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CfIA 20 janvier 183o, portant autorisation audit de construire un haut fourneau et un pa )tiillet, commune de PrécJ°sous-Thil, arrondissement de Sémur (Côte-d'Or); 2es., Viii, 270. CIIAMPBANS (Haule-Saône). Au-
CITA six lavoirs à bras dans ladite commune; 2S., 111, 185. CilAN'I'ONNAY (Vendée). Conces. Sion au sieur L.-I-1. IlonNIT DE VILLE des naines (le houille de la Taha. rière, en cette commune ; tes. , VIII,
torisation au sieur MONTACUY d'établir 305.
deux lavoirs à bras, au territoire (le
CHAPON riais et FILS et coup'.
(sieurs J.-F. et J.). Ordonnance du 1 -Chanrpraaas; 2es., 11, 63o. août 18a2, portant concession auxdits CHAMPS DE LA COUPOTTE, com- des mines d'an!inloine et (le plomb sul. mune de Seveux (Haute-Saône). Au- )' ré de Dé-,e (Lozère); 1 res., Vii, 638, torisation au sieur SAINT d'établir un CHAPERT (sieur P.-M.-A.).Ordonlavciràbrasauditlieu; 2es.,ViII, 270. nance (lu 5 décembre 183o, portant
CHAMPVANS (Haute-Saône). Au- concession audit des mines de 1èv de torisation au sieurJ.-13. LABIASCIIE d'é- la Montagne-du-Bout , commune de
tablir deux lavoirs à bras dans ladite Pinsut, canton d'flllevard (Isère);
commune ; 2es., il, 170. 2es., \'111, 311 . - Ordounance ils 30 CHAMP-VERT (liante-Vienne). Au- novembre 1825, portant concession torisation aux sieurs C. FOUCAULT et audit sieur des mines de fer spathique
J. EMERIE de conserver et tenir en de Monlarlnont (Isère); Ires., XII, 400, activité l'usine à /er dudit lieu, com-
CIIAPPE et associés (sieurs P.-L.). mune de Porcherie; 2es., V1, 467. Ordonnance du 24 avril 1822, portant CIIANCEL efassociés (sieurs). Or- concession auxilits des mines de houille
donnance du 1o mars 1824, parlant anthracite de, la Dorhelliève ei, de Fa-
concession, auxdits, des mines (le Gra- rznnes(Sartl,IeetMayeuue); 11es.,vil, phile ou plombagine de 1llanestier 514. (Hautes-Alpes); I1es., IX, 432. CIIAPPUY et associés (sieurs). OrCHANDON (sieur). Ordonnance du donnance du 20 mai 1829 , ponant i3 avril 1828, portant ;nllorisalion concession, sons le nom de concession audit, d'établir un train fournneau à fer, de S!.-?]terrage, auxdits, sous le nom de commune cle ClnangJ'(Saône-et-Loire); société de Miu'ecourt, des mines de mes., V, 555. houille (le St.-Menge, (Vosges); 2eS., CHANGY (Saône et-Loire). Aulori- VIII, 131. salion au Sieur CIIANOON d'établir un CHARBONNIER (Puy-de-Dôme). haut-fourneau à fer dans ladite coin- Concession au sieur DèNIEz des houilmune; 2es., V, 555. lères situées dans ladite commune, CHANTEAU (Creuse). Concession Ires., V1li, 383. au Sieur FuiGAuuet associés, des mines CHARGEY-LES-GRAY (Hautede houille de Chanteau; Ires., il, 5r2. Saône), Autorisation an sieur I1IonCHANTELOUetcompe. (sieurs R.). GIN-SACQr1N d'établir deux lavoirs à Ordonnance du 6 septembre r8.>5, bras dans ladite comm.; 2es., 111, 346. portant concession auxdits des mines CHARLEVILLE (Ardennes ). Aud'anlluacite de lie Bazougo-de-Cheméré torisation au sieur MESMIN-LALOYAUI (Mayenne); r1es., Xi, 5oG. d'établir une usine à laiton à MonleyCHANTES (Haute-Saône). Autori- Saint - Pierre près Charlevllle, 1{'s., sation au sieur NORMAND d'établir V, 453. quatre lavoirs e bras dans ladite conrCHARMES-LA-GRANDE (Hautini ne; 2°S., II, 63o. fourneau de).-Autorisation à la daine CHANTON,NAY (Haute-Saône). Au- D.-A. DE DAMAS de remettre en activité torisation au sieur MOL'CIIE'r d'établir son haut-fourneau de ce non; ar-
CITA 215 23 septembre 1829 , contenant (les tond. deTassy (IIaute-IMlarne); ICes., dispositions réglementaires relatives VI, 333. CHARPENTIER et Ce. (sieurs P. ). auxdites chaudières; 2es., VIII, 122 Ordonnance titi ao novembre 1822 et 154. portant concession auxdits des houilCHAUDOT et associés ( sieurs ). lères de la lingotière et du Pont-Bes- Ordonnance du 21 mars I83o, porsic,' (Sarthe et Mayenne ) ; Ires. , VI, tant concession auxdits des mines de ,fcr de hougemonlot, Batienans, etc. 206. CHAIiTIER (sieur ). Ordonnance Doubs); ans., V11I, 2So. du 20 février 1823, portant autorisaCHAUFAILLE(sieur). Ordonnance lion audit d'étabiir une verrerie, com- (lu 15 mars 182, portant autorisation CITA
mune d'Aniclces (Nord ); ITes. , VIII, audit de maintenir en activité son 3q8. - Ordonnance du 24 novembre usine à fer commune (le Coussac-Bon1824, concernant une verrerie établie neval (Haute-Vienne ); 2es., 11I, r84.'
