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USINES. 236 Bertrand-Ratine t à maintenir en ac- 111ignot et Cie à construire une - à tivité 1'- de Chataimont, située Givors (Rhône); XIX, 770. commune d'Illy (Ardennes) ; XVII,
- 8 mars, autorisant le sieur
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Lamotte-P1rotte a etaniir une - a - 14 juin, autorisant la société Rouvroy (Ardennes) ; XIX, 771. des minières et fonderies de Wimille- 11 mai, autorisant les sieurs et-Marquise à établir une - à iriar- Malagoux, Cordier et Bourzac à quise (Pas-de-Calais) ; XVII, 733. transformer en une - le moulin de
- 28 juin, autorisant les héri- Sireuil (Charcute); XIX, 776. tiers Pierre Vignot à établir une - 23 mai, autorisant le sieur à Bort (Corrèze); XVII, 734.
1[arsat à maintenir en activité 1'- 4 août , autorisant le sieur De- de Lamothe, située commune de la
gorsse à tenir en activité î'- qu'il Feuillade (Charente) ; XIX, 788. possède à Dournazac (1Iaute-Vienne); XVIII, 786.
- 13 juillet , autorisant les sieurs
Gaillet fi-ères à établir une - à
- 19 septembre , autorisant le Matton (Ardennes); XX, 675. sieur comte de Boissy à remplacer
par une - le moulin à blé de Re- - 20 juillet, autorisant le sieur blay, situé commune de Sainte- Mercier à établir une - à Douzy Lizaigne Indre) ; XVIII , 795.
20 décembre , autorisant le sieur Viry à établir une -à Sommevoire (Haute-Marne); XVIII, 802. - 20 décembre , autorisant les
sieurs Labbé frères et Legendre à
(Ardennes); XX, 684.
USINES VITRIOLIQUES. ORDONNANCE DU Roi, du 4 février
- 31 mai 1835, relative à la re-
1834, autorisant le sieur Dordigny devance proportionnelle des mià maintenir en activité une fabrique nièreset- de Bourg, deComin, d'Urde sulfate de fer et d'alun à Muy- cel et de Chaillevet(Aisne); VII, 658. raucourt (Oise) ; V[, 555. - 5 septembre 1837, autorisant le - 5 mars, autorisant le sieur sieur Tardieu à établir une fabrique Dalbine à établir une fabrique de de magmats à Jussy (Aisne) ; XII, sulfate de fer et d'alun à Babeuf 670.
(Oise); VI, 558.
- 23 septembre 1838, autorisant
- 22 avril, autorisant la dame les sieurs Topin et Poitevin à établir Chardon, née Charpentier, à main- une fabrique de sulfate de fer d'alutenir en activité une - à Guiscard mine et de magmats à Jussy (Aisne); (Oise) ; VI, 569.
XIV, 571.
Agard fils aîné à substituer une - à son moulin à blé dit le Moulin-Blanc,
situé à Nontron (Dordogne 685.
- XX ,
sieur comte Roy et dame com- tives aux - de Paroy-et-Echenay tesse d'Albon à établir une seconde (Haute-Marne); X X, 731. dans la commune de Rugies - 12 novembre, modifiant le ré(Eure); XVIII, 806.
gime des eaux de l'- de lfargut (Ardennes); <XX, 734.
sieur Marot jeune à convertir en - 12 novembre , autorisant le une - la papeterie qu'il possède à Bayac (Dordogne), au lieu dit Le sieur de Bayer à ajouter à son Colombier; XVIII, 809.
-
- 20 juillet , autorisant le sieur
- 12 octobre, autorisant les sieurs construire une - à Cosnes (iloselle); Poupillier fils et Cie, à ajouter à leur XVIII, 803. -de Brévilly (Ardennes), trois feux - 20 décembre, autorisant les d'affinerie, un four à souder le fer et sieurs Raux frères à établir à Falaise huit fours dormants de laminoir et (Ardennes), une usine destinée à la de fenderie; XX, 730, fabrication de la tôle de fer ; XVIII, - 9 novembre, abrogeant l'article 803. 13 de celle du 19 juin 1837 et l'ar- 25 décembre , autorisant les ticle 20 de celle du même jour rela-
- 28 décembre, autorisant le
USINES. - OBJETS DIVERS. 237 1'- du Buisson, située commune sieur Dejan à convertir en une de Louveniont (Haute-Marne); XX, sa papeterie de La Pique, située 739. commune de Belvès (Dordogne); - 26 décembre, autorisant le XX, 742.
de La Forgette, située commune de Ruaux (Vosges) , deux feux d'affi-
- 7 mars 1841, autorisant le sieur nerie surmontés de fours à réverPierre à établir une - à Chamouil- bère; XX, 734. ley (Haute-Marne); XIX, 763. - 1 er décembre , autorisant le - 8 mars , autorisant les sieurs sieur Danelle à maintenir en activité
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SECTION.
OBJETS DIVERS. ORDONNANCE Du 1101, du 28 février
d'une route départementale ;
1831, portant fixation définitive de 537. la retenue des eaux du ruisseau de La Bonde, alimen tant deux lavoirs à
VI ,
- 18 juin, annulant un arrêté
bras appartenant au sieur J.-B. La- du conseil de préfecture de l'Indre, relatif au droit de patente de la forge marche; 1, 489. de Bonneau; VI, 578. - 14 décembre 1832, concernant - 29 août, rejetant un pourvoi les discussions survenues entre les concessionnaires des mines de du sieur Jobard contre l'ordonnance houille de Couzon (Loire) et la com- du 28 août 183? qui a réglé la hauteur des eaux de l'usine et de l'étang pagnie du chemin de fer de Saint- d'Échalonge ( Haute - Saône) ; VII, Étienne à Lyon; III, 763. 626. -18 février 1833, relative aux en- 12 décembre, rejetant le pourquêtes qui doivent précéder les en- voi formé par le sieur Goujeon
treprises de travaux publics; V, 716. contre une décision relative à la - 14 novembre, annulant tin participation de la forge de Lavallée arrêté du conseil de préfecture aux frais de réparation de chemins des Bouches-du-Rhône relatif au communaux; VII, 638.
contingent de concessionnaires de - 15 février 1835, relative aux mines dans la dépense des travaux enquêtes qui doivent précéder les