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MINES. t94 - de Dahlemberg (Bas - Rhin), I, Pradal et consorts les - de Cousses 538.
(Hérault) ; II, 602.
- 25 octobre, concédant aux mêmes les-de Friensbourg (Bas-Rhin); I, 540. - 15 décembre, concédant aux titulaires de la concession houillère de la Grand'Combe les - de Trouil-
- 13 août, portant acceptation de la renonciation faite par la société anonyme des fonderies de Vizille à
bas (Gard) ; X , 634.
- 31 mars, concédant au même
la - de la Droguère (PyrénéesOrientales) ; II, 594.
d'Orgeix frères les - de Lercoul de Champelauson, les - du même (Ariége) ; IV, 597.
nom (Gard); X, 640.
- 9 août, concédant aux sieurs
- 15 décembre, concédant aux
de la concession houillère Ce les - de Lagnes titulaires de La Fénadou, les -du même nom
Agnès, de Saint-Murys, de llonteymont et de Lacombe-de-Lancey (Isère); III, 731.
des - de Sainte-
MIartin et (Vaucluse) ; V, 688. (Gard); X, 640. - 19 janvier 1834, fixant défini- - 6 janvier 1837, concédant concédant au ait tivement les limites de la concession sieur ieur Gauthiie , les - de des - de Massevaux (Haut-Rhin et (Haute-Saône); XI, 643. Vosges) ; VI, 540.
- 13 août, portant acceptation
- 19 janvier, limitant définitive- de la renonciation faite par les sieur
la concession
- 31 mars 1832 , concédant à la de la renonciation faite parla même dame Favières les - de Saint-Pierre société à la concession des - de et de Las-Grilladas (Pyrénées-Orien- Saint-Pierre-de-llézage et de Sainttales); Il, 592. Barthélemy-de-Séchilienne (Isère) - 31 mars , concédant au sieur III, 731. de Garcias les - de Bonade (Pyré- 6 octobre , concédant au sieur nées-Orientales) ; lI , 593.
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MINES.
Darnis fils les- de Fourques (Aude); 1111742.
- 25 novembre , concédant aux sieurs Souquet et Fenouillet les -
- 31 mars, concédant aux de- spathique de Theys (Isère) ; III 755. moiselle Sant-Cerma-Maler et dame - 25 décembre, concédant aux Favières les - de Las-Canals (Pyré- sieurs llongenet et consorts les nées-Orientales); II, 595. de Jussey (Haute-Saône); III, 766. - 31 mars, concédant aux sieurs -5 mars 1833, concédant au sieur Malé et C10 les - de Bigarrais et Humann les - de Traves et de la
de Boca-Négra ( Pyrénées - Orien- Côte-de-Long (Gard); IV, 548. tales) ; II, 596. - 5 mars , concédant aux sieurs - 31 mars, concédant aux mê- Devaux-Robiac et Cie les - de Bormes les - de Las- Coudeilles (Pyré- dezac (Gard) ; IV, 550. nées-Orientales) ; II, 597. - 10 mars, concédant à la dame
- 11 juillet, portant acceptation
ment la concession des-deBitsch- et dame Lemeneur, à la concession veiller (Haut-Rhin) ; VI, 543. des - d'Urville et de Couvis (Calà la dame vados); XII, 663. - 18 juillet, concédant veuve de Wendel les - d'Hayange - 17 juillet, concédant à la société (Moselle); VII, 603. Schneider frères, les - de Chalen- 18 juillet, concédant à la cey (Saône-et-Loire); XII, 664. même les - de Moyeuvre (Moselle); - 29 août, concédant aux sieurs VII, 612. Duran.d-Mouline aîné et Cie, les -3 décembre,concédant aux sieurs sulfuré de Flaviac ( Ardèche) ; XII, Galaire et Patret les - de Conflans 669. (Haute-Saône); VII, 635.
- 12 février 1838, concédant aux -31 décembre, concédant au sieur sieurs Fabre et Sargines-de-Laur, Roca les- d'Aytua (Pyrénées-Orien- les - de llasnaguine (Hérault); XIII, 780. tales); IX, 642. - 12 février, rectifiant les lià la cou- 8 mai 1836, relative cession des - de Saint-Chamond mites de la concession des -de Mas(Loire); IX, 675.
sevaux (Haut-Rhin et Vosges) ; XIII, 781.
Pons les - de Dalt (Pyrénées-Orien- 565. tales) ; II, 599.
- 15 décembre, concédant aux - 7 juin, acceptant la renonciatitulaires de la concession houillère de Trescol et Pluzor les - de Tres- tion faite par les sieurs Bonnel jeune et Carol, à la concession des - de col (Gard); X, 636. la Canne-des-Causses (Aude) ; Mil , - 15 décembre, concédant à la 795. compagnie des fonderies et forges - 4 juin 1839, annulant un arrêté d'Alais, les - de Trelys et Pahnesadu Conseil de préfecture du déparlade (Gard); X, 637. tement du Haut-Rhin, relatif à l'im- 15 décembre, concédant aux position de la redevance proportiontitulaires des concessions de la Tron- nelle sur les - de 1Vlassevaux, pour
-- 31 mars, concédant aux sieurs Paret et consorts des - spathique à Noël et dame hlarrot-Desclaux les- Saint-Pierre-d'Allevard Isère); IV,
dans l'enceinte de leur terrain houil ler (Gard); X, 638.
600.
- 15 décembre, concédant aux ( Ardèche); XVII, 700. sociétés houillères de la Grand'- 28 février, concédant aux hériCombe et autres, les - de Blanna-
- 31 mars, concédant au sieur de Favières les - de Villa-Franca
Delcros-Rodor des - à Aigues-Blan- (Pyrénées-Orientales) ; IV, 554. ques (Pyrénées-Orientales) ; II, 598. - 11 mai , concédant aux sieurs
Gayet et Billaz des - spathique à - 31 mars , concédant au sieur Saint-Pierre-d'Allevard (Isère) ; IV,
- 11 mai, concédant aux sieurs
de Del-Pou (Pyrénées-Orientales); II, 566.
- 31 mai, concédant aux coin-
- 31 mars , concédant au sieur munes de Vic-Dessos, de Sem, de Villanova les - de Bernado (Pyré- Goulier, etc., les - de Rancié nées-Orientales); II, -601.
- 12 avril, , concédant aux sieurs
(Ariége) ; IV, 572.
- 31 mai, concédant aux sieurs
che et de la Levade, les - situées l'année 1837 ; XV, 742.
ves (Gard); X, 639.
- 15 décembre, concédant aux
titulaires de la concession houillère
- 9 janvier 1840, concédant au sieur Ardaillon les - de Soyons tiers Pierre Mignot les - de Deveix (Corrèze) ; XVII , 706.
- 7 septembre, concédant au