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CHIE
CITE arrondissement nance du 20 décembre 1826, portant
CHAVANON , d' Ussel (Corrèze). Autorisation au concession auxdits de ]a mine rle sieur J.B. Pnvosr d'établir un haut- houille de Singles (Puy-de-Dôme) ; zes,, fourneau et deux feux el'affinerie à 11, 635. -Concession auxdits de la Chovanon, etc. ; ires., VI, 332. - mine (le plomb de Joursai (Puy-de-
Autorisation aux Sieurs PREVOST, CA- Dôme ); 2es., 11, 175. DET et GRELLET d'ajouter un haut(M. ). Ordonnance du 21 fourneau à l'usine à fer dudit lieu; maiCHÉRON 1 817 , (Lui le nomme ingénieur
2es., 1V, IGo. odinuiredeae classe; Ires., I1, 502 CHAVAT et associés (sieurs H.-B.). CIIERONVILLIERS ( Eure ). AutoConcession auxdits de mines de fer risation au sieur E. DE BOURBON-Busser spathique situées commune d'dllevard d'établir une verrerie à. obleiierie ct2 (Isère); 2es., IV, 153. cesse ô cils-e, dans cette commune; aes.,
CIIAVIGNON (Aisne). Autorisation 11, 172.
au sieur HoLIN d'établir une fabrique CHÉROUVRIER et C. ( sieurs). de magmals pour les cendres noires, commune de Chavignon ; 1r'es. , y, Ordonnance du 2n novembre 1822, portant concession auxdits des houe. 607. léres d e la Jlu obère et du Pont-Besnler,
CHAZOTTE(concession deLA), ar- (Sarthe et Mayenne rondissement de SI.-.Tlienrze (Loire), 20G.
Mines de houille accordées, sous ce
noni, aux sieurs J. DESaAVES et asso-
Ires., XI, 159. CHEMIERES (Moselle). Autorisa lion au siens ALVERT d'établir un feu d'affnerie etun gros marteau, au moulin et dans la commune de ce nom.; Ires., XI]] , 33G. CHENECIÉRE (Côte-d'Or). Autorisation à la dame McIEETET, veuve du Sieur PlanÂT, de couvertii', en une forge, sa batterie à tôle de Chenecière, commune (le Saint- liard; 2s. , 1V, Clés ;
il>cs., VIII,
CHEVAL-BLANC ( Vaucluse). Au-
au Sieur VERAN-C11ABsAN d'établir un laminoir à cuivre et à plomb, dans ladite commune; aes., VI, 491. tOriSali0r1
31 janvier 1827, ponant concession
activité la forg'e de ce nom ; ICes., X, audit. (les mines d'anthracite de Saint398. Bartlzélemy-de-Séchilienne (Isère); 2es.,
CHOISEUL ( sieur C.-R. Dr). Or- III, 18r. donnance du 6 août 1828, portant CLAVIÉRES (Indre). Autorisation autorisation audit d'établir un haut- aux héritiers E. GnfkTnü de main-
fôurneau à,fer commune de Laufains tenir en activité les usines à fer de ce (Côtes-duNord) ; tes. , VI, 491. nom; 2es., I, 183. CHOISEUIL-GOUFFIER (daine), CLAYEUX et associés (sieurs). Orduchesse DE SAULX-TAVANNES. Ordon- donnance du i44 janvier 1831 , pornance (lu 28 niai 1829 , portant auto- tant autorisation auxdits de transrisation à ladite dame d'établir un former le moulin (lit des forges , en haut-fôurneau, commune de IYoiron- une usine pour l'afnage du fer, comsous-Bèze (Côte-d'Or) ; tes. , VIII, mune de Paumas (Allier) ; 2es., Viii, 44o.
CHOUARD (sieur). Ordonnance CLÉMENCEAU et associés (sieurs). du 15 mars 1826 , portant autorisa- Ordonnance du 17 juin 1829, portion audit sieur d'établir un martinet tant concession auxdils des mines dé de forge à deux ballans, etc., dans houille de Saint-George-sur-Loire et l'usine a fende Zornhoff; commune de Savenières (Mainc-ct-Loire); 2es., VIII, Monswiller(Bas-Rhin); zes., 1, 181. 134. CI-IUASTI (Basses.Pyrénées). AuCLÉMENT et associé (sieurs). Ortorisation au sieur J. MAlissi (le con- donnance du 1o août 182o, relative
w:s), ledit sieur propriétaire; 1"s., XII, 391.
une usine à fer; ICes., Vil, 626.
