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CAS
CAV donnance du 17 septembre 1817, par, du droit d'exploiter une carrière d'ar- tant permission audit sieur d'établir doise, comm. de Deville (Ardennes); une verrerie à vitres, commune de 11es., IV, 167 ; mode de travaux pré- Gréasque (Bouches-du-Rhône) paratoires, IG9. II, 371. Sion aux Sleln'S JACoUEAIART et PARISELLE
CARRIEPIES DE GIPSE ( Saône-etCASTELLANE et associé ( Sieurs Loire).Ordonnance du i G,j uillet 1828, L. J. A. DE). Concession auxdits des portant règlement sur l'exploitation mines (le houille de Gardane (Bouchesdesdites carriéres ; 2's., VI, 471. du-Rhône) , Ires, , 1I, 372-
CARRIERES du département de
CASTE LNAU- DE-M ESMES arroa-
Loir-et-Cher. Règlement pour l'exploi- disseirient de Bazas (Gironde). Auto. tation desdites carriéres ; Ires., VIII; risation au sieur M. BROTn1ER de cous. truire un haut fourneau et accessoires 197 à 204, CARRIÈRES-SOUS - Cl-IARENTONi- à C'astelnait-cle-Jlesnzes; ires., V, 463 LE-PONT (Seine). Autorisation au CASTETS (Landes.). Ordonnance sieur GUyARI) DE LA Tours d'établir une concernant un haut fourneau à fondre verrerie pour glaces, etc., audit lieu; le minerai de fer, et deux fourneau;
Ires. , III, 575.
de fàrge, établis en cette
commune;
CARROLS et associé (sieurs P.).Or- les sieurs L. M. TIRriN et F. Dunouec, donnance (lu 4 mai 182o, portant propriétaires ; ores., IV, 507. concession auxdits sieurs des inities de CASTILLON (Vaucluse) (quartier). houille d'dq°renleac, de Riounègre, de Autorisation aie sieur de FERRY-DUCLOI La Ponzarède et du Bois-Lauro, com- d'établir une verrerie sise audit quai. mune de Beriholène (Aveyron) ; ires., lier, comm. de Villars; 2es., IV, di, Y, 457 et cahier des charges, 459. CATALANS (Bouches-du-Brise) CARTERON et associés (sieurs J.), (quartier des). Autorisation au sieur concessionnaires des mines de houille Pons-GRirsuLOT de transférer sa ver. d'dhun (Creuse); 11Ls.,11, 514. rerie de verres à vitres, dans ledit CASALS et associé (dame J.). Or- quartier, territoire de Marseille; 1«5 donnance du 2 juin i82/ j, portant 1X, 434. autorisation auxdits de construire un CAUSSANUS, commune de -Peu. martinet n fer, à Paniers (Ariége); r 1es., niquel (Tarn-et-Garonne). Modifies'
IX, 750.
Lion du régime des eaux (le l'usine à fer CASTELET (Aridge). Autorisation de ce nom' om ; a"s., I, 191. au sieur P. ASTRIS de transformer, en CAVAGNAT et associés (sieurs C,l:
un martinet si fér, son moulin à scie Concession auxdits des mines de fer
situé au Casielet, commune de Perles; spathique, situées commune d'dllevarcl 1ies., VII, 5r3. (Isère); 2es., IV, 153. CASTEL -JALOUX ( Lot-et-GaronCAVAILHAC (Gard). Concession ne.). Autorisation aux sieurs L'ARSA- aux sieurs DESIIOUES-FAREL et conip'., LoN fils aîné et compagnie, de trans- sous le nom de concession de fer de former leur martinet iecuivre en une Cavailhac et du Pigan , des mines de Usiner fer, située en ladite commune; fer de toutes sortes, comprises dans la zes., 11, ICG. concession des mines de houille de DélimiCAS'l'ELLANE (sieur comte DE). Cavailhac; ses., VIII, 268. Ordonnance (lu 25 mars 1824 , por- tation de la concession (les inities de
-
tant concession audit (les mines (le houille de ce nom; les sieurs DesesoceS' houille de La Cadière (Var); ires., FAREL et compe, concessionnaires; IX, 436. - Cession faite audit. sieur ses., VIII, 2G8.-Remise il la camp'des mines (le houille de Gréasque (Bou- DEsnoueos - FAREL de la redevance proches-de-Rliône;-_ Ires. , 1111 282.- Or- portionnelle , pendant dix -années,
CIIA
CHA
des mines de houille de ce DOM ; 2'S., VIII, 301.
