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MINIÈRES - mt sis s;s - TOUREs1£EaES.
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- 31 mai 1835, relative à la les propriétaires des terrains qui conredevance proportionnelle des- tiennent ces minerais; XI, 674. et usines vitrioliques de Bourg, de - 30 juin, portant, 10 qu'il apComin, d'Urcel et de Chaillevet partient aux préfets de décider les
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USINES.
(Aisne) ; VII, 6,58. questions de voisinage à l'égard des ARRÊTÉ du ministre des travaux usines qui sont en concurrence pour
publics, de l'agriculture et du commerce du 12 juin 1837, relatif aux concessions du droit d'exploiter les minerais de fer d'alluvion, faites par
SECTION.
leurs approvisionnements en minerai de fer ; 2° qu'il ne peut être désigné de cantonnements dans les minières pour lesdites usines; XI, 678.
ACIÉRIES. ORDONNANCE DU ROI, du 19 février
- 25 février 1838, autorisant le
1832, autorisant les sieurs Raux sieur Gébin-Armentier à transfor-
Cg88YÈRES. ORDONNANCE DU Roi, du 28 jan- des - et marnières du département vier 1834, relative à l'exploitation de 1a Vienne; XI, 670. des - ardoisières du département - 27 octobre, annulant un ardes Ardennes; VI, 545. rêté du conseil de préfecture du dé- 25 mars 1836, relative à l'ex- partement de la Loire-Inférieure ploitation des - à ciel ouvert du relatif à une contravention en ma-
tière d'exploitation de - dans le
département de l'Orne ; IX, 658.
- 3 avril, relative à l'exploita-
tion des - du département Maine-et-Loire; IX, 663.
-
de
voisinage d'une grande route ; XII, 676.
- 25 février 1838, relative aux ter février 1837, relative à - souterraines du département du
l'exploitation des - souterraines de Calvados; XIII, 783. pierre à bâtir de Brantôme (Dordo- 30 juillet, relative à l'exploigne); XI, 646.
tation des - de la commune de
- 21 mai, relative à l'exploitation Saint-Même (Charente) ; XIV, 563. des - d'ardoises du département du - 2 juin 1839, relative à l'exploiFinistère; XI, 664.
tation des - du département de
- 21 mai, relative à l'exploitation Loir-et-Cher; XV, 732.
frères à établir une -à Beauclair mer en - la taillanderie qu'il pos(llleuse); II, 583. sède à Aprieu (Isère); XI11, 789. - 26 décembre 1836, autorisant - 27 mai 1839, autorisant le le sieur Milan à transformer en- sieur Barcellon à établir une - à rivoise la forge bergamasque qu'il
possède à Poncharra (Isère); X, 642. Domêne (Isère); XV, 731. AFFINERIES.
ORDONNANCEDU Roi, du 7 novembre sieurs Coulaux et C'0 à conserver le 1831, autorisant les sieurs Robin et troisième feu d'- qu'ils ont établi Godefert à transférer à Joinville dans les forges de Beerenthal (Mo(Haute-Marne), les deux feux d'- selle); IV, 541.
de la forge de Vraincourt; I, 542.
- 26 novembre , autorisant la -25 décembre, autorisant le sieur dame duchesse de Crès à ajouter un Lamotte-Pirotte à alimenter avec du feu d'- et une chaufferie à la forge charbon de bois deux feux d'- si- de Rimaucourt (Haute-Marne) ; V, tués commune de Thonnelle (lieuse); 712.
I, 560. - 31 décembre , autorisant les - 15 janvier 1832, autorisant les sieur et dame de Roffignac à remsieurs Michel frères à maintenir en placer par une - deux foreries de activité les deux feux d'- et les canon, dans leur usine à fer de La marteaux de leur usine à fer du Châ- Chapelle-Saint-Robert (Dordogne); telet, située commune de Barville V, 715. (Vosges) ; 11,571.
TOBB.BSÈB.ES. ORDONNANCE DU Roi, du 11 décem- la vallée d'Essonne et dans celle de bre 1831, autorisant le sieur Sillac- la Juine (Seine-et-Oise) ; YlII, 612. de-la-Pierre à exploiter de la tourbe - 3 octobre 1838, portant règledans la commune de Yaulz-Milieu mentpour l'exploitation de la tourbe (Isère); I, 558. - 14 septembre 1835, réglant le dans les marais de Donges (Loiremode d'extraction de la tourbe dans Inférieure); XIV, 574.
5 septembre 1835, autorisant - 19 août, autorisant le sieur - sieurs Paravicini et C" à transDollin-Dufresnel à ajouter un feu les en un feu d'- le feu de mard'- à son usine à fer de Maucourt former tinet de l'usine de Saint-Pierre-de(Ardennes); III, 733.
Lucelle (Haut-Rhin) ; VIII, 609. - 8 mai 1836, autorisant le sieur sieur Delagoutte à conserver en ac- Boisset à ajouter un deuxième feu tivité le feu d'- qu'il possède à d'- à l'usine à fer de Mialet, située Montmoyen (Côte-d'Or); III, 739. commune d'Orgnac (Corrèze ).; IX , - 20 janvier 1833, autorisant les 676.
- 18 septembre , autorisant le