CIIENELETTE (Rhône). Conces- ]ici'); 2e8., VII, 492. CI-LEVASSE ( héritiers du sieur). et PuILIPPON (les Mines (le plomb or- Ordonnance du 20 février 1823, porgentf'èresifuées dans ladite commune; tantautoisation auxdits de maintenir Ires.,VII,6 6. une usine rz fer située sur la rivière de
( ruisseau de ). la Loue (Doubs); jets., VIII, 397.
CIIEVRANCOIJRT (Haute-Mai-ne)
D.-S CAROILLON DE VANDEUIL de tenir Autorisation au sieur MION-Bouc11AsD
en a1iivité son tocard, sis sur ledit de conserver et. icnir en activité cinrl I1es., VII, 625. ruisseau ;
sieur Pu. VAUVILLIERS de remettre en
CHEVALIER ( sieur I-I.-D. ). Ordonnance du 5 octobre 1825, concernant l'usine à fer de reheauvois (Vos,
sion anxsieurs LISFRAN DE ST.-MARTIN
Cl-IENESOiNVAL
COL 25! CLAUDON (Vosges). Autorisation nir en activité le palouillet dudit lieu; au sieur JACQUINOT de conserver et ses. , Vil, 156. tenir en activité sa fabrique de faulx, CIIOISEAU, commune de Ifarnza- dans ladite commune; 2es., 11, 633. gne ( Côte-d'Or ). Autorisation au CLAVEL (sieur F.). Ordonnance dus
133.
CHEVALIER et GAUGUIER (s' .). Autorisation auxdits d'établir une hoeardet un palouillet, commune d'M527. CIIENNECY, arrondissement de tigneville ( Vosges); 2es., Vlll, 142. .Besancon (Doubs). Ordonnance conCHEVARRIER (sieur). Ordonnance cernant les usines de celte commune, du 23 avril 1829, portant concession le sieur L.-V. MoonET DE BARTERANS audit de la mine cl'anlinioi;zc sulfiué propriétaire; Is., V, 277. de I_rfond, commune de IYades ( AI-
(Haute-Marne). Autorisation au sieur
CLA
MioN-BoucuAnu de conserver et dé te-
lavoirs
à bras dans ce lieu; l'es.,
CIIE sOT et Ce. (sieurs). Ordon- XI, 501. - Autorisation au
sieur
vertir le moulin à blé dudit lieu en à la renonciation desdits sieurs à la
CIREY-LE-CHATEAU, arrondissenient de Passl^ (Hau(e-Nlarne.). Autorisation à la clame D.-A. DE DAnrns de teniren activité les usines ci fer qu'elle possède à Cirey-le-Chréieau, etc.; Ires., VI3333. CITEY(Haute-Saône). Autorisation au sieur FAIVRE d'établir cieux lavoirs d Gras dans ladite commune; 2es., VI,
concession des terres vitrioliques d'Àrcy(Oise); 1Des., V, 592. CLERVAL (Doubs). Autorisation aux sieurs C. et L. A. BOUCHOT de construire un haut fourneau et un pa-
touillet dans ladite commune, 11es. , VIII, 919. CLUIS (Indre). Autorisation aux sieur et demoiselle 13osGET de tenir
en activité l'usine à fer de ce nom
zes., VIII, 288. COLAS et associés (sieurs). OrdonCLAIRON D'HAUSSONVILLE et associés (sieurs A.-v'I.-V. DE). Auto- nance du 7 mai 1823, portant autorisation auxdits d'établir un haut- risation auxdits de conserver et de fourneau près la forge de Breurey mainteniren activité des lavoirsétablis en laconlmunedeMonlreuil-sur- T/zon(Haute-Saône); Ires., XII, 56G. nance (Haute-Marne); Ires., Vlll, 644. CLASSIFICATION des élablissenlens dangereux, insâlubres ou incommodes. COLCOMBET et associés (sieurs). Ordonnance du g février 1825 relative Ordonnance du 13 juillet 1825, qui â celte classification ; 1r'es., X, 541. accorde auxdits sieurs, sous le nom 334.
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