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TABLE CHRONOLOGIQUE DIVISÉE PAR MATIÉRES PRINCIPALES
DES LOIS , ORDONNANCES , ET AUTRES ACTES ADMINISTRATIFS, RELATIFS
AUX MINES, MINIÈRES, CARRIÈRES, TOURBIÈRES, USINES, ETC,
CONTENUS DANS LA 3e SÉRIE DES
ANNALES DES MINES. NOTA. Les chiffres romains indiquent le tome, et les chiffres arabes la page.
-. dans le corps de l'article, évite la répétition du ou des mots formant chaque intitulé partiel.
IRE SECTION. Mines, minières, carrières et Tourbières. MINES.
Loi du 27 avril 1838, relative à l'asséchement et à l'exploitation des mines ; XIV, 557. --- du 17 juin 1840, relative à l'exploitation des mines de sel; XViI, 691. ORDONNANCE Du Roi, du 16 avril
1841, approuvant un arrêté du préfet de la Loire qui revendique pour l'autorité administrative la disposition des produits de recherches de
-; XX, 670. - 23 mai 1841, concernant l'en-
Décision du Ministre du commerce
et des travaux publics, du 23 mai
1836, relative aux affiches et publications des demandes en concession
de -; IX, 681.
ARRÊTÉ du :Ministre des travaux quête qui doit précéder l'application publics, de l'agriculture et du comde la loi du 27 avril 1838 , relative merce, du 7 octobre 1837, concerà l'asséchement des -- ; XIX, 757. nant les indemnités dues au proprié=