Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
208
USINES. - 19 juillet 183G, autorisant les - 20 décembre, autorisant le sieur sieurs Nicod et Baille à établir une Dertelle-Potoine à ajouter un se- à Plaisia- Ccrilles (Jura); X, cond feu d'- à l'usine à fer de l'Es603. pérance, située commune de Nou- G octobre, autorisant les dame zon (Ardennes); XVI, 760. veuve et héritiers Boudon à ajou- -22 avril 1840,autorisant le sieur ter un foyer d'affinage à l'usine à Gendarme à ajouter trois feux d'fer de La Rixouse (J ura) ; X , 622. à l'usine à fer de La Cachette (Ar1`r février 1837, autorisant le dennes); XViI, 709.
-
sieur Roussel à établir une - à
- 19 septembre, autorisant les Chancenay (Haute-Marne) ; XI, 653. sieurs de Buyer et Hildebrand à - 28 novembre, autorisant la établir un feu d'- et deux lami-
dame de Rochechouart à ajouter un noirs à Clerjus (Vosges); XVII I, 596. feu d'- à l'usine à fer du Cros, si- 7 mars 1541 , le tuée commune de Juinilliac (Dordo- sieur comte Garnier deautorisant Laboissière gne); XII, 679. à ajouter un feu d'- à l'usine à fer - 18 décembre 1838, autorisant de l'Age, située commune de Chirac le sieur de Buyer à mettre en acti- (Charente); XIX, 764.
vité un foyer d'- à llagnoncourt (Haute-Saône) ; X1V, 58G.
- 13 juillet, autorisant les sieurs
Malis et illaisan à établir deux feux - 30 janvier 1859, autorisant le d'- à Beliet (Gironde); XX, 675. sieur de L'uyer à établir un feu d'-12 octobre, autorisant les sieurs dans l'usine à fer de La Chaudeau, Poupillier fils et Cie à ajouter trois commune d'Aillevillers ( Haute- feux d'- à l'usine à fer de Brévilly Saône); XV, 711.
(Ardennes); XX, 730.
- 30 janvier, autorisant le sieur -12 novembre, autorisant le sieur Durouxaajouterunfeud'-- àl'usine de Buyer à ajouter deux feux d'-
àfer deChapelat,située commune de à l'usine à fer de La Forgette, située Sain t-Claude-La-Coussière (Dordo- commune de Ruaux (Vosges); XX, gne); XV, 712. 734. BASSINS D'ÉPURATION. ORDONNANCE DU Roi, dit 29 février sieursArdaillon et Bessyd'établir des
1832, enjoignant aux sieurs Blanchot et Guinot d'établir des - à la suite de leurs lavoirs à bras situés à Nantilly(Haute.Saène); II, 585. -29 février,enjoignantauxsieurs Crestin frères d'établir des - à la suite de leurs six lavoirs à bras situés commune de Bouhans (HauteSaône); II, 58G.
à la suite de leurs lavoirs à che-
val et à bras situés commune de Nantilly (Haute-Saône); II, 587.
- 11 juin, autorisant la dame
Dornier à mainteniren activité deux
- dans la commune de Montot (Haute-Saône); Il, 612.
- 18 septembre, enjoignant au
sieur Pétremaud de Valay de con-
- 29 février, enjoignant au sieur struire des - à la suite d'un paMonin d'établir des - à la suite du touillet et de quatre lavoirs à bras patouillet de Mantoche ( Haute- situés commune de Valay ( HauteSaône) ; 1 1
,
586.
- 29 février, enjoignant aux
Saône); 111, 737.
- 24 août 1833, enjoignant au
a1SIN?ûts
209 sieur Poussy d'ajouter un deuxième - à ceux prescrits par l'ordonnance - aux deux patouillets qu'il possède du 27 avril 1835; -:11I, 791. à Etrochey (Côte-d'Or) ; V, 692.
- 1e1 avril 1838, autorisant le
- 22 janvier 1839, autorisant la
veuve Lechanoine-Dumanoir sieur Fallatieu à substituer pour le daine fils à établir des - à Vandoeuvre service de son patouillet de Bou- et hans (Haute-Saône), de nouveaux (Aube); XV, 710. BOCARDS. ORDONNANCE DU ROI, du 2G mars
- 10 juin 1834, autorisant les
1831, autorisant le sieur Daguin à sieurs Galaire et Patret à conserver maintenir en activité un - et un en activité le - qu'ils possèdent à patouillet à Brousseval ( Haute - Dampierre -les - Conflans (HauteSaône); VI,577. Marne) ; I, 502. - 9 juin , autorisant les sieurs - 30 juin, autorisant le sieur viMandonnet et Cie à construire un comte Pernety à tenir en activité le - et un patouillet à Chamouilley -, le patouillet et les dix lavoirs à (Haute-Marne); 1, 519. bras qu'il possède à Pensey (Haute-3 septembre, autorisant le sieur Marne), et le sieur Chausse à tenir Guénard de la Tour à établir un- également en activité, danslamème et un patouillet à Thonnance-lès- commune, quatre lavoirs à bras; Joinville (Haute-Marne) ; 1, 523.
-15 janvier 1832, autorisant les
VI, 580.
- 22 juillet, autorisant les sieurs
sieurs Demimnid à établir un - Galaire et Patret à tenir en activité avec patouillet et lavoirs à Saint- un - à Mailleroncourt-Charrette Joire (Meuse) ; II, 571.
(Haute-Saône); VII, 618.
- 19 août , autorisant le sieur
- 22 juillet, autorisant le sieur Dollin-Dufresnel à ajouter un - à Colas à établir un- et des patouilcrasse à son usine à fer de Mau- lets à Moutiers-sur-Saulx (Meuse) ; court (Ardennes) ; III, 733.
VII, 621.
- 22 mars 1833, autorisant le 19 novembre 1835, autorisant sieur Mayence à établir un - à le -sieur Lavergne à ajouter un - à Vaux (Haute-Marne) ; IV, 555.
son usine à fer de Paradoux (Dor-
- 22 avril, autorisant le sieur dogne); VIII, 621. Hiérard à établir un - à Givrauval -27 mai 1836 , autorisant (Meuse); IV, 564.
le
sieur Denizet à établir un - à Som-
- 11 mai, autorisant le sieur Ho- mevoire ( Haute-Marne) ; IX, 684. card à établir un - et un patouillet 19 juin, autorisant le sieur Caà Vrécourt (Vosges); IV, 567. pitain-Brocard à étendre à l'année - 11 juillet, modifiant celle du entière le roulement du-et du 3 septembre 1831 qui a autorisé le patouillet qu'il possède à Vecquesieur Gnénard de la Tour à établir ville (Haute-Marne); iX, 693. un - et un patouillet à Thonnance- 5 août, autorisant le sieur lès-Joinville (Haute-Marne) , V, 687. liuel-Doublat à établir un - avec -2I juillet, autorisant le sieur patouillets à Sainte-Joire (Mense); Godefert à porter à vingt le nom- X, 607. bre des pilons du - qu'il possède à - 25 août , autorisant le sieur Joinville (Haute-Marne); V, 688.