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COIN
COM
de concession (le la Chazotte, des mines du 8 octobre 1826 , portant aulorisa.
de houille, arrondissement de Saint- tion audit (le conserver en activité sa Etienne (Loire); i -s., XI, 159. forge située en la commune de Paf-sac COLLENON, arrondissementhouil- (Dordogne) ; 2es., il, 168. - Oudon1er de Saint-Etienne (Loire). Mines de nance (lu I I avril 1823, portant au. houille accordées aux sieurs CHAVANNE, torisation audit de conserver et tenir C. BINNACHON, L. BECIIETOILLE, ODON-
en activité l'usine à fer dite de Mat
GRANCG et consorts, sous le nom de herbeaux, commune (le Savignac (Dor concession de Collenon; i1es., X, 389. dogue); zes., 111, 338. - Ordonnance du 21 août 1827, portant autorisation COLLET et associés (sieurs 7.-F.-R.1, audit de conserver et tenir en activité concessionnaires des mines de houille l'usine à ,fer de Saint-Mesmin (Dordo. dç Saint-Pierre-Lacour, arrondisse- gne); 2es., IV, 159. meut de Laval (Mayenne); 2es., VIII, COMBESCOT - DEVAUX on ses 3o4. ayant droit (sieurs Ni.). Ordonnance COLLINON et PAILLA (sieurs). du 2 avril 1828, portant autorisation Ordonnance du 28 juillet 18211, por- auxdits de conserver et. tenir en acli. tant autorisation auxdits d'établir vité l'usine à ferdeVriolette,commune une verrerie à bouteilles et à vitres à de Junlilhac-le-Grand (Dordogne); 2's., Trélon (Nord); I1es., IX, 751, V, 363. COLLONIGES (Haute-Saône). AutoCOMBRES, ROURE et BARBECOT risation à la demoiselle ARTIIAl'D d'éta- (Puy-de-Dôme). Remise pour 15 an-
blir un lavoir à cheval et cinq lavoirs à nées, au Sieur DEaronl: , comte DE bras, sur le ruisseau de ce nom, com- PONTCIeAUD, de la redevance proportion. mune de Broye-les-Loups; 2es., VI, nelle pour les mines de plomb argon. 140. lifére de Cambres, etc. ; 2es. , 'VIE, COLOMBIER (sieur). Ordonnance 14o.
du 5 décembre 183o, portant autoriCOMMANIDAIRE -SAINT -GÊNIEZ sation audit de maintenir en activité (sieur marquis la tréfilerie d'duirey, arrondissement DE): Ordonnance du 11 avril 1821, d'Épinal (Vosges); 2es., VHI, 312. portant concession audit sieur des COMBELLE et SELLE, commune mines de plomb sulfuré de Saintd'duzat ( Puy-de-D.-')me ). Mines de Géniec, arrondissemént de Sisteror. houille de ce nom concédées au sieur (Basses-Alpes); Ires., Vl, 469. G. SADOuRNY; leos., YI, 320.
COMMERCY (Meuse). Autorisation
COMBE-PLAINE, arrondissement aux sieurs DEarlalc1D de conserver et houiller de Saint.Etienne (Loire). Con- tenir en activité la forge de cette cession des mines de houille de ce nom commune, Ires., VIII, 925. accordées aux sieurs MATUERON frères COMMINGES(sieur B). Ordonnance et B. MADICUIER; lies., XII, 395. du 21 août 1827, portant autorisalion COMBEREDONDE (Gard). Conces- audit d'établir un martinet iafer, com-
sion (les mines de houille de Combere- mune de Bénac (Ariège); 2es., 1V,
donde à la compagnie (les mines de 159. plan Ib (le Viilefort et Vialas (Lozère); COMMISSION MIXTE DES TRA2"s., VII, 154. VAUX PUBLICS. Ordonnance du 18 COMBES, commune d'duhin(Avey- septembre 1816, concernant la nournn). Concession au sieur BRASSAT- velle org:ulisatioll de celle commission; SAIRT-PATERI, (les mines de houille de I re5,, I, 520.
