Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
1 7 novembre 1824. 8 décembre. G°. - (4 novembre) au sieur Rous- ie nom de concession de la
TAIN , sous le nom de concession de la 391. Barolière, 381. ,o°.
7°. - (4 novembre) aux sieurs
PiLICIEI et MOLLE
,
I 2 stars.
24 février 1825.
1 98
Ghana,
17 novembre) , aux sieurs
A. et P. PALLUAT ROLAND et Consorts,
sous le nom de sous le nom de concession du quartier
Gaillard, 391. 8°. (4 novembre) à la ConIPaGNIE 21 °.-( du 17 novembre) , au sieur dite des fonderies et ,L rges de la Loire BESQUEUT nu CLL'ZEL, sous le nom de et de l'Isère, sous le nom de concession concession du Cluzel, 392. concession Villehceuf, 381.
du Janon, 382. 2 z°.-(du 1 Il. décembre), auxsieurs (du 4 novembre) , au sieur FounNAS, ET'IENNE et comp. , sous le
PAILLOn, Sous le nom de concession de nom de concession de la Grcuzd'Croix, Roz yy, 383. 393. io°.-(du 4 novembre), la coin- (4 novembre) portant concespagnie dite des mines de fer de Saint- sion aux sieurs J.-P.-R. VALDnuoczr L'lienne sous le nom de concession de et 13ALITRIND , des mines de Terre-noire, 383. houille de Liquisse (Aveyron) , 188, ef
la foulerie, qu'ils possèdent comm. de Saint-_Mrutin-des-Prés (Orne), 396.
-(22 décembre) portant autorisa- férer au lieu dit de Caassanzus , commune de Bruniquel, l'usine à fer de
tionauxsieursMlcUELfrCres, ale mettre
en activité la f nderie d'Ecot (Haute- Courheval (Tarn-et-Garonne), 544. )larve), 396.
- (24 février) portant autorisation
-(22 décembre) portant autorisa-
noirs et deux fours à reverbère pour des minerais de fer, 54.6. la fabrication ele la tôle, commune de 31agnonzcourt (Haute-Saône), 397.
C. BONJOUR et consorts, sous le nom de OsWALD frères et cornpe., de couler.
plomb
NAVsAND 1réres, F. Danr.ls et consorts, usine b ftr ale Bazoilles (Vosges), 19L sous le nom de concession ale la Cappe, -( 24. novembre) concernant une
388.
verrerie établit var le sieur Cwsssia 1 G°.-(dn 17 novembre) aux sieurs en la commune d'dniches (Nord),
L. FuNAz , NEYnAND frères et consorts J93. sous le nom de concession de Cobeyre, - (I '. décembre ) portant autori388. sation au sieur marquis de MALESTRO1I 17°.-(du 17 novembre), aux sieurs DE Ente à construire un 7zaul-fornraenu GII.ly ANNE
,
C. BINNACUON et consorts,
à fèr et accessoires , près l'élaog de
sous le nom de concession de Collcnon, Ponlhallec, commune de Berné (11Ior 389. bihan), 394,
I S°. -(17 novembre) , aux sieurs
Bi isenuen, NICOLoN et associés
,
-(29 décembre) portant autorisalion aux sieurs L. - E. et C. - F. LEU DE Nounou
])À-
d'établir un bout-
o liras, commune de .Voiron (Hau teSaône), 397.
- ( 29 décembre ) portant concession au sieur ROSTAING d'une n5ilne de
- (Io mars) portant concession
au sieur II. STE55EL,IN des mines ale fer d'Eiehen-Runz (Haut-Rhin) , 546, et cahier (les charges, 547. -(G avril) concernant la redevance proportionnelle des mines de houille d'dniclses pour les années 1824 à 1826 inclusivement (Nord), 548. - (2o avril) portant concession au sieur A. -11. - A. itEncnoeNloUx fils
sulfuré, situés commune de d'une mine de schziste carbo-bitunzincux, Guillaume-PcJ^rouse (Hautes-Alpes), comm. de Ménal (Puy-de-Dôme), 548397.
