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CAR CAII 250 londrelle (Moselle). Antoisalion à la
CAL
BUYER (sieurs R. et S. DE). Ordoa" darne Ve. Ï'ROTYÀNNE d'établir l'usine nance du 2 avril 1828, au nom (lesdits,
it fer de ce nom; ses., VIII, 27 6. BUSSEUIL et associés (sieurs de). Ordonnance du 3o juillet 1898, portant concession auxdits, des mines (le plomb sulfuré de Mesmon, commune de Saint-Christophe (Sarôue-et-Loire); 2es., VI, 489. BUYER (R. de). Ordonnance du 22 novembre 1826, portant autorisation
PAcds et associés, des mines de cuivre de ce nom ; 2"S., Vlll, 27 1.
donnance du 29 novembre 1829, p:or
l'ors GRIMMSLOT de maintenir Sa verre-
(Hante-Saône); 2es., V, 55o. - Or.
tant autorisation auxdits d'établir,
dans le pré (lit la Corne-haut, quatre lavoirs à bras, commune d'-lroz (Haute.
Saône); 2°S., VIII, 160. BUZANCAIS (Indre). Autorisation au sieur AUBERTOT fils aîné de causer
sion faite à ladite dame des mines de donnance du 2 juin 1824, portant
de Gréasque ( Bouches-du- autorisai ion auxdits de construireun Rhône); iCes., 111, 282. martinet « fer à Paniers ( Ariège); houille
CABRÉ près Vic-Dessos (Ariège). Autorisation au sieur VEsuGNIES-Bouts-
caènEs de reconstruire la ,forge à lu
catalane de Cabré; r°s., V , 2G3. Autorisation au sieur V. VEncNres-
Bouisc$snEsd'ajouter Ci n second fb,rer
, IX, 7 5o, CAIRE (Sieur J.). Ordonnance du 22 août 1821 , qui autorise ledit sieur à établir un martinet de snaréclrallerit, commune de Ferlons (Doubs); it"s,, VI, 621. r res -
catalan, à la forge de ce nom, comm. CAISSE DE PRÉVOYANCE en fade Vic-Dessos; 2es., IV, 331. veur des ouvriers mineurs (le Rive-deCACHARD (Sieur). Ordonnance du
Gier (Loire). Ordonnance du 25 juin
20 décembre 1826, portant conces- 1817 . portant établissement de celle sion audit des mines de houille de caisse; i1's., 11, 5o3; et règlement, 505. Sainte-Zaeluarie (Var) ; a's. , 11, 6311.
CALLAS eVar). Ordonnance du 1b
638.
CALLIAN (Var). Autorisation an
CADE et compagnie (Sieurs C.). octobre 1825, autorisant le sieur lIn' Ordonnance du 7 août 1822, portant TiELEalr fils à transférer, clans cette concession auxdits des naines d'anti- Commune , sa verrerie (le Sainlc-Zcmoine de Dèze ( Lozère) i Ils.,, Vil , charte; Ires., XII, agi. CADIÈRE (Var). Concession au sieur QuAVLtnn de construire une cercomte DE CASTELLSNE des mines (le rcrie rt bouteilles dans ladite commune; houilledecette commurie; leo.,1X,l36. 2's., 11, 633. CALMOUTIER (Hau le-Satine). ConCADOUDAL et associés (Sieurs), concessionnaires (les ratines de houille cession aux sieurs GALCI5E, l'nTrETci l'ounTALEs d'une mine de'fer'située de Lapénide, Mégécoste et Lorme DE (haute-Loire et Puy-de-Dôme) ; 2es., dans ladite commune; 2es., VI, 482.
lit, 347-
CAIVAT et associés (sieurs). OrCAHORS (Loi). Autorisation au clonnance du il, octobre 183o, por. sieur LECOrq de remettre en activité taus concession anxdils des mines de une verrerie à bouteilles dans ladite jrs' il(- Piiisot, canton d'-dllevard ville; ses., V, 36r. (Isère) ; tes. , Viii , 3o3.
nelle (les mines de houille de Carnaaux;
rie, sise dans ladite commune; Ires., 2es., 111, 347. VII, 626.