ce nom ; 2°s., VIII, 291. COMBESCOT (sieur). Ordonnance
COMPAGNIE ANONYME DES FORCES ET FONDERIES DE LA LOIRE ET DE
COM s,'IsésE. Concession à ladite compagnie des mines de fer de Souclin, arrondissement de Belley (Ain); 2°s., 1, 349. - Ordonnance du s5 août 1827, portant autorisation ir ladite compa
CON 25c9 vernbre 1824, (lui concède à ladite
compagnie, sous le nom de concession de Terre-Noire, des mines de houille , arrondissement de St.-Etienne (Loire); Ires , X, 383. ,nie d'établir une usine à fer à La COMPAGNIE BAZOUIN, etc. OrVoulle (Ardèche) ; tes. , 1V, 157. - donnance du il octobre i83o, porOrdonnance du 26 novembre 1825, tant concession, sous le none de conaccordant à ladite compagnie, la con- cession de Saint-Pierre-Lacour, à ladite cession dite de la Cdte-Thiolliére, ar- compagnie, des mines de houille de rondissement houiller de St.-Etienne Saint-Pierre-Lacour arrondissement , (Loire) ; ICes.. XII, 397. - Ordon- de Laval (Mayenne); 2es. , VIII, 3o4. nance du 4 novembre 1824, qui conCOMPAGNIE CONCESSIONNAIRE DES cède à ladire compagnie, sous le nom de concession du Janon, des mines de MINES D'ANZIN, RAlsaIE, FRESNES, VIEUXhouille, arrondissement de St.-Etienne CONDé et SAINT-SAULVE (Nord). Ordonnance du 17 décembre 1818, portan t (Loire); I1"5. , X, 382. COMPAGNIE ANONYME DES MINES DE FER DE SAINT-ETIENNE. Ordonnance
maintenue à ladite compagnie de la fonderie d'dnzin ; ISes. , IV, 176.
du 25 avril 1828, portant concession COMPAGNIE D'ANzmN. Ordonnance i ladite compagnie des mines de fer, du 5 avril 1827, portant que la soumiscontenues clans la concession houillère sion de ladite eompe. , pour la rededite de Terre-Noire, arrondissement vance proportionnelle des cinq années, de Saint-Etienne (Loire); 2°s., VI, 1111. 1826-183o, est acceptée; 2es., III, 337.
-Ordonnance du 25 octobre 1820, concernant ladite comp°. ;
i,,s., VI,
COMPAGNIE DE Bna '. Autorisation
313. Statuts de cette eompe, 477 à à ladite compagnie pour le desséche488.-Ordonnance du 29 juillet 1829, ment des marais de Donges ( Loireportant autorisation au sieur MoN- Inférieure); ISeS., III, 275. nsesv et à ladite compagnie d'établir
un patouillez et six lavoirs à bras,
COMPAGNIE DES MINES DE HOUILLE
DEROCHE-LA-MOLICRE. Ordonnance du
commune de Tremblay (Haute-Saône); 23 décembre 1829, portant concession 2es. VIII, 142. - Ordonnance du 21 ir ladite compagnie des minerais de fer
novembre 1821, portant autorisation de Yillebel f et Fougivicux (Loire) à ladite comp°. de construire trois 2es., VIII, 257. hautsf-ourneaux i St.-Etienne (Loire); COMPAGNIE DES MINES DE FLOUE "'S., VII,;157.-Ordonnance du 3janvier1827, portant autorisation à ladite DE VILLEFORT ET VIALAS ( Lozère ). comp°. d'établir six lavoirs à bras, Ordonnance du 3o août 1828, portant de commune de Bouhans (Haute-Saône); concession à ladite comp. des mines2es.,
III, 179. - Ordonnance du 7 houille dé Coinheredonde (Gard) ; aoilt 1826, portant concession à ladite VII, 154. eompe. des mines de fer de Saint-Sorlin, COMPAGNON DE LA SERVETTE arrondissement de B'elleî (Ain); 2'S., (sieurs J.-F.-M.) et comp. Ordonnance 1, 35o.-Ordonnance (lu 19 décembre du 3o août 1826, portant concession 1827, portant concession à ladite auxdits des mines de fer de Soudon, eompe., sous le nom de concession des arrondissement de Belley'(Ain); 2es., mines de fer de Beaubrun et .11ontsalson, de gîtes de minerai de fer di[.fer I, 344. carbonaté- lithoide , dans le territoire CONCESSIONS et CONCESSIONhouiller de Saini-Etienne (Loire) ; 2es., NAIRES. Voyez les localités et le nom IV, 342. - Ordonnance du 4 no- des concessionnaires. 2'S. ,