- ( 27 avril ) portant autorisation -(12 janvier i 825) portant auto- au sieur Deonoc d'établir une usine
risation an sieur' P. VAUVILLIEUs de pour la fabrication du fer, commune
construire et remettre en acl.ivite, d'Üzesie (Gironde), 551. In forge de Clnoiseau, commune de iiirnunuze (Côte-d'or), 398.
-(4 mai) portant. autorisation au
sieur L. RoussEAU d'établir une ver-(r 2 janvier) portant autorisation rerieà verre blanc dans la propriété du
an sieur F.-X.-A. PETIT-.].E-.IN de Con- sieurPATOUILLaau, prés du village de
struireun lavoir à bras, commune de la Bscamavie, commune de T'albcnoilc In Chapelle-Si.-Quittais (Han te-Saline), (Loire), 551. 398.
- ( 12 mai), au nombre de deux,
-(2G,janvier) porLmt autorisation portant concession de mines de houille au sieurBr,Anrun,cteconve.rlir eu nue dans l'arrondissement houiller de Saintaciérie, le nzoulizz de Qainquempoix, Elicnne (Loire), 552. terrain de Longeais (Meuse), 400. 23o. - ( 12 mai), aux sieurs J.
7(9 février) relative à la classifi- SALICnoce, P.-M. DE PIAUD1iSE et asso-
-(S décembre) concernant l'usine
cation des établissemens dangereux, ciés, sous le nom de concession de la Ousalubres ou incommodes, 541. Porchère, 55a.
- ( 8 décembre) porlaut autorisa-
aüsiens' Rlcnnoon d'établir une usine à NInUET et consorts , sous le nom de ,fer (un haut-fourneau et trois feux concession du Ma,-toret, 553.
de CuiNIEU, RouINOT et associés, sous à fer de ITlalet (Corréze), le sieur Bnole nom de concession-de Villars , 390. c.-snD, propriétaire, 3e4.
19°.- ( 17 novembre ) , aux sieurs
aux sieurs DE 13LUMMENSTEIN, et DE MI-
tion à la clame 11I.-F. Goux veuve du nE2IONT t'établir près Trizille (lsére), sieur DE BUTER, d'établir deux lami- quatre hauts-fourneaux pour la fusion
,fourneau, un patouillet et deux lavoirs
tir en mie usine pour ouvrer le laiton 14°.-(du 17 novembre), aux sieurs et le zinc, la scierie de.dViederbrsuc lflADrGNI En et consorts, sous le none (llaut-Rhin), 197. ale concession de la montagne du feu, - (24 novembre) porlaut, autori387. sation au sieur P.-S. comte d'ALsasn, r5°.-(du 17 novembre), au sieur de conserver et tenir en activité 5'011
- (24 février) portant autorisation au sieur J.-J.-A. LAPEVnuEsrc de trans-
rn°.-(du 4 novembre), aux sieurs cahier des charges, 189. A. -J. PALLUAT et consorts, sous le - (24 novembre) portant autori nom de concession Moz[ranzliert, 385. sa lion au sieur .1.-B.-J. Acc,.clcr 12°.-(du 4 novembre), aux sieurs d'établir deux lavoirs à hras, dans la BAroN , J.-P. LARDERET et consorts, commune d'-4uli-ey (Haute-Saône), sous le nom de concession de la Bc- 191. raudière, 386. - (24 novembre) portant autori13°.-(du 17 novembre), aux sieurs sation aux sieurs 1Vivz, STErrss, concession du Barn, 387.
qq 1
mI Itmut fourneau, commune de Yri- 1 d'affinerie) au lieu dit la fonderie de Baigorsr (Basses-Pyrénées), 4oo gnesaux-bois (Ardennes), 395. -(15 décembre) portant autorisa- ( 24 février ) portant concession tion aux sieurs ROSSIGNOL frères, de à la dame A.-A. LEeov veuve du sieur convertir eu une usine propre à la fa- Hurmr, des mines de fer, commune de brication d'aiguilles, le moulinà blé dit Glageon (Nord), 4oo.
sous tion au sieur GENDsuaiE (le construire
- (24 février) portant autorisation
740. - ( 12 Irai) , aux sieurs M2-