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taire (lu sol pour recherches de -
AVIS DU CONSEIL D'ÉTAT (sections
ou travaux d'exploitation, et pourles réunies) du 3 mai 1837, relatif aux occupations de terrains par des con- demandes en concurrence pour des concessions de -; X], 661. cessionnaires de -; XII, 672. MINES D'ALUN.
ORDONNANCE Du Roi, du 17 mars
- 8 mai 1836, portant conces-
1136, relative à la concession des sion aux héritiers Reversai des -, etc. , de Saint-Georges de Lusan- - situées à Fontaynes (Aveyron) ; IX, 677.
çon (Aveyron) ; IX, 656.
MINES D'ANTHRACITE. ORDONNANCE DU ROI, du 26 mars
cession au sieur Daurelle des - de
1831, concédant au sieur 1liathonnet Saint-Martin-de-Queyrières (Hautesles - de Pramorel (Hautes-Alpes) ; Alpes) ; VII, 639. 1,500. - 28 août 1835, portant conces-25 novembre 1832, concédant au sion au sieur Radier des - de Prusieur Guille les- de Prelles (Hautes- nières ( Isère) ; VIII, 606.
- 28 août, portant concession - 13 décembre , concédant aux au sieur Girond des - de Chuzins (Isère) ; VIII, 607.
Alpes); 111, 756.
les -
sieurs Triger et consorts situées commune de l'Huisserie - 20 décembre portant con(Mayenne); III, 762. cession aux sieurs Ozou et consorts
- de Viré (Mayenne et Sarthe); - 22 avril 1833, portant con-1 des VIII, 621. cession aux sieurs Sarret et consorts des -de Combe-Charbonnière - 20 décembre , portant con(Isère); IV, 563.
cession aux sieurs Dugué et consorts des - d'Épineux-le-Séguin (Mayen-18 juillet 1834, concédant aux rie); VIII, 622. sieurs de Rumigny et consorts les - 14juin 1837, portant concesde La Chaunière (Mayenne); VII,615.
sion aux sieurs Rey et consorts des -18 juillet, concédant aux sieurs - de Chamandrin (Hautes-Alpes) Bazouin et consorts les - des Bor- XI, 676. deaux (Blayenne); Vil, 616. - 28 décembre , portant con-
cession aux sieurs Barnéoud-Arnou-
- 9 août, portant concession aux sieurs Achard et consorts des let de - situées commune de Puy- des Boines (Isère) ; VII, 623.
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Saint-André (Hautes-Alpes); XII, 686.
- 28 décembre, portant con-
août , portant conces- cession aux sieurs Fine et Léautaud sion aux sieurs Baron-Faure, Rey- des - de Gagniare (Hautes-Alpes);
nier et 00 , des - de Serre-Leycon XII, 687. ( Isère) ; ViI, 624. - 4 février 1838, portant conces- 16 novembre, portant con- sion aux sieurs Leblanc de Boisricession aux sieurs Bonne et lieynier cheux et Dutreil des -deBazougers des - du Châtelard ( Isère) ; Vil, (Mayenne); XIiI, 776. 631.
- 12 juin , portant concession - 16 décembre , portant con- aux sieurs Didier et consorts de
MINES. 191 situées commune de Fréney (Isère) ; 1 Linières et de la Cigotière (illayenne) ;
Mil, 798.
1 XIX, 7 72.
- 11 janvier 1539, relative à la
- 20 juin, portant réunion
concession des - de Pramorel (Hau- des deux concessions des-de la tes-Alpes) ; XV, 708. Chaunière et des Bordeaux (Mayenne); XIX, 792. - 14 décembre , portant con- 20 juin , portant concession cession aux sieurs Fournier et consorts des - des Gadjors (Hautes- aux sieurs Leclerc marquis de Jui-
gné et consorts des -de Solesmes
Alpes); XVI, 757.
(Sarthe) ; XIX, 792.
- 20 décembre 1840, portant con- 20 juin , portant concession cession au sieur Veyrat des - de La aux sieurs Leclerc marquis de JuiMollière (Isère) ; XVIII, 801.
gné et consorts des - de Poillé
- 25 décembre, portant con-
(Sarthe) ; XIX, 793.
cession au sieur Queyras des - de - 11 septembre, portant conla Côte-Olivière (Hautes -Alpes); cession aux sieurs Guyot et conXVHI, 804.
sorts des -des Mays (Isère); XX, 706.
- 10 février 1841, portant con-
- 11 septembre , portant con-
cession aux sieurs Barré, Bertery et cession aux sieurs Ronna et consorts Barbier des- du Genest (Mayenne); des - du Parc (Isère) ; XX, 706. XIX, 751.
- 12 octobre, portant conces- 22 avril, portant concession sion aux sieurs Colomban et conà la dame veuve Duchelnin-Du- sorts des - de Saint-Jean (Hautesbois-Dupin et consorts des
- de
Alpes); XX, 727.
MINES D'ANTI1101NE.
ORDONNANCE Du nos, du 12 février
sieu Boudon les - sulfuré de Lu-
1832, concédant aux sieurs Daudé bilhac (Haute-Loire) ; X, 611. et consorts les - de Cassagnas --- 27 avril 1838, concédant aux (Lozère); 11, 572. sieurs Paliopy et Ribes les-, plomb,
- 2 juillet, concédant au sieur cuivre , argent et autres métaux , Valcrouze les - sulfuré de Terrail- situées au Col de La Boussole (Aude); XIII, 793. Ion (Lozère); III, 727. - 6 octobre, concédant au sieur - 17 mai, concédant aux sieurs de Laroche-Fontenelle les - su]- Reboul les - de Fraissinet (Gard) ; furé de illesseix (Puy-de-Dôme); III , XIII, 795. 740.
- 29 juin 1839 , concédant aux - 25 novembre, concédant à la sieurs Engelvin et consorts les -, compagnie des mines de Villefort et plomb, argent et autres métaux de Vialas les - d'Auzonet (Gard); existant dans les gîtes de Chazelle III, 754.
(Haute-Loire); XV, 747.
- 11 juillet 1833, concédant aux - 10 juillet 1840 , concédant aux sieurs Gide et consorts les - sulfuré sieurs Daudé et consorts les - suldu Martinet-de-Villeneuve (Gard); furé de Vieljouve (Lozère) ; XVIII, V, 683. 784.
25 août 1836 , concédant au
- 19 septembre , relative à la