Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
u e
234
USINES.
qu'il a établie à Louvemont (HauteMarne) ; X, 629.
- 7 janvier 1838 , autorisant le sieur Feauveau-Desliars à conserver en activité l'- des Bièvres, située
-I4 novembre, autorisant le sieur de Lançon (Ardennes) i Petit-Guyot à conserver en activité commune 1'- de Bley, située sur la commune XII[, 774. d'Auvet (Haute-Saône); X, 631.
- 2 février, autorisant le sieur
- 26 décembre, autorisant les Boisset à établir une - en remplasieurs Ravelet et consorts à conser- cement du moulin à blé des Perveuver en activité 1'- dite forge d'En- doux
,
situé à Génis ( Dordogne) ;
Bas, située commune de Chamesson Xili, 776. (Côte-d'Or), et à établir un patouillet - 13 février, autorisant la Comdans la même commune; X, 642. pagnie des fonderies etfbrgesd filais,
établir une prise d'eau dans le - 27 janvier 1837, autorisant le àCardon pour l'usage de son usine de
sieur Huguet à établir une - à Busserolles (Dordogne), au lieu dit La Gourmier (Gard); XIII, 780. Vallade; XI, 646. - 5 mars, autorisant le sieur Cu- 4 juillet, autorisant le sieur gnotet à conserver en activité une -
Despaqucs à substituer une - au à Licey (Côte d'Or); XIII, 789. moulin à blé de la Poude, situé à - 8 avril , autorisant les sieurs Montagnac-la-Crempse (Dordogne); Accarier et Dufournel à établir une XII, 662.
- à Arc (Haute-Saône); XIII, 791.
- 11 juillet, autorisant les sieurs - 27 avril, autorisant le sieur de Blanc et Ollet à construire une - Laroche-Fontenil les à établir uneau lieu dit Bouleton, communes de à Savennes (Puy-de-Dôme); Xill, Prunet et Bel puig (Pyrénées-Orientales); XII, 663.
792.
- 12 juin , autorisant le sieur - 22 août, autorisant les sieurs Paulet à établir une - à Montboyer
d'Andlaw, Dolfus-Mieg et C1O , à éta- (Charente); XIII, 798.
blir une - à Ronchamp ( Haute-
- 20 juin , autorisant le sieur Demimuid à convertir en une - le - 22 août , autorisant les sieurs moulin qu'il possède à Chavigny Blondeau frères à remplacer par (D'Ieurthej; XIII, 799. une - le moulin à blé qu'ils possèdent à Châtillon (Indre) , au lieu - 20 juin, autorisant le sieur d'Hôte à établir une - à La Cluze dit de Lamps; XII, 667. - 28 novembre, autorisant le (Doubs); XIII, 799. sieur Deltheil à conserver en activité - 18 juillet, autorisant le sieur 1'- des Ans, située commune d'Ar- Boutinaud-Grandpré à conserver en chiac (Dordogne); XII, 678. activité 1'- et à acier du Buisson, commune de Cheronnac (Haute- 12 décembre , autorisant les Vienne); XIV, 562. sieurs Laugère frères à établir une - à Angoulême (Charente); X11, - 5 août, autorisant les ayants droit du sieur Frère-Jean à établir 681. Saône); XII, 669.
une --- à Vienne, faubourg de Saint- 12 décembre, autorisant les Évêque (Isère); XIV, 570. sieurs Pillion, Destombes et Cie à établir une - à Saint-Remy-mal- - 23 septembre , autorisant Je sieur Pierron à substituer une bâti (Nord) ; XII, 681.
USINES. 235 aux moulin et foulon qu'il possède 11 mai, autorisant le sieur à Briey (Moselle); XIV, 572. Ch-a11 fils aîné à établir une- 11 octobre, autorisant le sieur et un haut-fourneau à Busserolles Dubut de Saint-Paul à conserver en (Dordogne); XV, 730.
activité 1'- de La Valade située
- 11 mai, autorisant le sieur
commune de Saint-Paul-La-Roche Graffanaud à ajouter un haut-four(Dordogne) ; XIV, 582.
neau, un bocard, un four à réveret un train de laminoirs à bar- 12 novembre , autorisant les bère sieurs Berthelin fils à conserver en reaux, à 1'- de Graffanaud, située à activité une - à Doulevant-le-Châ- Saint-Paul-la-Roche ( Dordogne ); teau (Haute-Marne) ; XIV, 584.
XV, 730.
- 13 décembre , autorisant le - 11 mai, autorisant le sieur Valsieur Bouly à transférer un des deux lade à rétablir l'ancienne- de Saintfeux de forge de son - d'Allangis Estèphe (Dordogne); XV, 731. commune de Clerjus (Vosges) dans - 27 mai, autorisant les sieurs l'emplacement du moulin Bardot Lore-Duroux, Delhom et Cie à étasitué à Aillevillers ( Haute-Saône) blir une - à Alciette-Bascassan XLV,585. (Basses-Pyrénées); XV, 731.
- 21 décembre , autorisant le - 2.7 mai, autorisant le sieur Ursieur Bourlon à tenir en activité, en bain père à établir une - à Aulnoy la modifiant, une- à Channes-en- (Nord); XV, 732. l'Angle (Haute-Marne); XIV, 58G. - 9 juin, autorisant le sieur Fri- 11 janvier 1839, autorisant les quet à établir une - à Bazeilles (Arsieurs Festugières frères, à conser- dennes), au lieu dit le Maqua; XV, ver en activité 1'- d'Eyzies située à 744. Tayac (Dordogne); XV, 709.
- 30 novembre, autorisant les
-11 janvier, autorisant les sieurs sieurs Pillion, Destombes et consorts, Lamarque et Garrigou à établir une à transférer leur -de Saint-Remyet à acier à Saint-Paul (Ariége) ; mal-bâti au hameau de Dousies, XV, 709. commune de Maubeuge (Nord); - 30 janvier, autorisant le sieur XVI, 755. Duroux à conserver en activité, en - 14 décembre, autorisant le y ajoutant un feu d'affinerie, son sieur comte de Bonneval à établir
- de Chapelat,
située à Saint- une - à Thaumiers (Cher); XVI; Claude - la - Coussière (Dordogne) ; 758. XV, 712.
- 20 décembre, autorisant le - 2 avril, autorisant les sieurs sieur Dertelle-Potoine à établir une Pinart à établir une - à Marquise - à Nouzon (Ardennes); XVI, 760. (Pas-de-Calais); XV, 715.
- 4 février 1840, modifiant celle
-11 avril, autorisant le sieur de du 20 juin 1838 qui autorise le sieur Laulanier à maintenir en activité, en Demimuid à établir une - à Chavil'augmentant, 1'- de Jouannet, si- gny (Meurthe); XVII, 706. tuée commune de Labouquerie (Dordogne) ; XV, 718.
- 28 février, autorisant le sieur
à établir une - à Bernos - 11 mai, autorisant le sieur Gaudin (Gironde), au lieu dit le Moulin-deChambeaud fils aîné à établir à Bus-
serolles (Dordogne) l'- dite La Bi- Beaulac; XVII, 707. coque; XV, 730.
- 26 mai, autorisant le sieur 16