Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
1 96
24 mars 1824,
22 septembre.
19 citai.
au sieur JULIENNE aîné de remettre en d'antimoine de Villerange (Creuse) activité la verrerie à bouteilles qui exis 594 à 537.
tait eu 1788 dans la commune de
(z4 mars) portant autorisation Marchain ville (Orne), et il y fabriquer au-sieur BAnoN-LErIN de maintenir eu du cristal et du verre commun; Iris., activité les Jbrges qu'il poséde à GuinIY, 432. ger (Doubs) , et d'y construire une
- ( ici mars) portant concession tréfilerie et un martinet , 597. aux sieurs Gorvaer fils et Cornpo. des - (24 mars) portant autorisation mines de graphite on ale plombagine, au sieur E. BounDE (le conserver et situées cri la commune de Monestier tenir en activité la taillanderie qu'il (Hautes-Alpes), 432. possède sur le torrent de Dorora à Si. - (1o mars) portant autorisation Barthélen!° (Père), 598. au sieur PoNs-Gn,2ICLOT de transférer - (1l1 avril) portant autorisation au quartier des Catalans, territoire de aux sieurs John THOSIAS , Ilucncs et Marseille(Bouches-du-Pilrône), la ver- COmpe. d'établir une usine à fer au rerie qu'il posséde dans cette ville lieudit laBasse-Lzcb'e(Loire-Inf.), 5q8. rue des Vignerons, 434.
- (r4 avril) portant autorisation - (1o mars) portant autorisation au sieur SAINT-Bnis d'établir, dans le
au sieur DEGROivn-Con-,\'ILLAc d'établir moulin de i\'otray, commune de SI.-
27 octobre.
197
.(2G niai) perlant autorisation au Rhône), g48, et cahier des charges, sieur LACAnn d'établir une usine â fer 949. àLinchanzps(Ardennes);nres.,1 , 748. - (13 octobre) portant concession - (2 juin) portant autorisation au au sieur J. MAnTrN (le la mine (le plomb sieur CAILLAS et à la (laine J. CASALS, sulfuré de Crossac, Berné et Douges de construire ait martinet à parer (Loire-Inférieure}; 1"'s., X, 183, et cahier des charges, 184. le fer à Paniers (Arriège), 750. - (i 3 octobre) portant que le sieur - (7 juillet) portant autorisation aux sieurs MICHEL l'réres, de tenir et conserver en activité les usines à fer qu'ils possèdent clans la commune de Jforlc(iis, arrondissement de Ciraumont Haute-Marne), 750.
de C.-G.-T. YASSINIIAC- n'larcouleT
est autorisé à maintenir et tenir en' activité l'usine (ifer d'llllipont, située commune d'Inzécourt (Ardennes), 186.
(13 octobre) portant que les
- (7 ;Iuillet) perlant, autorisation sieurs C. et F. .JArv sont autorisés à aux sieurs MICHEL frères, de conser- établir une usine pour la fabrication ver et tenir en activité leurs usines à ale l'acier fondu, au 111oulin-de-lafer situées su' la rivière de Sueur, Roche, commune de Bart (Doubs), commune d'Ecoi (Haute-Marne), 750. 186.
- (15 juillet) portant autorisation de construire
une fenderie à Muss^-sur-Seine (Aube), (Indre-et-Loire), nne 435. usine à étirer l'acier, 599.
au sieur àJovcuEL
- (17 mars) portant autorisation - (21 avril) portant autorisation au sieur J. - M. HAnLE de rétablir au sieur POULET de maintenir cil acti. et remettre cri activité, à côté du vite la verrerie propre à la fabrication
Tullières (Eure), 751.
- (2o octobre) portant que le sieur est autorisé à con-
AsTRIT,-PRçuuGL'u,
une tréfilerie sur la rivière d'Hure, ait struire une usine a fier à l'Esquirozzlet, lieu dit le pont Hubert, commune de commune de Savignac (Arriége), 187.
