau, le moulin sion aux sieurs F. comte DE ROYÉRE terrains 'te Banché , situé sur la rivière de P. BRAUU et Comp°., des Houillers de St.-Lazare ( Dordogne ), Claise , commune de Venduvres contigus à ceux formant la concession (Indre) , 4 23. -(2o janvier) portant autorisation des mines (le houille (lu Lardin , 276 , au sieur I'oussy de conserver et de et cahier des charges, 277.
tenir eu activité les deux patouillets, - (a6 novembre) portant autorisa- qu'il possède commune d'Etrochey
lion aux sieurs GaLAint et PATHET, (Côte-d'Or, 423. d'établircliverses usines en lacommune - (4 février) portant autorisation de Merisière (tlaute-Saône), 278aux sieurs REN.iux et comp°. d'établir - (26 novembre) portant autorisa- une usine à fer à Raisnes (Nord), 425.
lion au sieur RAnlnouic d'établir à Plaveret
commune de Conmeltry
-(11 février) portant autorisation
(Allier), une verrerie pour la fabrica- au sieur CAROILLON DE VANDEUIL de lion des verres et des glaces de toute conserver et tenir en activité l'usine â fer établie en la commune d'Orqueespèce, 280. vaux (Haute-Marne) , 426.
- (3 décembre) portant autorisa-
tion au sieur VILLEMAIN d'établir une
- (ii février) portant autorisation
verrerie pour la fabrication du verre au maréchal duc DE RACuse de transféblanc, du verre ic vitres et à bouteilles, rer les hautsfourneaux qu'il possède dans sa propriété de Lenvaux, com- à Ste-Colomhc (Cille-d'Or) sur mie autre mune de Grand-Champ (Morbihan) , partie de ses propriétés sur la rivière de Seine , à supprimer deux forges 280. qu'il possède sur la même rivière, et - (57 décembre) portant autorisa- à leur substituer, à peu de distance, lion au sieur SAINT-JExre DE PoreTis fils une nouvelle usine, 427 à 431. de construire , prés de son domaine - (18 février) portant autorisation de Lacomhe , commune de Surhac au sieur DEVILLEZ - Bonsore de con(Arriège) , une /bre catalane, 28o. struire un ' haut fourneau à Morgue -(7 janvier 1324) portant autorisa- (Ardennes), 43r. tion au sieur FONTAINE propriétaire de
la jsr r'e de Mont gaillard (Arriège) de
- ( Ici mars) portant autorisation