par ledit sieur à .dniches (Nord);
CHAULET (dame). Ordonnance du I1eS., X, 393. CHASSIGNET (sieur). Ordonnance 2 juillet 1828, portant autorisation à ladite dame ou à ses ayant-droit de du 13jui11 1827 , portant acceptation et, tenir en activité l'usine et de la soumission Laite par ledit, agis- conserver deMonclar, comniunede Clermontezntau nom c111 sieur de SOLAGES , pour la redevance proportionnelle des racines Beauregard(Dordogne) ; res.,Vi, 469. CHAUI.IN el, associés (sieurs). Orde houille de Carnurux ('l'arn ); 2es.
fur,
111, 347.
donnance du 2 avril 1828, portant
CHASTENAY-LANTY et associés concession auxdits des mines de plomb (sieurs). Ordonnance du 17 février argentifère de Saint-flmarnrllioche-Sa2es., V, 550. 18,330, portant autorisation auxdits vlne ( Puy-de-I)ôrne
d'établir un haut-fourneau dans les
CHAUMADOUX ( Puy-de-Dôme ).
usines d'inisy.sous-Bougemont (Yon ue); Concession au sieurJ.-A. FAnGFix des
2es., Viii, 275.
mines d'antimoine dudit territoire
CI-IATEAU-LAVALLIERE (Indre- 2es., VI , 464. et-Loire). Aulorisalion au sieur T. CIIAUMONT (Haine Marne ). AuSTANIIOPE-HOLLAND de tenir en acti- torlsaliola au sieur RICHARD de convité l'usine à /ir de ce nom ; 2e5., VII, struire un haut fourneau commune de
Brétleenar, dans cet arrondissement CHATEAU-LE-BAS (hameau (le) 2es., VIII, 3o3. (Isère). Construction d'une verrerie à CHAVANAY (Loire). Autorisation 489.
verre blanc dans ce hameau, commune I res., 111, 617. de Tremir CIJATEAU-SALINS (Meurllie). Autorisation aux sieurs I-ERNASD, GrnMArn et autres, d'établir une verrerie
au sieur Csoz1ER-LÀVERLEE, ce con-
CHATILI,ON (Allier). Autorisation ans sieurs RIANT et Ce. d'établir trois hmils foiuncauxdansladite commune; aes., 111, 182. CHAUDB'.RES à vapeur. Ordon-
nom de concession de Collenon , des mines (le houille arrondissement de Saint-Ftienne ( Loire); aefs., X, 389.
struire deux hauts fourneaux et une q inerie dans celte commune; 1115., XHl, 537. CIIAVANNE et consorts (sieurs). à goirlelterie et à verre à vitre, audit Ordonnance du 27 novembre 1824, lieu; zes., IV, 514. qui accorde auxdits sieurs, sous le
- Concession faite auxdits, sous le nom de concession de la verrerie de
nance du 25 mars 183o , relative à Chante-Graine, de naines de houille,
ces chaudières ; 2's., VIiI, 123 et 283. arrondissement de St.-Eiienne (Loire) ;
-.4 haute pression. Ordonnance du 2es., li, 172.