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SAI
SAR
in à une partie de la coucessiotr de duunncce (lui 23 janvier 1835, autorisant le sieur Go Iresn à maintenir SAINT- SÈ BAST1 EN - D'A1GItI?- ci' activité le grand martinet à cuivre MALLE (Gard). Ordonnance dit de -, a,itué commune de ILergerac ter octobre I533, concédant aux et à rétablir le petit martinet qui dans la :nème localité; Vif, sieurs Crozel et consorts les mines existait de plomb argentifère situées com- G48. mune de - ; V, G99. SALE :UWlti ( sieur DE Voir
-; VII663G.
SAINT-Si's1N`E-SU1;-VINGE ANNE
DOUVILLm.
(Côte-d'Or). Ordonnance du 14 janS:iLlivt,'y DOMANIALES DE L'EST. vier 1833, autorisant ]e sieur de Ordonnance (lit 7 septembre 1841, Illartiaécourt à établir deux lavoirs portait que l'administration des a bras dans la commune de - ; IV, contributions directes fera continuer 541. l'exploitation des - jusqu'à ce SAINT-VICTOR (sieur CASTILLON qu'elles soient vendues; XX, 724, DE). Voir AVESNE.
SA LLES (Les) ;'Gard). Ordonnance
SAINTE?-AGNLS !Isère). Ordon- du 28 aoôt 4832, concédant aux
nance du 13 aoiit 1832. acceptant sieurs de Chapelain et consorts les la renonciation faite à la concession mines de houille de-, ritnéescomdes mines de fer de -- et de celles muue de Castillon;III, 734. de Saint-\lurys, de llonteymont. et SALONNES (commune de). Voir de la Combe-de- ancey, pal la société anonyme dés fonderies de Vizille ; III, 731.
VIC.
SALTZl1PPONN (Moselle). Ordon-
SAINTE-CROIX (commune de). nance du 10 septembre 1835, relaVoir ItmRY (Le). SAINTE-CI'ROIX-LA-LAUZ14 (com-
mune de J. FOih PIED-DAUPHIN (le).
SAINTE - LIZAIGNE - REBI, AV
(Indre. Ordonnance du 19 septembre 1840, autorisant le sieur comte
tive ii
la vente faite en l'an ix des
puits salés de - ; VIII, 609.
.N- GERMA -HALER ( demoise]lel et dame FA VI RES. Voir LASI7.tNAI.s.
SAN VIGNES (commune de). Voir de Bois.sy à remplacer par une usine BAnEAUx PORRO'lsetTuEuili.E-MAU.
à fer le moulin à blé qu'il possède dans la commune de -; XVIII, 795.
LOT (La).
SAONE (Haute-) (Conseil de pré-
SAINTE - MARIE - DE - FRUGIS fecture de la). Voir EAU SALÉE. (commune de). Voir 1IEYNAIIDIE.
SARI; EROUGE ou ROUGE-IAU (La).
SAINTE-MAURE (sieur vicomte Voir ABRESCIIWILLER. Dr). Voir CIIATEAIJ-VILLAIN et LATRrCaY.
SAINTE - REINE ( ilaute-Saône ).
Ordonnance du 7 janvier 1839, autorisant le sieur Gaulltier à établir dans la cumin une de - un lavoir à
SAURET et consorts (sieurs). Voir COMBE-CHARBONNIÈRE (La).
SAI7LOUX (commune de). Voir DEVEIx.
SARS-POTERIES (Nord). Ordoncheval et. deux lavoirs à bras au lieu nance. du 30 janvier 1839, autorisant dit Barigaud; XV, 707.
le sieur DDelaeltinal à établir un
SAINTONGERS ( Dordogne ). Or- haut-fourneau dans l'intérieur de sa
SCH
SER
verrerie située commune de - ; concessionnaires XV, 712.
des
houille de -; VIII, 597.
309 mines
de
SASSENAGES(Isère). Ordonnance SCIIWVABW'ILLEII ( Bas - Rhin ). du 10 mars 1837, autorisant le sieur Ordonnance du 2(i décembre 1841, Franco.: à établir dans la commune concédant au sieur illobru les mines de - une taillanderie au lieu dit de bitume de -, situées commune Les Côtes; XI, 655. de -;XX, 73.`9. SAULGES (commune de). Voir SÉCHÈBES (Iiaute-Vienne).OrdonLINIÈRES. nance du 4 juin 1834, autorisant la SAULLES (haute t(arie). Ordon- dame veuve Rivaux à maintenir en nance du 7 septembre 18/11. autori- activité la forge de -, située comsant le sieur de Tricornol à établir mune de Saint-:Mathieu; VI, 575. vingt lavoirs à bras dans la commune SEILEIR et consorts (sieurs). Voir
de -; XVIII, 791.
SAULNOT (Haute-Saône). Ordon-
nance du 1-février 1831, concédant
M ERTZR'I I,L E R.
SEILLIÈRE (sieur). Voir 31ARGUT.
aux sieurs Pourtalès de Raincourl SEINE (département de la). Oret consorts les mines de fer de -; donnance du 3 septembre 1836, 1, 479. renvoyant au conseil de préfecture du - â connailre de difficultés éleSAURET (sieur). Voir VAL-D'AJOL. vées à l'occasion d'une machine à SAUT-DU-BI ARD. VoirGilovIIEs- vapeur appartenant au sieur Bay/lnquelil, filateur à Paris; X, (il 3.= SIAT.
Du 5 septembre 1836, accordant au SAUVAT ( commune de ). Voir sieur )Michel, fabricant d'impresPRODELLES. sions sur étoffes , à Paris, un sursis de trois mois pour l'exécution de la SAUVENSA (commune de). Voir décision supprimant une chaudière VILLEFRANCHE. à vapeur dans son établissement; SAVENNES (Puy-de-Dôme). Or- X, 615. donnance du 27 avril 1838, autoriSEL, Voir MINES DE SEL. sant le sieur de Laroclte-h'onleSE-11 (commune de). Voir RANCIÉ. nelles à établir une usine à fer dans la commune de -; X1II, 7'92. SENENNE (martinet de ). Voir SCIIIRIIECK (Vosges). Ordon- HUTTE (La). nance du 15 février 1835, autorisant SENONCHES ( Eure-et-Loir). Orles sieurs Marchai etconsortsà con- donnance du 15 décembre 18 37, autinuer des recherches de manca- torisant le sieur Goupil à conserver nèse dans la forêt communale de enactivité, dans la commune de-le .
- ; VII, 654.
SCIINEI DER frères et Cie(Société). Voir CIIALENCEY.
SCHOENECREN (Moselle). Ordon-
nance du !. avril 1831 , portant mo-
haut-fourneau de Boussard; XII, 683. SERAINCOURT (sieur CnoPPIN DE). Voir NOYANT.
SERAY et consorts (sieurs). Voir RONGAS.
dification du cahier des charges de SERMAGE et consorts (sieurs). la concession des mines de bouille de - ; Ni, 563. = Du 15 juin 1835, Voir CRÉPINs (Les). portant remise de la redevance prdSERIIAIZE (llarnel. Ordonnance portionnelle pendant dix ans aux du 11 Irai 1841 , autorisant les