-(27 octobre) portant autorisation -(28 juillet) portant autorisation alla sieurs MiERCiER frères, d'ajouter
moulin qu'il possède, sur le ruisseau des bouteilles et des vases, qu'il posside de Sarcicozul, arrondis. de Chaumont à Marseille (B.-du-Rhône), 599. (Haute- aine), un patouillet pour le
aux sieurs l'AILLA et COLLIGNON , d'é- une Tréfilerie à l'usine de Sced'-hr-Kille
lavage des usinerais de fer, 43G.
cerce â vitres, à 7)-élorz (Nord), 751.
- (28 avril) portant que ,
confor-
mément à la soumission faite par les
- (17 mars) portant concession au concessionnaires de la mine ale houille
sieur FILLIOUX de la mine de plomb de Litrr (Calvados), la redevance proargentifère de illornat (Creuse) , 591 , portionnelle de ladite mine est fixée et cahier des charges 592 à 594. par ahonnemen1 pour chacune desan- (rq mars) portant instruction sur nées 1823 à 1827 inclus, Goo. l'emploi des machines à vapeur à haute - (5 mai) portant autorisation an pression, a55 à 266. Circulaire du marquis DE Louvons d'établir une fouge
avril y relative, 266 à 268.
- (24 mars) portant autorisation
et accessoires à Hnc7°-le-branc (Yonne), Goo.
au sieur J. - M. HAFLI à conserver - (5 mai) portant autorisa lion au et maintenir en activité le hautfour- marquis DE Louvons d'établir un hautnearz, le patouilles et le moulin qu'il fourneau à fondre le fàr et un patouiller possède sur le cours du ruisseau (les dans la coin. de Vo-eaux (Y onue), Goo. d'hIuis , commune de J1onlheric (lI(c.- (19 mai) portant concession au Marne), 436. SieurJtrN DE SrRAN (le la mine ale houille
- (24 mars) portant concession au brune d'Orpia(Ilcrault), 745, et eu.
comte DE CASTELLANE des mines de hier (les charges, 74G à 748. houille ale la Cadière (ÿar), 43G, et - (19 niai) portant permission au callier des charges, 437 à IF/10sieur FALATIEU d'établir un patonillet __ (24 mars portant concession aux à roue au moulin (lit Guet , commune sieurs FILLIODX et Coupe. (le la naine de Pontcey (Haute-Saône), 748-
tablir une verrerie pour bouteilles et (Doubs), 187. décembre) - (27 octobre au 1 _(ii août) portanL autorisation au au nombre de 22, portant concessions sieur J. - J. CavsN d'établir un pa- à divers, de mines de houille dans l'arrondissement houillerde St.-Etienne touillei en la commune de Soing (Loire), 367 à 393, savoir (Haute-Saône), 751.
- (1
septembre portant con-
I'- - (27 octobre) au sieur baron
de la BERNON DE liocrnE 'I'ArLLC, sous le nom mine d'anthracite (lu Puy-Saint-Pierre de concession Ducros, 3(i8, et.clauses cession au sieur LAUnENÇON ,
(Hautes-Alpes), 943.
générales, 369 à 378.
70 - (4 novembre) aux sieurs GI- (r0,. septembre) portant con- LInEnT CL PALET, sous le noir) de con-
cession au sieur P.-N. LECLERC et cession lu Boche, 378. eompr., ale la naine de houille de Mury
(Haut-Rhin), 944, et cahier des charges, 945.
3°. - (4 novembre) aux sieurs
J.-A.-G.-V. el J. Joviu frères, F.-N. et
TIIIOLLIER Du TREUIL, SOUS le - (rer septembre) portant auto- A.-A. nom de concession du Treuil, 379risation aux sieurs l'E..l-.-C. MUEL et 4'. - (4 novembre) au sieur A.-A. associés, de conserver, et tenir en aclitité les usines ci fer de Saruzelle NEYIioN, sons le nom de concession de Néons, 379. (Vosges), q46.
(22 septembre) portant con-
50. - (4 novembre) aux sieurs
cession au sieur C. SECOND, des mines DAYET, BrèGI1IGNAG et associés, sous le de houille de Garla ban (Bouches-du- notai de concession Bérard, 38o.