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tistiques de 1844, concernant les peur qui naviguent sur mer, 1., machines locomotives, VII, 578.
- 17 avril , relative au mode
684.
- 26 août, relative aux plans et
d'exploitation des minières de fer, registres des travaux souterrains, Vl I, 580. X, 870. - 11 juin, relative aux docu- - 26 novembre, relative à l'envoi ments statistiques à réunir pour du règlement d'administration publique sur la police, la sûreté et l'ex-
1844, VII, 581.
- 19 juin, relative à la nomen- ploitation des chemins de fer, X clature et au classement des usines 870. - 31 décembre, relative à l'exéminéralurgiques, Vil, 584. - 4 octobre, relative aux plans cution du susdit règlement, X, 871. et registres des'travaux souterrains, 1847. V IlI, 867.
11 janvier, relative aux coupes
- 21 octobre, relative aux appa- des terrains mis à découvert par les reils à vapeur, VIII, 869. travaux des chemins de fer, XI 1846.
738.
- 15 janvier, relative au compte - 15 janvier, relative aux pen- rendu des travaux des ingénieurs sions accordées aux gardes-mines et des mines pendant l'année 1846 ,
aux veuves de ces agents, IX, 663. XI, 739. - 15 janvier, relative aux tour- 15 mars, relative aux accidents arrivés pendant l'année 1845 dans nées des mêmes ingénieurs pendant les mines , minières, carrières et l'année 1847, XI, 740. tourbières, IX, 664. - 8 mars, relative à l'envoi de -16 mars, relative aux appareils documents sur divers accidents caumanon-,étriques dont les machines sés par les appareils à vapeur, XI. , locomotives doivent être pourvues 741. IX, 666.
- 24 mars , relative à l'envoi - 28 avril , relative aux docu- d'exemplaires d'un tableau graphi-
ments statistiques à réunir pour l'année 1845, IX, 676. - 18 mai , relative à l'envoi de documents concernant divers accidents produits par des appareils à vapeur, IX, 679. - 29 mai , relative aux mercuriales trimestrielles du prix de vente des combustibles minéraux , IX,
que (abaque ou compteur universel), Xl, 7112.
- 5 mai, relative aux documents statistiques à réunir pour l'année 1846, Xl, 744.
- 20 juillet, relative aux appa-
reils manométriques prescrits pour les chaudières des machines locomotives, XII, 715.
680.
- 21 août, relative à un nouveau - 2 juin, relative à l'exploitation programme d'admission des élèves du minerai de fer dans les bois com- externes à l'Ecole des mines , XII, munaux, IX, 683.
- 6 juin, relative à l'exécution
726.
15 septembre, relative au mode
de l'ordonnance du 17 janvier pré- de construction des fours des chaucédent, concernant les bateaux à va- dières à vapeur. XII, 730.
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- 8 juillet , relative aux docu-- 25 octobre, relative aux renseignements à fournir sur la con- ments statistiques à réunir pour
sommation des combustibles miné- l'année 1847, XIV, 615. raux, XII, 736. -13 juillet (Extr. du Moniteur). - 4 novembre , relative aux in- Document émanant du ministère de dicateurs du niveau de l'eau dans l'agriculture et du commerce et relatif aux associations entre ouvriers les chaudières à vapeur, XII, 731. entre ouvriers et patrons , XIV, - 8 décembre, relative aux frais de et découcher et de déplacement alloués 617. aux conducteurs et piqueurs , XII 1=r août (Extr. du Moniteur). Do743.
cument émanant du ministère des travaux publics et relatif à l'admis-
1848.
- 31 janvier, relative au droit de monter sur les locomotives accordé à divers agents de l'administration , XIII, 782. - 11 mars , relative à l'envoi de documents sur divers accidents résultant de l'emploi d'appareils à vapeur, XiII, 783.
sion des élèves externes à l'Ecole des mines, XIV, 619. - 21 août, relative à l'admission
des associations d'ouvriers à l'exé-
cution de travaux publics, XIV, 621. 18 septembre (du Ministre de l'agriculture et du commerce), rela-
tive à la durée du travail dans les
- 14 mars , Instructions géné- manufactures et usines, XIV, 622.
rales, XIII, 785.
INSTRUCTION (du Ministre de la
- 16 mars, relative à l'emploi marine) relative à un nouveau sys-
des ouvriers français de préférence aux ouvriers étrangers, XIII, 789. - 30 mars (du Ministre de l'agri-
culture et du commerce), relative
aux mesures à prendre pour la conservation des sources d'eaux minérales, XIV, 611. - 8 juin, relative aux états statistiques des appareils à vapeur pour 1847, XIII, 790. - 12 juin, relative à ]'envoi de documents sur divers accidents produits par l'emploi d'appareils à vapeur, Xlii, 790.
tème d'éclairage (les bâtiments à va-
peur devenu obligatoire pour les navires d u coin merce depuis le 14 octobre 1848, XIV, 626.
CIRCULAIRE du 19 octobre (Extr.
du illonileurl, relative à l'obtention
du titre d'élève breveté de l'Ecole des mineurs de Saint-Etienne, XIV, 630.
- 30 octobre. relative à l'envoi de documents sur divers accidents produits par l'emploi d'appareils à vapeur, XIV, 632.
- 1"novembre (Extr. du Moni- 14 juin, relative à l'envoi d'un teur) , relative à l'institution d'un rapport résumant les expériences bureau d'essai pour les substances faites sur les appareils fumivores minérales, XIV, 635. Xlll., 793.
- 17 juin (du Directeur
- 7 novembre, relative à l'é-
des clairage de nuit à bord des bateaux
douanes) , relative au droit d'im- à vapeur qui naviguent sur mer, portation des fontes et fers, XIV, 612. XIV, 635.
- 18 juin , relative aux fontes
aciéreuses importées d'Algérie, XIV, 613.
- 15 novembre , relative aux renonciations à des concessions de mines, XIV, 637.