CARNOULES et Pignans (Var). AuCANEUX et RÉANT (Landes). Au- lorisation auxiiéritiers (lu sieur Bennr, torisation au sieurLACnoix aine d'éta- de maintenir en activité leur martinet blir une verrerie, dite commune; ires., à cuivre sis clans lesdites communes; Xl, ,59. o1e., VII, 627. CAROILLON DE VANDEUIL (se.). CANOUGE et compagnie ( sieurs
A. ). Ordonnance du y août 1812, Ordonnance du ii février 1824 , portant concession auxdits (les mines portant autorisation audit de conVII, 638.
CAILLAS et, associé (sieurs). Or-
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( Haute-Saône
CARMAUX(Tarn). Acceptation de la soumission faite par le sieur. CuisCANET (Var). Autorisation au sieur sIBNET, pour la redevance proporlion-
daniimoine de Dèze (Lozère)
C
COI-celle
tales). Concession aux sieurs J.-B. 2es., II, 165.
Clraude5;
concernant l'usine de la
audit d'établir un feu d'affinerie, au ver en activité son usine à .fer, sise en lieu dit la Chaudeau (Haute-Saône), cette commune; 2°S., I, 188. ses., II, 629.
CABRE et associés (Mad. DE). Ces-
CAF
CANIAVEILLES (Pyrénées-Orien- houille de
i Ces. ,
CANSORS et associé ( sieurs ). Rejet de la requète desdits sieurs relativement à la verrerie à vitres et à houteilles de Bois-Guillaume prés Rouen (Seine-]uférieure); ires. , IV, 166. CAPITAIN-BROCARD (sieur). Or-
server et tenir en activité son usine à fer d'Orquevaux (liante-Marne);
r1es., 1X, 426. - Ordonnance du 15 octobre 1823 , portant autori-
sation audit de conserver et tenir en activité ses usines à fer d'Orquevartx
(Haute-Marne) ; Ires., IX, 27 1.-Or-
donnan -e du 18 janvier 1826 . portant autorisation audit de conserver donnance du 3o janvier 1831, por- le haut-fourneau, patouille) et hocard tant autorisation audit d'établir un à mine deThonnarrs-les-Joinville (Hautetocard et un patouilla, au lieu (lit Marne); ites., XIII, 536.-OrdonSous-Buseï, commune de Vecqueville mince du 5 juin 1822, portant auto-
(Hante-Marne); 2es.. VIII, 441. risation audit de tenir en activité CAP JANET (Bouches-du-Rbône). son bocard de Clrenesonval ( HauteAutorisation au sieur T. DEnvrEnx Marne) ; I1es. , Vif , 625.- Ordond'établir une verrerie audit lieu ; res., nance du 22 octobre 1823, portant VII, 343.
autorisation audit d'établir un mar-
fi net , commune d'Orgrtcvaux (HauteCAPLANE (Sieur). Ordonnance du Marne); le's. , IX, 272. 25 mai 1822, portant autorisation auCARPENTIER MANCEL (sieur). dit de conserver et tenir en activité sa verrerie de Richet (Landes); sIls. Ordonnance du 5 février 1823, porVil, G23.
tant autorisation audit d'ètablir une
verrerie à bouteilles à Sain I-Martin-auCAQUERAY DE SAINT-VIANDÉ Laert(Pas-de-Calais); ITes., Vif], 399-
(Sieur). Ordonnance du 22 janvier,
1823, portant autorisation audit de réCARRETTE (sieur). Ordonnance tablir la vernie de Routhieux (Seine- du 6 juin 1827, portant autorisation Inférieure); ires VIII, 383. audit d'établir un haut fourneau, et un CARIGNAN (Ardennes). Autorisa- patouillet en son usine à fer , dite 8a"011 au Sieur SPISETTE d'établir une forge-haute , commune de Bologne usine à fer, dans ladite commune; (Haute-Marne); 2es., III, 346. 2'5. , 111, CARRIER (sieur F.), l'un des con179. CARL et compagnie (sieurs j.-I,.). cessionnaires des mines de fer d'11lOrdonnance du 4 octobre 1825, por- levard (Isère); l" s-, 11, III. CARRIÈRE D'ARDOISE. Concesaul concession auxdits des mines de