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MINES.
sieur Coste les - de Crouanques Leclerc, de Pranche et Cie, les - de (Pyrénées-Orientales); XVIII, 790. Pierremorte (Gard et Ardèche); XX, -12 avril 184 1, concédant au sieur 688.
Astrié les - de Château-Verdun (Ariége); XIX, 773.
- 12 octobre, concédant aux
sieurs Pillion et Destombes les - des
-29 juillet, concédant aux sieurs Pizons (Nord); XX, 727. AINES DE HOUILLE
ORDONNANCE Du Roi, du 7 février
Creuzot et de Blanzy ( Saône-et-
1831, portant remise de la redevance Loire) ; II, 578.
proportionnelle, pendant cinq ans, - 12 février, relative au partage aux concessionnaires des - de Nor- des-du Creuzot et de Blanzy, et à la roy (Vosges); I, 488. délimitation de la mine du Creuzot
- 28 février, portant réduction (Saône-et-Loire) ; 11, 580. des limites de la concession sur des - 12 février, limitant la conces-de Fréjus (Var); 1, 489. sion houillère de Blanzy (Saône- 28 février, concédant au sieur et-Loire); Il, 581. Le Cibiel les - de Lavergne (Avey- 9 juin , concédant aux sieurs ron) ; I , 490. Crouzier et consorts les - de Bert - 4 avril, concédant aux sieurs Dagnin et Cie les - du Grand- (Allier) ; 11, 604. - 26 juin, concédant an sieur Moloy (Saône-et-Loire) ; I , 504. - 10 avril, concédant aux sieurs Humann les - de Bordezac (Gard); Valdebouze et Balitrand les - des 111617. Hautes et BassesLiquisses (Aveyron); - 20 juillet , portant rejet d'une I, 510. requête de la dame Lurat-Vitalis, re- 5 juin, concédant à la compa- lative aux - de Campjusion (Bougnie d'Anzin les- de Denain(Nord); ches-du-Rhône); III, 728. I, 517. concédant aux
- 27 juillet ,
- 22 septembre, concédant aux sieurs Duchesne et consorts les -
sieurs Gaston de Clamouze , Chan- de Ragny (Saône-et-Loire); III, 730. son et C18 les - de llarsange (Haute- 19 août , autorisant le sieur Loire); 1, 531. Pelléà faire des recherches de houille -23n ovembre, concédant au sieur dans la commune de Chaudefonds Sablon les - de Messeix (Puy-de- (Haine-et-Loire); Ill, 732. Dome) ; I, 549.
- 24 août , concédant à la com- 2 janvier 1832, concédant au pagnie des houillères et fonderies de sieur Lecour les - de Bouquiès et l'Aveyron, les-de Rieumort (AveyCahuac (Aveyron) 11, 567.
ron); 111, 733.
197 MINES. les de Ternay de la redevance proportionnelle. Lombard et C10 pendant cinq ans , aux concession- (Isère); IV, 5G0. naires des - de Saint-. Venge - 22 avril, concédant aux sieurs (Vosges) ; III, 739. Pinet et C10 les - de Communay - 6 octobre, réglant à 45.000 fr. (Isère); IV, 562. pour chacune des années 1831, 1832, - 23 avril, concédant aux sieurs 1833, 1834 et 1835, la, redevance et C10 les - de la Theuproportionnelle des - de Vieux- Versand rée-Maillot ( Saône-et-Loire) ; IV, Condé, Fresnes, Anzin et Raismes (Nord) ; 111, 740.
558.
- 11 juillet, concédant au sieur - 6 octobre, concédant à la com- Gaignarre de Joursauvaul t les - des pagnie d'Anzin les - d'Odomez Perrins (Saône-et-Loire); V, 684.
(Nord); III, 743. -11 juillet, concédant aux sieurs - 6 octobre, concédant aux sieurs Sermage et consorts les - des CreDubois-Carpentier et consorts les pins (Saône-et-Loire); V. 685. - de Bruille (Nord) ; III, 745.
-
1er octobre, concédant aux - 6 octobre, concédant au sieur sieurs de Cressac et consorts les -
Muel les - de Bulgneville (Vosges); de Puirnissant (Vendée) ; V, 697. III, 746. ter octobre, modifiant le péri-- 6 octobre, concédant au sieur mètre de la concession faite aux mêGenestet de Saint-Didier les - de mes, des-de La Boufferie (Vendée); Fauches (Saône-et-Loire); III, 747. V, 698.
- 17 novembre, concédant au - 6 octobre, concédant à la dame veuve de llontaigu les - de Long- sieur Charleuf les - des Petits-Châ-
teaux (Saône-et-Loire) ; V, 70 1. Pendu (Saône-et-Loire); III, 749. - 25 novembre, acceptant la re- 17 novembre, concédant aux nonciation faite par la société Cham- sieur et dame Révial les - de Panbon à la concession des - de Sous- vray (Saône-et-Loire) ; V, 710. telle (Gard); 111, 755. - 4 mars 1834, acceptant la re- 7 février 1833, portant re- nonciation faite par les propriétaires
mise, pour 1832, de la redevance des - d'Grlenbach à la concession proportionnelle à payer par la so- de ces mines (Bas-Rhin) ; VI, 558. ciété anonyme des - de llontrelais - 17 mars , portant remise, pour (Loire-Inférieure); IV, 541. 1833, de la redevance proportion- 12 février, concédant aux hé- ncllfe à payer par la société anonyme ritiers Delzeuses des - situées près des - du Creuzot (Saône-et-Loire); de Saint-Gervais (Hérault) ; IV, 543. VI, 559.
- 2 janvier, concédant au sieur - 28 août, concédant aux sieurs duc Decazes les - de Livignac-le- de Chapelain et consorts les -- des
- 29 mars, concédant aux sieurs -22 avril, concédant aux sieurs Sirodot-Rochet et Cie les - de Por- Telmon et Amphoux les - du Puy-
- 2 février, concédant aux sieurs - 28 août, concédant aux sieurs Dumas et consorts les - de Douchy ülaurin et consorts les - du Marti(Nord) ; II 575.
- 22 avril, concédant au sieur - 29 mars, concédant au sieur Mayneaud de Pancemont les - des Laurencon. les - de la Roche-Pessa
Haut et d'Aubin (Aveyron) ; II , 569. Salles (Gard) ; 111, 734.
,
- 12 février, limitant définitive-
nient les concessions houillères du
net (Gard) ; III , 735.
- 27 septembre, portant remise
rots (Saône-et-Loire) ; IV, 556.
Saint-Pierre (Hautes-Alpes); VI,561.
Badeaux (Saône-et-Loire) ; IV, 558. (Hautes-Alpes): VI, 562. - 4 avril , modifiant le cahier - 22 avril, concédant aux sieurs