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SAI SA1NT-MARTIN-DE- FRESSEN-
sel rgur.cs à établir uu haut-fuueneau , un bocard et un paiouillet GEAS (Dordogne). Ordonnance du
diins la coniintine de -, au lieu dit 11 juillet 1836, concédant les cites l'Abbaye-d'E?varx; Xl, 677. = Du de mai:ganèsede - ; X , 603. (Voir 30 juillet 1>38, autorisant le sieur 311LIIAC-DE-N ONTRON. ) illiiel à construire un atelier de la-
vage dans la couunune de - , au
SAINT
DON (Orne). Ordonnance du 13 juillieu dit Lancuville ; :11V, 567. Du 28 août 1840 , autorisant ledit let 1341, autorisant: le sieur aogèresieur iIIucl-Doublatt ii construire u n Préban à établir nu haut-fourneau, bocard à inities dans la commune un paiouillet et un lavoir à bras dans la commune de-; XX, 674. de - ; XVIII, 789. SAINT-IIARTIN-DE .QUEYRIÈRES SAINT-JULIEN ( commune de ). (Hautes-Alpes). Ordonnance du 16 Voir ESPAGNES (Les). SAà, NT-JULIEN-1MOLIN-TiOLIE.T-
TES ( Loire ). Ordonnance du 30
décembre 183/1, concédant au sieur
Daurelle les mines d'anthracite de
-; VIII, 639.
novembre 1833 , annulant mi arrêt du conseil de préfecture qui avait SAIN"l'-IIA'l'IN-L -PIN (Dordofixé de nouvelles limites aux mines gne). Ordonnance du 26 mai 1840, concédant an sieur Bcdoul-Laborde de-;Y,712. aîné les mines de manganèse situées SAINT-JUST (cuntruune de).Voir commune de-; XVI!, 731.
CHAZELLE.
SAIN T-LAURENT (commune de). Voir ROQUETS (Les).
SAINT-31ÈIIE (Charente). Ordon-
nance du 30 juillet 1838, relative à l'exploitation des carrières de la com-
SAINT- LAURS ( Deux-Sèvres ). mune de-; XIV, 563. Ordonnance du 8 août 1840, concéSAINT-VENGE (Vosges). Ordondant au sieur de Nellttncoterl-Vaubeeourl les mines de houille situées nance du 27 septembre 1832 , dans la commune de - et dans celle exemptant pour 5 ans du payement de la redevance proportionnelle de Busseau ; XVIII , 786. les concessionnaires de la mine de
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les sieurs Larnar giie et Gcrr'iguu à SAINT- PIERRE - DE - REZAGE établir une usine à fer et acier dans ( hère ). Ordonnance du 13 août 1837 , accetatant la renonciation faite l a commune d , /O J . la concession des mines de fer de SAINT-PAUL (Landes). Ordon- à- et de celles de Saint-Barthélemy nance du 4 mai 183 1, autorisant le de-Séchilienne, par la société anosieur Bertrand -Geoffroy à con- nynle des fonderies de V mille; 111, struire une usine à fer dans la coin- 731.
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munede -; 1 ,514.
SAINT-PLERRE-E'I'-LAS-GRILLADAS (Pyrénées-Orientales). OrVoir VALLADE (La). donnance (lu 31 mars 1832, concéSAINT-PAUL-ET-VALMALLE (Hé- dant à la dame F'avières la mine de rault). Ordonnance du 4 mai 1831, fer de -, située commune de Corconcédant aux sieurs Bérort et con- sari ; 11, 592. sorts la mine de houille brune ou liSAINT-PIERRE-LACOUR (Mayengnite de-; 1, 514. ne). Ordonnance du 24 juillet 1835, SAINT-PAUL-LACOSTE (com- annulant une expertise et un arrèté mune de). hoir MARTINET DE-VIL du conseil de prefecture de la SAINT-PAUL (sieur DUBUT DE).
LENEUVE (Le).
Mayenne relatifs à la mine de - ; Viii , (;02. = Du 26 décembre 1841,
SAINT - PAUL- LA-ROCHE (cont- modifiant les limites de laconcession mtme de). Voir GRAFFANAUD et VALLADE (La).
houillère de-; XX, 741. 5.11N T-PI I VA I'-DE-VALLONG CE
SAINT-PAUL-LE-JEUNE (com- (commune de). Loir BLUECII-ETmune de). Voir PIERRE3IORTE.
SAINT-PAUL-LES-DAX (Landes).
PRAD:IL et DOUVE.
SAINT-REIIIY (commune de). Voir
Ordonnance du G juillet 1831, autorisant le sieur Dttbourg à construire taie usine à fer dans la commune de - ;1, 520. (Voir CASTETS.) SAINT-PHILIBERT-DU-PONTCIIARRAULT (commune de). Voir
VILLEFIIANCIIE.
Voir GRAND-11IOLOY.
TABARISILr1E (La).
mettant aux sieurs Pillion-Des-
tnntte de). Voir SULLY.
SAINT - PIERRE - D'ALLEVARD lontbes et consorts de traufércr l'u(Isère). Ordonnance du il mai sine à fer de - , au hameau de
SAINT-l,É(.ER (commune de). houille (le - ; 11t, 739. = Du 3
décembre 1834, réduisant les limites de la concession de cette S.11N'f-L1GER DU-BOIS (com- mine; VII, 633.
SAINT-LON (Landes). Ordonnance du 10 avril 1831, concédant les mines de lignite de-, aux sieurs Badeigis, de la Borde et Barbasse; 513.
SAINT-MICHEL (commune de). Voir SOFGLAND.
SAINT-7IIURYS (mines de fer de). Voir SAINTE-AGNÈS.
SAINT -PARDOUX- LA-RIVIÈRE SAINT-MARTIN (commune (le) Voir ALAIS et FOScE-ET-SAIST- (Dordogne). Ordonnance du 13 juillet 1841, concédant aux sieursPlanM.iaTIN. chas et Larrel-Ladorie les mines de SAINT-MAPP IN-DE-CASTILLON manganèse situées dans la commune
(Vaucluse). Ordonnance du 20 dé- de-; XX, 672. cembre 1835, concédant aux sieurs SAINT-PAUL (Ariége ). OrdonG[trarid y et consorts les mines cfe nance dit. 11 janvier 1839, autorisant lignite de --; VIII, 623.
SAINT-REl1Y-SIAL-BATI (Nord).
Ordonnance du 12 décembre 1837,
autorisant les sieurs Pillion-Deslombes et Cie à établir une usine à
fer dans la commune de -; XII,
681. = Du 30 novembre 1839, per-
1833, concédant aux sieurs Gayel I)ousies, commune de Maubeuge et fiillaz les mines de fer spathique XVI, 755. de-, situées près du ruisseau des SAhi'I'-RO:IIE-DU-TAIIN (comBarbas; IV, 565. = Du I1 mai 1833, concédant aux sieurs Paret et con- mune de). Voir MIMER.
sorts, les raines de fer spathique SAINT-SANTIN-CANTALLS (Cande -, situées près du même ruis- tal). Ordonnance du 6 mai 1839, seau; 1V, 566. concédant aux sieurs Lapeyre et SAINT- PIERRE -DE- LUCELLE consorts les mines de plomb argen(Haut-Rhin). Ordonnance du 5 sep- tifère situées communes de- et autembre 1835, autorisant les sieurs tres; XV, 727. SAINT-SAULVE (Nord). OrdonParavicini et C10 à transformer en un feu d'affinerie le feu de martinet nance du 3 décembre 1834, acceptant la renonciation de la Cie d'flnde l'usine de -; VIII, 609.