CAVIN (sieur J.-J.). Ordonnance dit il aont i824, portant autorisation audit, d'établir un patouille( comm. de Soing (llaute-Saône); 1 1e`S-, IX, 751.
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CHAILLAND (Mayenne). Aulorisalion an sieur HOTTERMAN de tenir eu activité l'ztsieseàfèrdecettecommune; 2es-, VIII, 275CHAILLEVET (Aisne). Exemption deltaerlcvuncepropor[Tonnelle, pendant
GAZELLES (concession (le). Mines dix années, pour l'usine vitriclique de de houille brune d'dgel et cl'digaes- Chaillevel; Ires., XII, 392, rives (Hérault) , accordées , sous ce CHAMALIÈRES ( Puy-de-Dôme )nom, aux sieurs CORDES et VUES ; 2es., VII, 165.
Concession au sieur LEDRU, des mines debitu esse-pisasplzalle de l'L'seoztrclaade,
CELLIER et associés (sieurs). Or- dite commune ; 2es., Vil, 486,
donnance du a$ juin 183o, portant
CHAMPON et associés (sieurs J.-B.). autorisation auxctits de construire une Ordonnance du 12 mai i83o, art. 3, usine à fier, commune de Rarécourt portant concession auxdits (les mines (Meuse); 2es., VIII, 298. de houille de Soustrelle, arrondisseCENDRES NOIRES. Autorisation ment d'dlais(Gard); 2'S-, VIII, 290. au sieur MoLoN d'établir une fabrique CHAMBOURIN prés Béziers (Héde niaginais pour lesdites cendres, dans rault). Permission au sieur RIOLs Fori-
la commune de Chavi non (Aisne); CLARE d'établir une verrerie à verre ires., V, 607. blanc, dite de Chaunhourin, u' S., 1V, CERET (Pyrénées-Orientales). Autiti ancien nustinet à,fer, en un martinet à cuivre, susdite comm. de Céret; iies.,1V, 3!13. CESSERAS (Hérault). Concession de mines de houille de culte commune
torisation de convertir
aux sieurs F. JouRDAN et B. PITTORE ;
166.
CHAMOUILLEY (Haute-Marne). Ordonnance du 23 septembre 1825, concernant les Forges haute ci basse de ce nom ; Ires., XI, 507. CHAMPAGNEY (Haute-Saône). Dé-
limitation de la concession des mines i,,s., XIII, 535. de houille de ce nom, les sieurs DANDCIIABERT (sieur J.), l'un des con- LAIV, DOLFUS-MIEGET et coulpe. concessionnaires des mines de fier d'.fllle- cessionnaires; 2es., Viii, 287.
vaid (Isère); 1res., 11, n6 et i18. CHAMPAGNEY e;. ' RONICHAMP CHABRIGNAC (Corrèze). Conces- (Vosges). Fixation delà redevance due sion au sieur J: A. DEVALS, des mines par les concessionnaires des mines de de plomb ses f itré de ce lieu ; ires., VII, houille de ce nom; 2es., I, 189. 624.
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CIIABROULIE (la), arrondis.semcnl (le 1lonlron (Dordogne). Autorisation au sieur LARocuE de tenir en activité la forge à fer decenom; 2es.,V1U,i33-
CHAMPEL (sieur A.-B. ). Ordonnance du 8 aoitt. 1827, porlantconcession audit, de mines de.fer carbonaté situées, commune d'dllevard (Isère); ses., IV, 154.
CHACOT et compe. (sieurs). OrCHAMPELOSON , commune de donnance du 21 octobre 1830, por- Portes (Gard). Concession aux sieurs tant délimitation de la concession des J-A. BARROT et associés des mines de mises de houille du Creuzot et de houille de cette localité; "es., 11, 376. -Blaus y'(Sacine-et-Loire) : lesdits sieurs
CHAMPION DE NANSOUTY (sieur
concessionnaires; 2es., VIII, 3o6. Ordonnance du 6 septeinCHAGNY (Saône-et-Loire). Autori- lire i 8a6 , portant autorisation audit sation aux sieurs MANny, WILSON et d'établir, une fabrique d'acier dans la compe. d'établir un patouillez à route commune de Pcrcy-sous-Thil (Côted'Iris ladite commune ; ars., V1, 491. d'Or); aes., I, 35s.--Ordonnance du